Translation of "Sous-écoulement " (French → English) :

13. souligne qu'une politique judicieuse sur le plan environnemental et économique dans les domaines de l'assainissement des eaux et de la gestion des eaux résiduaires devrait combattre, en particulier en ce qui concerne les eaux s'écoulant dans des sols contaminés, la pollution à la source plutôt que de traiter tous les polluants en fin de procédé, ce qui coûte cher; encourage à utiliser les eaux usées et les sous-produits des traitements de fin de cycle comme une nouvelle ressource, dans le respect d'exigences qualitatives strictes; note que les eaux usées peuvent être utilisées comme source d'énergie à travers la récupération de la chaleur ou la valorisation énergétique des matières organiques qu'elles transportent, et qu'il convient d ...[+++]e développer cette opportunité;

Etant donné que la production sous quota attribuée aux entreprises est un moyen de garantir que les producteurs de betteraves et de cannes à sucre obtiennent les prix communautaires et écoulent leur production, il convient, lors des transferts de quotas à l'intérieur des régions de production de tenir compte de l'intérêt de toutes les parties concernées, et notamment celui des producteurs de betteraves ou de cannes à sucre.

La Commission explique qu'une publicité sous forme «d'écran partagé» peut être incrustée durant des programmes s'il s'écoule une période de vingt minutes entre chaque message.

La limite pour la sous-catégorie (e) vernis et lasures de finition intérieur/extérieur, y compris les lasures opaques PA est fixée à 100 g/l pour la phase II. Cette catégorie de revêtements PA est plus critique encore que la peinture sous l'angle du temps ouvert et des caractéristiques d'écoulement.

Et tout cela se passe au moment même où la Commission consacre la légalisation du mélange, c’est-à-dire du frelatage de l’huile d’olive, où elle propose de supprimer l’écoulement et la commercialisation de l’huile d’olive dans des conditionnements d’une capacité supérieure à cinq litres sous le prétexte d’éviter le frelatage, comme si l’huile ne pouvait pas être frelatée dans des conditionnements de moins de cinq litres. Autrement dit, cette mesure ne vise pas à améliorer de la qualité, mais à permettre le monopole de la commercialisation et de l’écoulement de l’huile d’olive par les industriels et les multinationales.

L'écoulement peut se faire soit en vue de nouvelles utilisations industrielles (sous-section I), soit en vue de l'usage exclusif dans le secteur des carburants dans les pays tiers (sous-section II), soit en vue de l'utilisation de bioéthanol dans la Communauté (sous-section III).