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Accessoire de canalisation
Bloc réfractaire
Brique de forme
Demi-sphère
Initiative revêtant la forme d'un projet rédigé
Outil à fluer pour pièces de forme
Pièce de forme
Pièce de forme en acier fritté
Pièce de forme en papier bakélisé
Pièce de forme hémisphérique
Pièce de raccordement
Pièce demi-sphérique
Pièce en forme de L
Pièce hémisphérique
Pièce spéciale

Translation of "Pièce de forme " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
pièce de forme en acier fritté

sintered steel component


pièce de forme en papier bakélisé

phenolic-resin bonded-paper fitting


brique de forme | pièce de forme | pièce spéciale

refractory special | shape | shape block | special brick shape


demi-sphère | pièce demi-sphérique | pièce hémisphérique | pièce de forme hémisphérique

hemisphere


accessoire de canalisation | pièce de forme | pièce de raccordement

fitting | line fittings | pipe fitting | special






outil à fluer pour pièces de forme

flowing tool for shaped parts




initiative populaire revêtant la forme d'un projet rédigé | initiative populaire présentée sous la forme d’un projet rédigé | initiative populaire présentée sous forme de projet rédigé de toutes pièces | initiative revêtant la forme d'un projet rédigé

popular initiative in the form of a draft proposal | popular initiative in the form of a specific draft | initiative in the form of a specific draft
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
21) «tige»: toute saillie ou pièce de forme ronde ou pratiquement ronde, y compris les têtes de vis et de boulons, d’un diamètre hors tout relativement constant et dont l’extrémité libre peut être touchée;

‘stem’ means any projection or part which appears to have a round or virtually round shape, including bolt and screw heads, with a relatively constant overall diameter and which has a free end that can be contacted;


(4) Lorsque la production d’une pièce ou d’une copie d’une pièce décrite au paragraphe (1) ou (2) ne révélerait pas au tribunal les renseignements contenus dans la pièce, du fait qu’ils ont été consignés sous une forme qui nécessite des explications, une transcription des explications de la pièce ou copie, préparée par une personne qualifiée pour donner les explications, accompagnée d’un document de cette personne indiquant ses qualités pour les donner et attestant l’exactitude des explications est admissible en preuve, en vertu du pr ...[+++]

(4) Where production of any record or of a copy of any record described in subsection (1) or (2) would not convey to the court the information contained in the record by reason of its having been kept in a form that requires explanation, a transcript of the explanation of the record or copy prepared by a person qualified to make the explanation is admissible in evidence under this section in the same manner as if it were the original of the record if it is accompanied by a document that sets out the person’s qualifications to make the explanation, attests to the accuracy of the explanation, and is


(4) Lorsque la production d’une pièce ou d’une copie d’une pièce décrite au paragraphe (1) ou (2) ne révélerait pas au tribunal les renseignements contenus dans la pièce, du fait qu’ils ont été consignés sous une forme qui nécessite des explications, une transcription des explications de la pièce ou copie, préparée par une personne qualifiée pour donner les explications, accompagnée d’un document de cette personne indiquant ses qualités pour les donner et attestant l’exactitude des explications est admissible en preuve, en vertu du pr ...[+++]

(4) Where production of any record or of a copy of any record described in subsection (1) or (2) would not convey to the court the information contained in the record by reason of its having been kept in a form that requires explanation, a transcript of the explanation of the record or copy prepared by a person qualified to make the explanation is admissible in evidence under this section in the same manner as if it were the original of the record if it is accompanied by a document that sets out the person’s qualifications to make the explanation, attests to the accuracy of the explanation, and is


(3) Lorsqu’il n’est pas possible ou raisonnablement commode de produire une pièce décrite au paragraphe (1) ou (2), une copie de la pièce accompagnée d’un premier document indiquant les raisons pour lesquelles il n’est pas possible ou raisonnablement commode de produire la pièce et d’un deuxième document préparé par la personne qui a établi la copie indiquant d’où elle provient et attestant son authenticité, est admissible en preuve, en vertu du présent article, de la même manière que s’il s’agissait de l’original de cette pièce pourvu que les documents satisfassent aux conditions suivantes : que leur auteur les ait préparés ...[+++]

(3) Where it is not possible or reasonably practicable to produce any record described in subsection (1) or (2), a copy of the record accompanied by two documents, one that is made by a person who states why it is not possible or reasonably practicable to produce the record and one that sets out the source from which the copy was made, that attests to the copy’s authenticity and that is made by the person who made the copy, is admissible in evidence under this section in the same manner as if it were the original of the record if each document is


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(3) Lorsqu’il n’est pas possible ou raisonnablement commode de produire une pièce décrite au paragraphe (1) ou (2), une copie de la pièce accompagnée d’un premier document indiquant les raisons pour lesquelles il n’est pas possible ou raisonnablement commode de produire la pièce et d’un deuxième document préparé par la personne qui a établi la copie indiquant d’où elle provient et attestant son authenticité, est admissible en preuve, en vertu du présent article, de la même manière que s’il s’agissait de l’original de cette pièce pourvu que les documents satisfassent aux conditions suivantes : que leur auteur les ait préparés ...[+++]

(3) Where it is not possible or reasonably practicable to produce any record described in subsection (1) or (2), a copy of the record accompanied by two documents, one that is made by a person who states why it is not possible or reasonably practicable to produce the record and one that sets out the source from which the copy was made, that attests to the copy’s authenticity and that is made by the person who made the copy, is admissible in evidence under this section in the same manner as if it were the original of the record if each document is


Lorsque le personnel de ces établissements est appelé à vérifier manuellement l’authenticité des pièces en euros à remettre en circulation, les États membres s’assurent auprès de ces établissements que leur personnel est dûment formé pour ce faire.

Where personnel of the institutions is expected to check manually the authenticity of euro coins to be put back into circulation, Member States shall obtain an assurance from the institutions that their personnel are duly trained for that purpose.


Les personnes dont l'activité se limite à convertir des pièces sous forme papier en données électroniques, en application d'un contrat conclu avec un établissement de crédit ou un autre établissement financier, ne sont pas soumises à la présente directive ni toute personne physique ou morale qui fournit à un établissement de crédit ou à un autre établissement financier uniquement un système de traitement de messages, d'aide au transfert de fonds ou un système de compensation et de règlement.

Persons who merely convert paper documents into electronic data and are acting under a contract with a credit institution or a financial institution do not fall within the scope of this Directive, nor does any natural or legal person that provides credit or financial institutions solely with a message or other support systems for transmitting funds or with clearing and settlement systems.


Les pièces, autres que les pièces d'or, émises par la République de Saint-Marin avaient la même forme, la même dimension et la même composition que les pièces circulant en Italie.

With the exception of gold coins, coins issued by San Marino had the same shape, size and composition as coins circulating in Italy.


considérant que l'or d'investissement devrait être défini comme étant constitué uniquement des formes et des poids d'or de très grande pureté tels qu'ils sont négociés sur les marchés de l'or et des pièces d'or dont la valeur reflète en premier lieu le prix de l'or qu'elles contiennent; que, dans le cas des pièces d'or, pour des raisons de transparence, une liste annuelle des pièces pouvant bénéficier du régime devrait être établie, offrant ainsi des garanties aux opérateurs qui négocient de telles pièces; que la sécurité juridique ...[+++]

Whereas the definition of investment gold should only comprise forms and weights of gold of very high purity as traded in the bullion markets and gold coins the value of which primarily reflects its gold price; whereas, in the case of gold coins, for reasons of transparency, a yearly list of qualifying coins should be drawn up providing security for the operators trading in such coins; whereas the legal security of traders demands that coins included in this list be deemed to fulfil the criteria for exemption of this Directive for the whole year for which the list is valid; whereas such list will be without prejudice to the exemption, ...[+++]


La proposition de la Commission prévoit plusieurs caractéristiques destinées à faciliter l'identification des pièces par les aveugles et les malvoyants (par exemple, au niveau de la forme et de la tranche). Elle tient positivement compte des préoccupations de santé publique en réduisant le plus possible le contenu en nickel, en particulier dans les pièces les plus utilisées (celles de faible valeur ou de valeur intermédiaire). Enfin, elle est compatible avec le calendrier défini par le Conseil européen de Madrid, qui fixe l'introducti ...[+++]

The Commission's proposal incorporates a number of features to aid recognition of the coins by blind and partially sighted people (for example shape and milling); it positively addresses public health concerns by minimising the use of nickel particularly in the most widely used low and mid-range coins; and it is compatible with the timetable established by the Madrid European Council for the introduction of euro-denominated notes and coins on 1 January 2002 at the latest.




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Date index: 2021-06-18
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