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Adaptateur CPL
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Assemblée de porteurs de titres
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Détenteur de valeurs
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Porteur
Porteur de la rondelle
Porteur de titres
Porteur de titres d'emprunt
Porteur de titres garantis
Porteur de valeurs
Porteur du disque
Porteur du puck
Titre au porteur
Valeur au porteur
Valeur mobilière au porteur

Traduction de «Porteur de titres » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
porteur de titres d'emprunt [ détenteur de titres d'emprunt ]

debtholder




porteur | porteur de titres

bearer | holder of securities


Groupement national de défense des porteurs de titres russes | GNDPTR [Abbr.]

National Group for the defence of Russian bond-holders


porteur de valeurs | porteur de titres | détenteur de valeurs | détenteur de titres

security holder


porteur de valeurs [ porteur de titres | détenteur de titres | détenteur de valeurs mobilières ]

security holder [ holder of securities ]


assemblée de porteurs de titres

meeting of holders of voting securities


bon de souscription à des actions | titre au porteur | valeur au porteur | valeur mobilière au porteur

bearer security | security in bearer form | security payable to bearer | share purchase warrant | share warrant | stock purchase warrant | stock warrant


adaptateur réseau sur courants porteurs | adaptateur réseau sur courant porteur | adaptateur réseau courants porteurs | adaptateur réseau courant porteur | adaptateur courants porteurs | adaptateur courant porteur | adaptateur CPL | boîtier courants porteurs | boîtier courant porteur | boîtier CPL

powerline network adapter | powerline adapter | PLC adapter


joueur en possession du disque (1) | joueur en possession de la rondelle (1) | porteur du disque (1) | porteur de la rondelle (1) | porteur du puck (2)

puck carrier
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les porteurs de titres, autres que des actions, auxquels sont attachés des droits spéciaux jouissent, au sein des sociétés bénéficiaires contre lesquelles ces titres peuvent être invoqués conformément au projet de scission, de droits au moins équivalents à ceux dont ils jouissaient dans la société scindée, sauf si la modification de ces droits a été approuvée par une assemblée des porteurs de ces titres, lorsque la loi nationale prévoit un telle assemblée, ou par les porteurs de ces titres individuellement, ou encore si ces porteurs ont le droit d'obtenir le rachat de leurs titres ...[+++]

Holders of securities, other than shares, to which special rights are attached, shall be given rights in the recipient companies against which such securities may be invoked in accordance with the draft terms of division, at least equivalent to the rights they possessed in the company being divided, unless the alteration of those rights has been approved by a meeting of the holders of such securities, if such a meeting is provided for under national laws, or by the holders of those securities individually, or unless the holders are entitled to have their securities repurchased.


Les porteurs de titres, autres que des actions, auxquels sont attachés des droits spéciaux jouissent, au sein de la société absorbante, de droits au moins équivalents à ceux dont ils jouissaient dans la société absorbée, sauf si la modification de ces droits a été approuvée par une assemblée des porteurs de ces titres, lorsque la loi nationale prévoit une telle assemblée, ou par les porteurs de ces titres individuellement, ou encore si ces porteurs ont le droit d'obtenir le rachat de leurs titres par la société absorbante.

Holders of securities, other than shares, to which special rights are attached shall be given rights in the acquiring company at least equivalent to those they possessed in the company being acquired, unless the alteration of those rights has been approved by a meeting of the holders of such securities, if such a meeting is provided for under national laws, or by the holders of those securities individually, or unless the holders are entitled to have their securities repurchased by the acquiring company.


Un État membre peut ne pas appliquer le premier alinéa si sa législation autorise la société absorbante, sans qu'il y ait eu préalablement d'offre publique d'achat, à exiger de tous les porteurs des titres restants de la société ou des sociétés à absorber qu'ils lui vendent ces titres avant la fusion à un prix équitable.

A Member State need not apply the first paragraph if the laws of that Member State entitle the acquiring company, without a previous public takeover offer, to require all the holders of the remaining securities of the company or companies to be acquired, to sell those securities to it prior to the merger at a fair price.


b) après leur annulation, les certificats de valeurs mobilières au porteur, les titres visés à l’un des paragraphes 142(1) à (3) ou les titres au porteur semblables;

(b) a cancelled security certificate in bearer form or an instrument referred to in any of subsections 142(1) to (3) that is cancelled or a like cancelled instrument in bearer form after the date of its cancellation; or


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b) après leur annulation, les certificats de valeurs mobilières au porteur, les titres visés au paragraphe 73(1) ou les titres au porteur semblables;

(b) a cancelled security certificate in bearer form or an instrument referred to in subsection 73(1) that is cancelled or a like cancelled instrument in bearer form after the date of its cancellation; or


b) après leur annulation, les certificats de valeurs mobilières au porteur, les titres visés au paragraphe 72(1) ou les titres au porteur semblables;

(b) a cancelled security certificate in bearer form or an instrument referred to in subsection 72(1) that is cancelled or a like cancelled instrument in bearer form after the date of its cancellation; or


b) après leur annulation, les certificats de valeurs mobilières au porteur, les titres visés au paragraphe 77(1) ou les titres au porteur semblables;

(b) a cancelled security certificate in bearer form or an instrument referred to in subsection 77(1) that is cancelled or a like cancelled instrument in bearer form after the date of its cancellation; or


b) après leur annulation, les certificats de valeurs mobilières au porteur, les titres visés au paragraphe 69(1) ou les titres au porteur semblables;

(b) a cancelled security certificate in bearer form or an instrument referred to in subsection 69(1) that is cancelled or a like cancelled instrument in bearer form after the date of its cancellation; or


«Un État membre peut ne pas appliquer le premier alinéa si sa législation autorise la société absorbante, sans qu’il y ait eu préalablement d’offre publique d’achat, à exiger de tous les porteurs des titres restants de la société ou des sociétés à absorber qu’ils lui vendent ces titres avant la fusion à un prix équitable».

‘A Member State need not apply the first paragraph if the laws of that Member State entitle the acquiring company, without a previous public takeover offer, to require all the holders of the remaining securities of the company or companies to be acquired to sell those securities to it prior to the merger at a fair price’.


les droits assurés par la SE aux actionnaires ayant des droits spéciaux et aux porteurs de titres autres que des actions ou les mesures envisagées à leur égard.

the rights conferred by the SE on the holders of shares to which special rights are attached and on the holders of securities other than shares, or the measures proposed concerning them.


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