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Bande continue de papier
Dispositif à picots d'entraînement
Entraîneur de papier
Entraîneur de papier continu
Entraîneur de papier en continu
Feuille continue de papier
Formulaire en continu
Mécanisme d'alimentation par picots
Nappe de papier
Papier accordéon
Papier continu
Papier en accordéon
Papier en continu
Papier en continu ou à débit continu
Papier en continu à pliage paravent
Papier en paravent
Papier plié en paravent
Papier sans fin
Papier à pliage accordéon
Papier à pliage paravent
Pli
Rouleau d'entraînement du papier

Translation of "Entraîneur de papier en continu " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
entraîneur de papier en continu

tractor-feed paper handler


entraîneur de papier (en continu) [ dispositif à picots d'entraînement (du papier) | mécanisme d'alimentation par picots ]

continuous paper tractor feeder


rouleau d'entraînement du papier [ entraîneur de papier continu ]

form tractor


papier continu | papier en continu | papier sans fin

continuous paper | endless paper


bande continue de papier | feuille continue de papier | nappe de papier | pli

paper web


papier à pliage paravent | papier en continu à pliage paravent

fan-fold paper


papier en accordéon | papier plié en paravent | papier en continu à pliage paravent | papier à pliage paravent | papier en paravent | papier à pliage accordéon | papier accordéon

fanfold paper | accordion fold paper | zig-zag fold paper | z-fold paper | fan-fold form




papier en continu [ formulaire en continu ]

continuous forms [ continuous forms paper | continuous form paper ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
·les documents papier pourraient continuer à être utilisés pour notifier la sortie de marchandises du territoire douanier.

·paper documents could continue to be used to notify the exit of the goods from the customs territory.


L’article 278 du code dispose que tant que l’ensemble des nouveaux systèmes électroniques prévus par le code ne sont pas opérationnels, les systèmes électroniques et sur support papier existants peuvent continuer à être utilisés aux fins des procédures douanières.

Article 278 of the Code provides that, until all the new electronic systems envisaged under the Code are operational, existing electronic and paper-based systems can continue to be used for customs processes.


Pour résoudre le problème susmentionné, la Commission propose de modifier l’article 278 du code afin que les dispositifs transitoires en matière d’échange et de stockage d’informations douanières (à savoir les systèmes électroniques et sur support papier existants) puissent continuer à être utilisés après 2020 pour les procédures douanières concernées par les systèmes électroniques qui ne seront pas mis en œuvre d’ici à cette date.

In order to tackle the aforementioned problem, the Commission proposes to amend Article 278 of the Code so that the transitional arrangements for the exchange and storage of customs information (i.e. existing electronic and paper-based systems) can continue to be used after 2020 for the customs processes covered by the electronic systems that will not be implemented by 2020.


Il devrait être possible de prolonger ces délais d’un jour ouvrable lorsqu’un ordre de paiement est donné sur papier, afin que des services de paiement puissent continuer d’être fournis aux consommateurs habitués à n’utiliser que des documents sur papier.

It should be possible to extend those periods by 1 additional business day, if a payment order is given on paper, to allow the continued provision of payment services to consumers who are used only to paper documents.


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Il devrait être possible de prolonger ces délais d'un jour ouvrable lorsqu'un ordre de paiement est donné sur papier, afin que des services de paiement puissent continuer d’être fournis aux consommateurs habitués à n'utiliser que des documents sur papier.

It should be possible to extend those periods by an additional business day, if a payment order is given on paper. This allows the continued provision of payment services for those consumers who are used to paper documents only.


Les pays de l’UE acceptent que les formalités déclaratives soient accomplies au moyen des formulaires FAL (formulaires spéciaux développés par l'Organisation maritime internationale en vue de faciliter le trafic international). Ils peuvent continuer d’accepter les renseignements fournis sur support papier jusqu’au 1er juin 2015.

EU countries shall accept FAL forms (special forms developed by the International Maritime Organization for the Facilitation of International Traffic) for the fulfilment of reporting formalities and they may still accept information provided in a paper format until 1 June 2015.


Il y a donc lieu, conformément à la communication de la Commission intitulée «Un environnement simple et sans support papier pour la douane et le commerce», de simplifier la législation douanière, de permettre l’utilisation d’outils et de techniques modernes, de continuer à promouvoir une application uniforme de cette législation et d’approches modernes en matière de contrôle douanier, et de contribuer ainsi à garantir les conditions d’un déroulement simple et efficace des procédures de dédouanement.

It is therefore appropriate, in line with the Communication from the Commission on a simple and paperless environment for customs and trade, to simplify customs legislation, to allow the use of modern tools and technology and to promote further the uniform application of customs legislation and modernised approaches to customs control, thus helping to ensure the basis for efficient and simple clearance procedures.


Les fabricants de produits entrant dans la catégorie "papier à copier" qui ont obtenu le label écologique avant le 1er septembre 2002 peuvent continuer à l'utiliser jusqu'au 31 août 2003.

Producers of products falling within the product group "copying paper" which have already been awarded the eco-label before 1 September 2002 may continue to use that label until 31 August 2003.


Les fabricants de produits entrant dans la catégorie "papier à copier" qui ont obtenu le label écologique avant le 1er septembre 2002 peuvent continuer à l'utiliser jusqu'au 31 août 2003.

Producers of products falling within the product group "copying paper" which have already been awarded the eco-label before 1 September 2002 may continue to use that label until 31 August 2003.


2. Si les données à caractère personnel concernant des abonnés à des services publics de téléphonie vocale fixe ou mobile ont été insérées dans un annuaire public d'abonnés conformément aux dispositions de la directive 95/46/CE et de l'article 11 de la directive 97/66/CE avant que ne soient entrées en vigueur les dispositions de droit interne prises par les États membres pour se conformer à la présente directive, les données à caractère personnel desdits abonnés peuvent continuer de figurer dans cet annuaire public dans s ...[+++]

2. Where the personal data of subscribers to fixed or mobile public voice telephony services have been included in a public subscriber directory in conformity with the provisions of Directive 95/46/EC and of Article 11 of Directive 97/66/EC before the national provisions adopted in pursuance of this Directive enter into force, the personal data of such subscribers may remain included in this public directory in its printed or electronic versions, including versions with reverse search functions, unless subscribers indicate otherwise, after having received com ...[+++]


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