Traduction de «Porte-greffe à formes limitées » (Français → Anglais) :

porte-greffe à dimension limitée [ porte-greffe à formes limitées ]

sans préjudice de la portée générale de [ sans que soit limitée la portée générale de | sans qu'il soit porté atteinte à l'application générale de | y compris | sans restreindre la portée de | notamment | sans limiter la généralité de | sans restreindre la généralité de | sans limiter la portée générale de | san ]

polytric verseau | pogonata à urne | pogonate à urne | pogonaton à fruits en forme d'urne | pogone porte-urne | polytric à urne | polytric axillaire | polytric en forme d'urne

Groupe de travail à composition non limitée chargé d'élaborer un projet de protocole facultatif à la Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes

bartramie pommette | barthramie crépue | barthramie porte-pomme | barthramie vulgaire | bartramie à capsules en forme de pomme | bartramie commune | bartramie pomiforme | pommette commune

Selon les propres données des sociétés de transplantation—tirées des données de MORE, le Programme de prélèvement et de greffe d'organes de l'Ontario, de PORT, le programme semblable en Colombie-Britannique, Pacific Organ Retrieval for Transplantation—on perd entre 30 à 35 p. 100 des organes lorsque l'on demande l'autorisation à la proche famille, même s'il y a une carte de dons d'organes en bonne et due forme.

Les sociétés dans lesquelles des non-résidents ont une participation doivent présenter une demande d'autorisation au ministère des finances pour pouvoir acquérir des locaux, conformément à la législation applicable.PTla participation étrangère dans des sociétés nouvellement privatisées peut être limitée à un montant variable du capital social offert au public, qui est déterminé cas par cas par le gouvernement portugais.PLl'établissement d'une société à participation étrangère nécessite l'obtention d'une autorisation dans les cas suivants:établissement d'une société, achat ou acquisition de participations dans une société existante; exte ...[+++]nsion de l'activité de la société lorsqu'elle porte sur au moins un des domaines suivants:gestion de ports maritimes et d'aéroports,opérations immobilières ou intervention en qualité d'intermédiaire dans des opérations immobilières,livraisons aux industries de la défense non soumises à d'autres prescriptions en matière de licences,commerce de gros de biens de consommation importés; fourniture de services de conseil juridique,constitution d'une entreprise commune à participation étrangère dans laquelle la partie polonaise est une personne morale publique et contribue au capital initial sous forme d'actifs non pécuniaires,conclusion de contrats prévoyant le droit d'utiliser des biens appartenant à l'État durant plus de 6 mois ou l'acquisition de ces biens.

1. Jusqu'au 31 décembre 1995, l'admission aux transports de cabotage sous forme de services non réguliers est limitée aux circuits à portes fermées.

5 Cette politique méditerranéenne rénovée prévoit: (i) l'octroi de nouvelles concessions, limitées, aux exportations des produits agricoles visés par les accords (droits ramenés à zéro dans le cadre des contingents tarifaires en 1993 au lieu de 1995; augmentation annuelle de 3 à 5 % des contingents tarifaires pour la période 1992-1995); (ii) la reconduction des protocoles financiers conclus avec les pays du Sud et de l'Est de la Méditerranée(2) et octroyant environ 2 milliards d'écus sous la forme de subventions financées sur le bud ...[+++]get de la Communauté et de prêts BEI pour la période 1992-96 (le dernier protocole financier conclu avec Israël ne porte que sur l'octroi de prêts BEI; le dernier protocole financier conclu avec la Syrie n'a pas encore fait l'objet de l'avis conforme du Parlement européen); (1) Des accords existent avec le Maroc, l'Algérie, la Tunisie, l'Egypte, la Jordanie, le Liban, la Syrie, Israël, la Turquie, Chypre et Malte.