Les composés du dioctylétain (DOT) ne sont pas utilisés après le 1er janvier 2012 dans les articles suivants destinés à être délivrés au public ou à être utilisés par le public lorsque leur concentration dans l’article ou dans une partie de l’article dépasse l’équivalent de 0,1 % en poids d’étain:
Dioctyltin (DOT) compounds shall not be used after 1 January 2012 in the following articles for supply to, or use by, the general public, where the concentration in the article, or part thereof, is greater than the equivalent of 0,1 % by weight of tin: