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Articles fabriqués
Articles manufacturés
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Biens fabriqués
Biens manufacturés
Biens ouvrés
Fabriqué au
Fabriqué en
Fabriqué sans génie génétique
Fabriqué à
Marchandises fabriquées
Marchandises manufacturées
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OPPEtr
Produit fabriqué
Produit fabriqué dans les prisons
Produit fabriqué à bord d'un navire-usine
Produit fabriqué à domicile
Produit fabriqué à partir d'instructions détaillées
Produit sans recours au génie génétique
Produits fabriqués
Produits manufacturés
Produits ouvrés
Section des produits fabriqués de métal

Traduction de «Produits fabriqués » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
produits manufacturés [ marchandises fabriquées | marchandises ouvrées | articles manufacturés | marchandises manufacturées | biens manufacturés | articles fabriqués | produits fabriqués | biens fabriqués | articles ouvrés | produits ouvrés | biens ouvrés ]

manufactured goods [ manufactured products | manufactures ]


Ordonnance du 19 mai 2010 réglant la mise sur le marché de produits fabriqués selon des prescriptions techniques étrangères et la surveillance du marché de ceux-ci | Ordonnance sur la mise sur le marché de produits fabriqués selon des prescriptions étrangères [ OPPEtr ]

Ordinance of 19 May 2010 on the Placing on the Market of Products manufactured according to Foreign Technical Regulations and their Monitoring on the Market | Cassis de Dijon Ordinance [ CdDO ]


produit fabriqué dans les prisons

product of prison labour




produit fabriqué à bord d'un navire-usine

product made on board a factory ship


produit fabriqué à partir d'instructions détaillées

build-to-print product


Section des produits fabriqués de métal

Fabricated Metal Products Division




produit sans recours au génie génétique (1) | fabriqué sans génie génétique (2)

produced without gene technology


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Malgré cela, le producteur-exportateur s'est engagé à ne pas vendre de PLC fabriqués dans l'Union et d'autres produits fabriqués par son groupe à ses clients de PLC qui achètent le produit concerné.

Despite these, the exporting producer undertook not to sell HRF produced in the Union and other products produced by its group to its HRF customers which buy the product concerned.


Pour veiller à ce que les instruments financiers ne soient proposés ou recommandés que dans l'intérêt du client, les entreprises d'investissement qui proposent ou recommandent le produit fabriqué par des entreprises qui ne sont pas soumises aux obligations de gouvernance en matière de produits énoncées dans la présente directive ou le produit fabriqué par des entreprises de pays tiers devraient également disposer de modalités appropriées pour obtenir suffisamment d'informations sur les instruments financiers.

In order to ensure that financial instruments will be offered or recommended only when in the interest of the client, investment firms offering or recommending the product manufactured by firms which are not subject to the product governance requirements set out in this Directive or manufactured by third-country firms should also have appropriate arrangements to obtain sufficient information about the financial instruments.


«bois et produits dérivés», le bois et les produits dérivés indiqués dans l’annexe, à l’exception des produits dérivés ou des composants de ces produits fabriqués à partir de bois ou de produits dérivés qui ont achevé leur cycle de vie et auraient été, sinon, éliminés comme déchets, tels qu’ils sont définis à l’article 3, point 1, de la directive 2008/98/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 novembre 2008 relative aux déchets

timber and timber products’ means the timber and timber products set out in the Annex, with the exception of timber products or components of such products manufactured from timber or timber products that have completed their lifecycle and would otherwise be disposed of as waste, as defined in Article 3(1) of Directive 2008/98/EC of the European Parliament and of the Council of 19 November 2008 on waste


- une réglementation harmonisée concernant les indications d’origine pour les produits textiles importés de pays extracommunautaires ainsi que des critères précis concernant l’utilisation du marquage d’origine "Fabriqué en" pour les produits fabriqués au sein de l’Union;

- harmonised rules on the indication of the origin of textile products imported from non-EU countries and precise criteria for the use of a ''Made in'' origin marking for products manufactured in the Union;


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En second lieu, votre rapporteure est favorable à l'introduction obligatoire de la mention du lieu de production des produits primaires, sous la forme des indications "produit fabriqué dans l'Union européenne" ou "produit fabriqué à l'extérieur de l'Union européenne".

Secondly, your rapporteur believes it should be made mandatory to indicate the place of origin of primary products, on the basis of the labels 'made in the EU' or 'non-EU'.


Conformément à ce principe, un État membre ne peut pas interdire la vente sur son territoire de produits qui sont commercialisés légalement dans un autre État membre, et ce même si ces produits ont été fabriqués selon des règles techniques différentes de celles auxquelles sont soumis les produits fabriqués sur son territoire.

According to that principle, a Member State may not prohibit the sale on its territory of products which are lawfully marketed in another Member State, even where those products were manufactured in accordance with technical rules different from those to which domestic products are subject.


5. Les produits fabriqués en vertu de la licence sont clairement identifiés, par un étiquetage ou un marquage spécifique, comme étant fabriqués en vertu du présent règlement.

5. Products made under the licence shall be clearly identified, through specific labelling or marking, as being produced pursuant to this Regulation.


55. condamne en particulier l'existence de camps de travail laogai sur tout le territoire du pays, camps dans lesquels sont détenus des militants pour la démocratie, des militants syndicaux et des membres de minorités qui, sans avoir bénéficié d'un procès équitable, sont contraints de travailler dans des circonstances effrayantes, sans bénéficier de soins médicaux; se déclare profondément préoccupé par le fait que ces prisonniers sont contraints de renoncer à la liberté religieuse et à leurs opinions politiques, que des exécutions sont toujours pratiquées dans ces camps, les organes des personnes exécutées étant prélevés illégalement; craint que des État membres de l'UE n'importent des volumes notables de ...[+++]

55. Condemns in particular the existence of the Laogai labour camps across the country, in which the PRC detains pro-democracy activists, labour activists and members of minorities without a fair trial, forcing them to work in appalling conditions and without medical treatment; is deeply concerned by the fact that Laogai prisoners are forced to give up their religious freedom and their political views, that executions are still carried out in these camps, and that organs are illegally harvested from executed prisoners; is concerned that EU Member States may be importing sizeable quantities of goods produced or partially manufactured by forced labour in Chinese Laogai camps; welcomes the 2005 US House of Representatives' resolution condem ...[+++]


2. Les quantités du/des produits fabriqués en vertu de la licence ne dépassent pas les quantités nécessaires pour répondre aux besoins du ou des pays cités dans la demande, compte tenu de la quantité de produits fabriqués en vertu d'autres licences obligatoires octroyées par ailleurs.

2. The amount of product(s) manufactured under the licence shall not exceed what is necessary to meet the needs of the importing country or countries cited in the application, taking into account the amount of product(s) manufactured under other compulsory licences granted elsewhere.


2. Les quantités du/des produits fabriqués en vertu de la licence ne dépassent pas les quantités nécessaires pour répondre aux besoins du ou des pays cités dans la demande, compte tenu de la quantité de produit(s) fabriqués en vertu d'autres licences obligatoires octroyées par ailleurs;

2. The amount of product(s) manufactured under the licence shall not exceed what is necessary to meet the needs of the importing country or countries cited in the application, taking into account the amount of product(s) manufactured under other compulsory licences granted elsewhere.




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Date index: 2023-10-04
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