Translation of "Irrégularité de court " (French → English) :

irrégularité de terrain | irrégularité de court | obstacle de terrain | défaut de terrain

Laine - Détermination de l'irrégularité de masse linéique à court terme des rubans, mèches et fils, à l'aide d'un régularimètre électronique des fibres - Méthode électronique

irrégularité de la ligne côtière [ irrégularité de la côte ]

irrégularité d'exploitation ATS [ irrégularité d'exploitation ]

annulation d'un jugement pour irrégularité dans le déroulement de la procédure | annulation d'un jugement pour vice de forme | renvoi d'un procès pour irrégularité dans le déroulement de la procédure | renvoi d'un procès pour vice de forme

coefficient d'irrégularité | taux d'irrégularité

Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnostic ne doit être fait qu'en présence d'un trouble somatique spécifié; il ne doit pas être fait en présenc ...[+++]e de l'un des troubles mentaux ou du comportement classés en F10-F99. Le trouble peut précéder, accompagner ou succéder à des infections et des troubles physiques très divers, cérébraux et généraux, sans qu'il existe obligatoirement des preuves directes en faveur d'une atteinte cérébrale. Il peut être différencié d'un syndrome post-encéphalitique (F07.1) et d'un syndrome post-commotionnel (F07.2) sur la base de son étiologie, de sa symptomatologie, moins riche et moins sévère, et de sa durée, habituellement plus courte.

aeronef à décollage/atterrissage très court | avion à décollage et atterissage court | avion à décollage et atterrissage courts | ADAC [Abbr.]

courtier immobilier | c. i. | CI | court. imm. | court. immob. | courtière immobilière | courtier en immobilier | c. i. | CI | court. imm. | court. immob. | courtière en immobilier | courtier d'immeubles | c. i. | CI | court. imm. | courtière d'immeubles | courtier en immeubles | c. i. | CI | court. imm. | courtière en immeubles | agent immobilier | agente immobilière | ctr imm.

En cas d’irrégularités continues ou répétées, le délai de prescription court à compter du jour où l'irrégularité a pris fin.

(4) En cas de refus, l’avis donné porte la mention « Décision finale » ou « Final Action », signale les irrégularités non corrigées et exige que le demandeur modifie la demande pour la rendre conforme à la Loi et aux présentes règles ou fasse parvenir des arguments justifiant le contraire, dans les six mois qui suivent ou, sauf pour l’application de la partie V, dans le délai plus court déterminé par le commissaire en application de l’alinéa 73(1)a) de la Loi.

(2) Lorsque l’examinateur chargé de l’examen d’une demande conformément à l’article 35 de la Loi ou de la Loi dans sa version antérieure au 1 octobre 1989 a des motifs raisonnables de croire que celle-ci n’est pas conforme à la Loi et aux présentes règles, il informe le demandeur des irrégularités de la demande et lui demande de modifier sa demande en conséquence ou de lui faire parvenir ses arguments justifiant le contraire, dans les six mois suivant la demande de l’examinateur ou, sauf pour l’application de la partie V, dans le délai plus court déterminé ...[+++] par le commissaire en application de l’alinéa 73(1)a) de la Loi.

La commission a également été informée d'une préoccupation grandissante concernant les personnes engagées sur la base d'un contrat de courte durée ou temporaire et susceptibles de ne plus bénéficier de prestations médicales sur leur lieu de travail, en plus des problèmes générés par l'irrégularité de leurs revenus.