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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Effectifs indisponibles pour raison de santé
Estoppel du fait de la tenure
Exception à raison de la tenure
Fiche d'examen médical
Fin de non-recevoir à raison de la tenure
Hallucinose
Jalousie
LEPND
Liste des effectifs du personnel non disponible
Mauvais voyages
Paranoïa
Pour cause de santé
Pour raisons de santé
Préclusion du fait de la tenure
Psychose SAI
QGDN - Effectifs indisponibles pour raison de santé
Raisons de santé
Réserve pour raison de santé
Résiduel de la personnalité et du comportement

Traduction de «Raisons de santé » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


restriction de l'activité professionnelle pour raisons de santé

health-related work loss


Sujets dont la santé peut être menacée en raison d'antécédents personnels et familiaux et de certaines affections

Persons with potential health hazards related to family and personal history and certain conditions influencing health status


Liste des effectifs du personnel non disponible [ LEPND | QGDN - Effectifs indisponibles pour raison de santé | Effectifs indisponibles pour raison de santé ]

Service Personnel Holding List [ SPHL | NDHQ Medical Patients Holding List | Medical Patients Holding List ]


Fiche d'examen médical (Examen de santé périodique) [ Fiche d'examen médical (pour raisons autres que l'enrôlement ou la libération) ]

Medical Examination Record (Periodical Health Examination) [ Medical Examination Record (Other than Enrolment or Release) ]


pour cause de santé [ pour raisons de santé ]

for reasons of health [ on medical grounds ]


réserve pour raison de santé

restriction for health reasons | health restriction | restriction for pre-existing health conditions


Définition: Discrimination ou persécution, réelle ou perçue comme telle, pour des raisons d'appartenance à un groupe (défini par la couleur de la peau, la religion, l'origine ethnique, etc.) et non pour des raisons liées à la personne.

Definition: Persecution or discrimination, perceived or real, on the basis of membership of some group (as defined by skin colour, religion, ethnic origin, etc.) rather than personal characteristics.


estoppel du fait de la tenure | exception à raison de la tenure | fin de non-recevoir à raison de la tenure | préclusion du fait de la tenure

estoppel by tenure


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
* Dépeuplement: mise à mort d’animaux pour des raisons de santé publique, de santé des animaux, de bien-être des animaux ou pour des raisons environnementales sous la supervision des autorités compétentes.

* Depopulation: the process of killing animals for public health, animal health, animal welfare or environmental reasons under the supervision of the competent authorities.


De même, la Cour de justice a reconnu que l’objectif de maintenir un service médical et hospitalier équilibré et accessible à tous peut également relever de l’une des dérogations pour des raisons de santé publique, prévues à l’article 52 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, dans la mesure où un tel objectif contribue à la réalisation d’un niveau élevé de protection de la santé.

The Court of Justice has likewise acknowledged that the objective of maintaining a balanced medical and hospital service open to all may also fall within one of the derogations, on grounds of public health, provided for in Article 52 TFEU, in so far as it contributes to the attainment of a high level of health protection.


De même, la Cour de justice a reconnu que l’objectif de maintenir un service médical et hospitalier équilibré et accessible à tous peut également relever de l’une des dérogations pour des raisons de santé publique, prévues à l’article 52 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, dans la mesure où un tel objectif contribue à la réalisation d’un niveau élevé de protection de la santé.

The Court of Justice has likewise acknowledged that the objective of maintaining a balanced medical and hospital service open to all may also fall within one of the derogations, on grounds of public health, provided for in Article 52 TFEU, in so far as it contributes to the attainment of a high level of health protection.


Pour des raisons de santé publique, le traitement de ces données est couvert par la dérogation prévue à l’article 8, paragraphe 3, de la directive 95/46/CE et à l’article 10, paragraphe 3, du règlement (CE) no 45/2001 quand il est nécessaire aux fins de la médecine préventive, des diagnostics médicaux, de l’administration de soins ou de traitements ou de la gestion de services de santé et qu’il est effectué par un praticien de la santé soumis par le droit national ou par des réglementations arrêtées par les autorités nationales compétentes au secret professionnel, ou par une autre personne également soumise à une obligation de secret équivalente.

For the public health reasons, the processing of such data is covered by the exemption granted by Article 8(3) of Directive 95/46/EC and Article 10(3) of Regulation (EC) No 45/2001, in so far as it is required for the purposes of preventive medicine, medical diagnosis and the provision of care or treatment or the management of health-care services, and where those data are processed by a health professional subject under national law or rules established by national competent bodies to the obligation of professional secrecy or by another person also subject to an equivalent obligation of secrecy.


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Pour des raisons de santé publique, le traitement de ces données est couvert par la dérogation prévue à l’article 8, paragraphe 3, de la directive 95/46/CE et à l’article 10, paragraphe 3, du règlement (CE) no 45/2001 quand il est nécessaire aux fins de la médecine préventive, des diagnostics médicaux, de l’administration de soins ou de traitements ou de la gestion de services de santé et qu’il est effectué par un praticien de la santé soumis par le droit national ou par des réglementations arrêtées par les autorités nationales compétentes au secret professionnel, ou par une autre personne également soumise à une obligation de secret équivalente.

For the public health reasons, the processing of such data is covered by the exemption granted by Article 8(3) of Directive 95/46/EC and Article 10(3) of Regulation (EC) No 45/2001, in so far as it is required for the purposes of preventive medicine, medical diagnosis and the provision of care or treatment or the management of health-care services, and where those data are processed by a health professional subject under national law or rules established by national competent bodies to the obligation of professional secrecy or by another person also subject to an equivalent obligation of secrecy.


(24) Lorsque des opérateurs de services de téléphonie mobile sont obligés de partager des pylônes pour des raisons environnementales, un tel partage obligatoire peut donner lieu à une réduction des niveaux maxima de puissance transmise autorisés pour chaque opérateur pour des raisons de santé publique et cela peut, à son tour, obliger les opérateurs à installer davantage de sites de transmission pour assurer une couverture nationale.

(24) Where mobile operators are required to share towers or masts for environmental reasons, such mandated sharing may lead to a reduction in the maximum transmitted power levels allowed for each operator for reasons of public health, and this in turn may require operators to install more transmission sites to ensure national coverage.


Lorsque des opérateurs de services de téléphonie mobile sont obligés de partager des pylônes pour des raisons environnementales, un tel partage obligatoire peut donner lieu à une réduction des niveaux maxima de puissance transmise autorisés pour chaque opérateur pour des raisons de santé publique et cela peut, à son tour, obliger les opérateurs à installer davantage de sites de transmission pour assurer une couverture nationale.

Where mobile operators are required to share towers or masts for environmental reasons, such mandated sharing may lead to a reduction in the maximum transmitted power levels allowed for each operator for reasons of public health, and this in turn may require operators to install more transmission sites to ensure national coverage.


(24) Lorsque des opérateurs de services de téléphonie mobile sont obligés de partager des pylônes pour des raisons environnementales, un tel partage obligatoire peut donner lieu à une réduction des niveaux maxima de puissance transmise autorisés pour chaque opérateur pour des raisons de santé publique et cela peut, à son tour, obliger les opérateurs à installer davantage de sites de transmission pour assurer une couverture nationale.

(24) Where mobile operators are required to share towers or masts for environmental reasons, such mandated sharing may lead to a reduction in the maximum transmitted power levels allowed for each operator for reasons of public health, and this in turn may require operators to install more transmission sites to ensure national coverage.


Ces efforts ont contribué à l'adoption de la déclaration de Doha sur les ADPIC et la santé publique en novembre 2001, qui confirme le droit des membres de l'OMC de tirer parti des flexibilités de l'accord ADPIC, notamment d'octroyer des licences obligatoires pour des produits pharmaceutiques pour raison de santé publique.

These efforts contributed to the adoption of the Doha Declaration on TRIPs and public health in November 2001, which confirms the right of WTO members to use flexibilities in the TRIPs Agreement, including issuing compulsory licenses of pharmaceutical products, for reasons of public health.


6. Un État membre peut, pour des raisons de santé animale ou de santé publique, refuser l'admission dans un entrepôt douanier, un entrepôt franc ou zone franche des produits qui ne remplissent pas les conditions de la législation communautaire.

6. A Member State may, on grounds of animal or public health, refuse entry to a customs warehouse, free warehouse or free zone to products if they do not meet the conditions laid down in Community legislation.




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Raisons de santé ->

Date index: 2023-06-06
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