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MICRO - numéros périodiques et numéros hors série
NSV
Nombre ordinal
Numéro d'ordre
Numéro de châssis
Numéro de référence
Numéro de séquence
Numéro de série
Numéro de série de l'aéronef
Numéro de série de l'équipement
Numéro de série distinct
Numéro de série du constructeur
Numéro de série particulier
Numéro de série sur voie
Ordinal

Traduction de «Numéro de série sur voie » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
numéro de série sur voie

channel sequence number | CSN


numéro de série sur voie | NSV

channel sequence number | CSN


numéro de série distinct | numéro de série particulier

unique serial number


numéro de série de l'aéronef [ numéro de série ]

aircraft serial number [ serial number ]


numéro de série de l'équipement

Equipment serial number


nombre ordinal [ numéro d'ordre | ordinal | numéro de séquence | numéro de série ]

serial number [ sequence number | sequential number ]


numéro de référence | numéro de série

serial number


MICRO - numéros périodiques et numéros hors série

MICRO - regular and special editions




numéro de série du constructeur

manufacturer's serial number
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(3) Nul ne peut être reconnu coupable d’une infraction visée à l’alinéa (1)b) du seul fait de la possession d’une arme à feu prohibée ou d’une arme à feu à autorisation restreinte dont le numéro de série a été modifié, maquillé ou effacé, si ce numéro a été remplacé et qu’un certificat d’enregistrement mentionnant le nouveau numéro de série a été délivré à l’égard de cette arme.

(3) No person is guilty of an offence under paragraph (1)(b) by reason only of possessing a prohibited firearm or restricted firearm the serial number on which has been altered, defaced or removed, if that serial number has been replaced and a registration certificate in respect of the firearm has been issued setting out a new serial number for the firearm.


(4) Un reçu officiel délivré pour remplacer un reçu officiel délivré antérieurement doit indiquer clairement qu’il remplace le reçu initial et, en plus de son propre numéro de série, il doit aussi indiquer le numéro de série du reçu qui avait été délivré en premier.

(4) An official receipt issued to replace an official receipt previously issued shall show clearly that it replaces the original receipt and, in addition to its own serial number, shall show the serial number of the receipt originally issued.


M. Jack Ramsay: Je ne suis pas non plus un expert, mais il semble logique que, si le numéro de série est erroné et si la police trouve cette arme à feu et fait une recherche à partir du numéro de série, puisque les neuf autres caractéristiques sont les mêmes que celles de milliers d'autres armes—le numéro de série est alors la seule façon de distinguer cette arme à feu des autres—le système d'enregistrement ne ...[+++]

Mr. Jack Ramsay: Well, I'm not a technical expert, but it seems logical to me that if the serial number is wrong and if the police pick up that firearm and run through the serial number and the nine features that are the same on thousands of others—and the serial number is the only other feature that can identify that firearm from all others—the registration system is not going to be able to identify that firearm.


Ainsi, les policiers sauraient où trouver le numéro de série—ou le numéro d'enregistrement si c'est un modèle plus ancien, de l'époque où il n'y avait pas de numéro de série—sur tels marque et modèle d'arme à feu.

When they find that make and model of firearm, officers in the field will then know where to find either the serial number, or a FIN if it's an earlier model that didn't have a serial number at the time.


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M. Granger : Quand la loi a été adoptée, toutes les armes qui n'avaient pas de numéro de série étaient généralement de vieilles armes à feu de 50 ou 60 ans puisqu'il n'y avait pas de numéro de série à l'époque.

Mr. Granger: When the act was passed, firearms without serial numbers were generally 50 or 60 years old, because there were no serial numbers at the time.


la description de l’ascenseur, la désignation du type ou de la série, le numéro de série et l’adresse où est installé l’ascenseur;

description of the lift, details of the type or series, serial number and address where the lift is installed;


la description du composant de sécurité pour ascenseurs, la désignation du type ou de la série et le numéro de série s’il existe; elle peut inclure, si c’est nécessaire à l’identification du composant de sécurité pour les ascenseurs, une image;

description of the safety component for lifts, details of type or series and serial number (if any); it may, where necessary for the identification of the safety component for lifts, include an image;


Pour chaque arme à feu, le système d'enregistrement mentionne et conserve, durant au moins 20 ans, les données ci-après: type, marque, modèle, calibre, numéro de série et année de fabrication (si elle ne figure pas dans le numéro de série), nom et adresse du fabricant et des détenteurs antérieurs et actuels de l’arme, toute transaction ou transfert, échange, location, réparation ou transformation, ainsi que toute autre information nécessaire au traçage de l’arme à feu.

This filing system shall record and maintain for not less than 20 years each firearm's type, make, model, calibre, serial number and year of manufacture (if not part of the serial number), the name and address of the manufacturer and former and current owner of the firearm, any trade or transfer, exchange, hiring out, repair or conversion of the firearm, and such other information as is necessary to enable the tracing of the firearm.


Durant la période d’activité, l’armurier et le courtier tiennent un registre dans lequel sont inscrites toutes les entrées et sorties d’armes à feu visées par la présente directive, avec les données permettant l’identification et le traçage, notamment le type, la marque, le modèle, le calibre, le numéro de série et l’année de fabrication (si elle ne figure pas dans le numéro de série), ainsi que les nom et adresse du fournisseur et de l’acquéreur.

Dealers and brokers, throughout their period of activity, shall be required to maintain a register in which all firearms subject to this Directive and which are received or disposed of by them shall be recorded, together with such particulars as enable the weapon to be identified and traced, in particular the type, make, model, calibre, serial number and year of manufacture (if not part of the serial number) and the names and addresses of the persons supplying and acquiring the weapon.


1. Aux fins de l’identification et du traçage de chaque arme à feu assemblée, les États membres, au moment de la fabrication de chaque arme à feu, soit exigent un marquage unique qui comprend le nom du fabricant ou la marque de celui-ci, le pays ou le lieu de fabrication, le numéro de série, ainsi que l’année de fabrication (si elle ne figure pas dans le numéro de série), selon les dispositions de la Convention relative à la reconnaissance réciproque des poinçons d’épreuves des armes à feu por ...[+++]

1. For the purpose of identifying and tracing each assembled firearm, the Member States shall, at the time of manufacture of each firearm, either require unique marking including the name or trademark of the manufacturer, the country or place of manufacture, the serial number and the year of manufacture (if not part of the serial number), as laid down in the Convention of 1 July 1969 on Reciprocal Recognition of Proofmarks on Small Arms (CIP), or maintain any alternative unique user-friendly marking with a number or alphanumeric code, permitting ready i ...[+++]




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Numéro de série sur voie ->

Date index: 2021-03-07
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