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Appareil de lecture des numéros de wagons
Marque
Marque de plomb
Marque de wagon
Marque et numéro du wagon
Marques et numéros
Numéro d'attribution de la marque CEE
Numéro d'ordre de voiture
Numéro de la voiture
Numéro de ligne
Numéro de marque
Numéro de marque auriculaire
Numéro de plomb
Numéro de voiture
Numéro de wagon
Sigle

Traduction de «Marque et numéro du wagon » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
marque et numéro du wagon

car initial and number | CARINO




numéro de voiture [ numéro d'ordre de voiture | numéro de ligne | numéro de la voiture | numéro de wagon ]

car number [ line number | car line number ]


appareil de lecture des numéros de wagons

wagon code(number)identification device




marque de wagon | marque | sigle

car initials | reporting marks




numéro d'attribution de la marque CEE

identification number of the EEC mark




TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les revendications d'ancienneté déposées au titre du paragraphe 1 du présent article comportent le numéro d'enregistrement de la marque de l'Union européenne, le nom et l'adresse de son titulaire, l'État membre ou les États membres dans ou pour lesquels la marque antérieure est enregistrée, le numéro et la date de dépôt de l'enregistrement correspondant, les produits et services pour lesquels la marque est enregistrée et ceux à l'égard desquels l'ancienneté est revendiquée, ainsi que les documents justificatifs prévus dans les règles adoptées en vertu de ...[+++]

Seniority claims filed pursuant to paragraph 1 of this Article shall include the registration number of the EU trade mark, the name and address of its proprietor, the Member State or Member States in or for which the earlier mark is registered, the number and the filing date of the relevant registration, the goods and services for which the mark is registered and those in respect of which seniority is claimed, and supporting documentation as provided for in the rules adopted pursuant to Article 34(5)’.


2. Les revendications d'ancienneté déposées au titre du paragraphe 1 du présent article comportent le numéro d'enregistrement de la marque de l'Union européenne, le nom et l'adresse de son titulaire, l'État membre ou les États membres dans ou pour lesquels la marque antérieure est enregistrée, le numéro et la date de dépôt de l'enregistrement correspondant, les produits et services pour lesquels la marque est enregistrée et ceux à l'égard desquels l'ancienneté est revendiquée, ainsi que les documents justificatifs prévus dans les règles adoptées en vertu ...[+++]

2. Seniority claims filed pursuant to paragraph 1 of this Article shall include the registration number of the EU trade mark, the name and address of its proprietor, the Member State or Member States in or for which the earlier mark is registered, the number and the filing date of the relevant registration, the goods and services for which the mark is registered and those in respect of which seniority is claimed, and supporting documentation as provided for in the rules adopted pursuant to Article 39(6).


a) la marque, le numéro de modèle et le numéro de série;

(a) the brand name, model number and serial number of the exposure device;


c) la marque, le numéro de modèle et le numéro de série de l’appareil à rayonnement;

(c) the brand name, model number and serial number of the radiation device;


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d) la marque, le numéro de la flotte à laquelle appartient le véhicule sur lequel l’appareil est installé ainsi que le numéro d’ordre du véhicule;

(d) the make, fleet and unit number of the vehicle on which the machine is installed;


c) la marque, le numéro de modèle et le numéro de série de l’équipement réglementé;

(c) the brand name, model number and serial number of the prescribed equipment; and


Marque ou numéro de réception du dispositif d’attelage, le cas échéant: .

Approval number or approval mark of coupling device (if fitted): .


modification des marques et numéros des colis ou changement d'étiquettes, à condition que cette modification ne soit pas susceptible de conférer aux produits une origine apparente différente de leur origine réelle.

altering the marks and numbers on packages or changing of labels, provided that this entails no risk of implying that the products originate elsewhere.


En l'absence d'appellation réglementaire, de numéro d'identification du produit, de plaque-étiquette ou d'étiquette, on peut toujours identifier un produit en communiquant avec le Centre canadien d'urgence transport en utilisant l'un des renseignements suivants: le numéro de vol, le signal distinctif si les biens sont transportés par bateau, la marque de wagon ou le numéro de wagon s'ils so ...[+++]

Even in the absence of a shipping name or a product identification number or a placard or label the product may be identified by contacting the Canadian Transport Emergency Centre or CANUTEC using any of the following information: the flight number; the call sign if the goods are being transported by ship; reporting marks and car number if it is being transported by rail; carrier and truck or trailer number and carrier and licence plate number if it is being transported by road.


1. L'Office publie la date de l'enregistrement d'une marque désignant la Communauté européenne visée à l'article 3, paragraphe 4, du protocole de Madrid ou la date d'extension postérieure à la Communauté européenne prévue à l'article 3 ter, paragraphe 2, du protocole de Madrid, la langue de dépôt de la demande internationale et la seconde langue indiquée par le déposant, ainsi que le numéro de l'enregistrement international et la date de publication de cet enregistrement dans la gazette éditée par le Bureau international, une reproduc ...[+++]

1. The Office shall publish the date of registration of a mark designating the European Community pursuant to Article 3(4) of the Madrid Protocol or the date of the subsequent designation of the European Community pursuant to Article 3ter(2) of the Madrid Protocol, the language of filing of the international application and the second language indicated by the applicant, the number of the international registration and the date of publication of such registration in the Gazette published by the International Bureau, a reproduction of the mark and the numbers of the cl ...[+++]




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Marque et numéro du wagon ->

Date index: 2024-01-16
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