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Abus de substances engendrant la dépendance
Abus de substances psychoactives
Engagement défendu
Localité non défendue
Localités avancées défendues
Substance défendue
Substance interdite
Substance prohibée
Substance proscrite
Terre défendue
Thèse défendue dans ce livre
Usage nocif de substances psychoactives
Ville ouverte
équipement défendu
équipement inadmissible
équipement irrégulier
équipement non réglementaire

Traduction de «Substance défendue » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
substance interdite [ substance défendue | substance prohibée | substance proscrite ]

prohibited substance [ banned substance | forbidden substance ]


Localités avancées défendues

Forward Defended Localities | FDLs [Abbr.]


localités avancées défendues

Israeli forward defended localities | IFDLs [Abbr.]


zone comprise entre les limites des localités avancées défendues constituant les lignes de cessez-le-feu

area between the limits of the forward defended localities indicating the cease-fire lines | ABFDLs [Abbr.]


équipement défendu | équipement inadmissible | équipement irrégulier | équipement non réglementaire

illegal equipment










abus de substances engendrant la dépendance (1) | abus de substances psychoactives (2) | usage nocif de substances psychoactives (3)

substance abuse (1) | psychoactive substance abuse (2) | substance misuse (3)
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
42 (1) En cas de rejet ou d’immersion défendu — effectif, ou fort probable et imminent — d’une substance nocive dans des eaux où vivent des poissons, les personnes visées aux alinéas a) et b) sont, sous réserve du paragraphe (4) dans le cas de celles qui sont mentionnées à l’alinéa a), et dans la mesure de leur faute ou négligence respective dans le cas de celles qui sont mentionnées à l’alinéa b), solidairement responsables des frais exposés par Sa Majesté du chef du Canada ou d’une province pour autant qu’il puisse être établi qu’il ...[+++]

are, subject to subsection (4) in the case of the persons referred to in paragraph (a) and to the extent determined according to their respective degrees of fault or negligence in the case of the persons referred to in paragraph (b), jointly and severally liable for all costs and expenses incurred by Her Majesty in right of Canada or a province, to the extent that those costs and expenses can be established to have been reasonably incurred in the circumstances, of and incidental to the taking of any measures to prevent any such deposit or condition or to counteract, mitigate or remedy any adverse effects that result or may reasonably be ...[+++]


Le commissaire de l'UE chargé de la politique régionale, M. Johannes Hahn, a rappelé la substance même de la réforme proposée par l'exécutif européen et il en a défendu certaines innovations, telles que l'institution de la catégorie des "régions en transition" et le renforcement des conditionnalités".

EU Regional Policy Commissioner, Johannes Hahn, reiterated the very substance of the reform proposed by the executive, defending innovations such as the introduction of the category of transition regions and the enforcement of conditionalities".


Dans un premier temps, cela fut refusé étant donné que les substances actives qu’ils défendent ne sont pas parfaitement identiques sur le plan chimique aux substances défendues par la société.

These were initially refused on the grounds that the active substances they are defending are not chemically identical to the ones supported by the company.


Dans un premier temps, cela fut refusé étant donné que les substances actives qu’ils défendent ne sont pas parfaitement identiques sur le plan chimique aux substances défendues par la société.

These were initially refused on the grounds that the active substances they are defending are not chemically identical to the ones supported by the company.


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Que pensent-ils de l'opposition libérale qui, au comité, n'a pas défendu les intérêts des anciens combattants lorsque les conservateurs vidaient le projet de loi de sa substance?

What do they think of the opposition Liberals who abstained from standing up for veterans in committee when the Conservatives were gutting the bill?


La Communauté doit donc reprendre les limites maximales de résidus Codex qu'elle a défendues lors de la réunion correspondante de la Commission du Codex Alimentarius, sous réserve d'un contrôle des substances qui ne sont pas autorisées dans l'UE et de certains effets synergiques et cumulatifs de certaines substances, susceptibles de nuire à la santé humaine.

The Community should therefore take over those Codex maximum residue limits it has supported in the relevant Codex Alimentarius Commission meeting, subject to a review of substances not authorised in the EU and of specific synergetic and cumulative effects of specific substances that may harm human health.


La Commission espère avoir statué sur toutes les substances défendues avant la fin 2008, complétant ainsi l'harmonisation des substances actives autorisées dans les pesticides dans l'Union européenne.

The Commission aims to have taken decisions on all defended substances before the end of 2008 thus completing the harmonisation of active substances allowed in pesticides in the EU.


Les substances défendues pourront continuer à être autorisées jusqu'à ce que soit prise une décision les concernant.

Defended substances may continue to be authorised until such time as a decision is taken as regards the safety status of the product in question.


Bien que la directive ait délégué cette décision à la Commission par le biais de la procédure de comitologie, nous avons considéré que le problème était d'une importance suffisante pour demander votre accord sur l'approche à adopter en 2003 en ce qui concerne ces substances défendues.

Although the directive delegated this decision to the Commission through the comitology procedure, we considered that the issue was of sufficient importance to request your agreement on the approach to be taken in relation to these defended substances in 2003.


Par ailleurs, le fait que la mesure relative aux "usages essentiels" ait été publiée avant que les notifiants ne se prononcent sur les substances à défendre, est de nature à augmenter le nombre de substances non défendues.

Furthermore, the fact that the measure relating to ‘essential uses’ was published before the notifiers took a decision on the substances to be defended is likely to increase the number of substances not defended.




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Substance défendue ->

Date index: 2022-07-05
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