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Contrat conjoint
DON inscriptible
DON inscriptible une seule fois
DON non effaçable
Disque WORM
Disque inscriptible
Disque inscriptible une seule fois
Disque non réinscriptible
Disque optique WORM
Disque optique non effaçable
Disque optique numérique inscriptible une seule fois
Disque optique numérique non effaçable
Double date
Double inscription
Double inscription des données
Inscription de jugement
Inscription double
Inscription du jugement
Inscription en double
Inscription faite indûment
Inscription faite sans cause légitime
Inscription indue
Inscription irrégulière
Inscription à double date
Inscriptions en excédant
Inscriptions en surnombre
Inscriptions excédentaires
Mandat double
Règle de la double inscription des opérations
WORM

Translation of "Inscription double " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
contrat conjoint | inscription double | mandat double

co-listing | colisting






règle de la double inscription des opérations

double entry principle


disque inscriptible | disque optique WORM | disque WORM | WORM | disque inscriptible une seule fois | disque optique numérique non effaçable | disque optique numérique inscriptible une seule fois | disque optique non effaçable | disque non réinscriptible | DON inscriptible | DON inscriptible une seule fois | DON non effaçable

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double inscription

double registration [ duplication of registration ]




inscription indue | inscription irrégulière | inscription faite indûment | inscription faite sans cause légitime

unwarranted entry


inscription de jugement | inscription du jugement

entry of judgment


inscriptions excédentaires | inscriptions en excédant | inscriptions en surnombre

oversubscribed program
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Parmi ces mesures figurent l’éventuelle inscription sur une liste noire des juridictions non conformes, la conclusion de conventions relatives à la double imposition et la renégociation ou la suspension de ces conventions.

Those measures comprise the possible blacklisting of non-compliant jurisdictions and the renegotiation, suspension or conclusion of Double Tax Conventions (DTCs).


Parmi ces mesures figurent l’éventuelle inscription sur une liste noire des juridictions non conformes, la conclusion de conventions relatives à la double imposition et la renégociation ou la suspension de ces conventions.

Those measures comprise the possible blacklisting of non-compliant jurisdictions and the renegotiation, suspension or conclusion of Double Tax Conventions (DTCs).


D'abord à propos du Service d'inscription des Canadiens à l'étranger, est-ce que ceux qui ont la double citoyenneté s'y inscrivent généralement et est-ce que les Canadiens qui y sont inscrits sont généralement des expatriés ou des gens qui ont la double citoyenneté?

First, on ROCA, do dual citizens generally register on ROCA, and are the Canadians registered on ROCA mainly expats or dual citizens? They're mainly dual citizens.


Dans ce contexte et conformément à ses conclusions du 1er décembre 2011, le Conseil a arrêté des mesures restrictives supplémentaires dans le secteur de l'énergie, y compris un embargo progressif sur les importations dans l'UE de pétrole brut iranien, dans le secteur financier, y compris à l'encontre de la Banque centrale iranienne, et dans le secteur des transports, ainsi que de nouvelles restrictions à l'exportation, concernant notamment l'or et les biens et technologies à double usage; il a aussi procédé à l'inscription, sur les listes des ...[+++]

In this context and in accordance with the Council conclusions of 1 December 2011, the Council has agreed additional restrictive measures in the energy sector, including a phased embargo of Iranian crude oil imports to the EU, in the financial sector, including against the Central Bank of Iran, in the transport sector as well as further export restrictions, notably on gold and on sensitive dual-use goods and technology, as well as additional designations of persons and entities, including several controlled by the Islamic Revolutionary Guards Corps (IRGC).


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Outre les règles concernant l’inscription sur les listes électorales et les vérifications destinées à éviter le double vote et la double candidature, cette directive prévoit une dérogation pour les États membres dans lesquels le nombre des ressortissants d'autres États membres représente plus de 20 % de l'ensemble des citoyens de l'Union en âge de voter qui y résident[5].

Besides rules concerning registration on electoral rolls and checks to prevent double voting and candidacy, the Directive provides for a derogation to be granted to Member States where the number of residents who are nationals of other Member States exceeds 20 % of the total number of EU citizens residing there who are of voting age[5].


Outre les règles concernant l’inscription sur les listes électorales et les vérifications destinées à éviter le double vote et la double candidature, cette directive prévoit une dérogation pour les États membres dans lesquels le nombre des ressortissants d'autres États membres représente plus de 20 % de l'ensemble des citoyens de l'Union en âge de voter qui y résident[5].

Besides rules concerning registration on electoral rolls and checks to prevent double voting and candidacy, the Directive provides for a derogation to be granted to Member States where the number of residents who are nationals of other Member States exceeds 20 % of the total number of EU citizens residing there who are of voting age[5].


Par ailleurs, afin d’éviter au maximum les risques de double inscription et de fraude massive - puisque cela a été évoqué dans la question - la commission électorale a opté, avec l’aval de la communauté internationale, pour un enregistrement des électeurs sur la base de données biométriques, l’émission immédiate de la carte d’électeur, l’affichage journalier des listes d’inscrits dans chaque bureau d’inscription, l’utilisation de l’encre indélébile et le nettoyage des listes d’électeurs sur la base des données biométriques.

Furthermore, in order to prevent any danger of double registration or mass fraud as far as possible – since the question mentions it – the electoral commission, with the endorsement of the international community, opted for voter registration on the basis of biometric data, the immediate issuing of the voter’s card, the daily posting of lists of registered voters in each registration office, the use of indelible ink and the cleaning up of voter lists on the basis of biometric data.


Les inscriptions auprès de la moitié des établissements d'enseignement postsecondaire de la Colombie-Britannique ont baissé depuis que les frais de scolarité ont doublé en Colombie-Britannique, et bien des syndicats d'étudiants ont observé une augmentation du nombre d'étudiants demandant de l'aide financière d'urgence, recourant aux banques alimentaires des campus, travaillant à temps plein tout en suivant leurs cours, ou abandonnant leurs études pour cause de coûts ingérables.

Enrolment at nearly half of B.C'. s public post-secondary institutions has declined since B.C'. s tuition fees doubled, and many student unions have observed an increase in the number of students requiring emergency financial assistance, using campus food banks, working full-time while attending classes, or dropping out due to unmanageable costs.


D'autre part, la possibilité de double inscription simultanée, au registre des médecins et au registre des dentistes, qui existe pour tous les médecins susceptibles de bénéficier des dispositions "droits acquis" spécifiques aux médecins qui exerçaient l'art dentaire en Italie avant l'entrée en vigueur de la Directive, apparaît contraire à ces mêmes dispositions, dans la mesure où lesdits médecins n'exercent alors pas la profession de dentiste dans les mêmes conditions que les dentistes (nouvelle profession) qui sont uniquement inscrits au registre des dentistes.

Furthermore, all doctors that are eligible for cover by the "acquired rights" provisions specific to doctors that were practising dentistry in Italy prior to entry into force of the Directive may be enrolled simultaneously on the register of doctors and that of dentists. This seems inconsistent with the provisions in that such doctors are not exercising the profession of dentists under the same conditions as dental practitioners (new profession), who are enrolled on the register of dental practitioners only.


Résultat, plus de 15 000 inscriptions hors Québec, soit quatre fois plus que lors de l'élection de l'an dernier, dont 4 000 inscriptions en double.

The result is that over 15,000 out of Quebec residents have been registered, which is four times more than for last year's election, and which includes 4,000 duplicate listings.


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