Certaines lois en vigueur visent à protéger la santé et la sécurité des patients et des professionnels qui utilisent ces dispositifs, sans toutefois permettre de suivre la trace de ces dispositifs tout au long de leur cycle de vie.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2013-04-04]

Legislation exists to guarantee the health and safety of patients and professionals who use them, but this does not include ways of tracing the items during their life cycle.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2013-04-04]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2013-04-04]

4.4. Les tuyaux de carburant rigides et les flexibles de carburant doivent suivre un tracé qui minimise dans toute la mesure possible le risque de détérioration accidentelle, que ce soit à l’intérieur du véhicule (chargement ou déplacement des bagages ou d’autres charges) ou à l’extérieur de celui-ci (chocs en terrain accidenté ou coups de cric, etc.).

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2010-04-25]

4.4. Rigid and flexible fuel lines shall be routed to reasonably minimise exposure to accidental damage whether inside e.g. due to placing or movement of luggage or other loads, or outside the vehicle, e.g. due to rough ground or vehicle jacks etc.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2010-04-25]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2010-04-25]

Les mesures visant à réduire les risques de détournement d'explosifs par des terroristes ou des criminels devraient avoir une vaste portée et devraient réglementer les explosifs commerciaux (notamment le signalement des transactions suspectes), le marquage des explosifs, des impératifs de sécurité plus stricts pour le transport et le stockage, l'utilisation de moyens technologiques pour détecter, étiqueter et suivre la trace des matières explosives, le partage des informations et l'appui en matière d'enquêtes.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2005-04-28]

An approach towards reducing the risks of explosives being misused by terrorists or criminals should be extensive and involve regulation of commercial explosives (including the reporting of suspicious transactions), marking of explosives, stronger security constraints for transport and storage, the use of technology to detect, tag and track explosive material, information sharing and investigative support.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2005-04-28]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2005-04-28]

Un appui a été fourni aux activités suivantes: mise en place d'un système de détection précoce des maladies par l'OMS; accès aux soins médicaux de base et aide psychosociale pour 90 000 personnes; création de 20 centres pour enfants chargés de les recenser, de suivre leur trace et de remettre à leur famille ceux qui en ont été séparés et qui se retrouvent seuls; accès à l'eau potable et à des installations sanitaires salubres et distribution de nourriture à quelque 150 000 personnes; amélioration des conditions de vie dans les camps; aide à la reconstruction des logements et à la reprise d'une activité agricole ou de pêche pour les ...[+++]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2004-12-25]

Activities receiving support include the establishment of a disease early warning system by WHO; the provision of access to primary health services and psychosocial support for 90 000 people; the creation of 20 child centres to register, trace and reunify separated/unaccompanied children; access to safe water and sanitation and distribution of food to around 150 000 people; improving the living conditions of people living in camps and at the same time assisting those willing to return to their places of origin to rebuild their houses and restart their agriculture and fishing activities.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2004-12-25]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2004-12-25]

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Suivre la trace de produits composés de bois récolté dans un pays et transformé dans un autre est plus complexe que dans le cas de produits primaires et semi-ouvrés transformés dans le pays où la matière première est récoltée.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2002-07-21]

Tracking products made of wood harvested in one country and processed in another is more complex than tracking primary and rough-processed products manufactured in the country where the raw material was harvested.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2002-07-21]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2002-07-21]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2002-07-21]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2002-07-21]

Au nombre des mesures susceptibles d'être appliquées figure toute une gamme de technologies permettant de surveiller les opérations de récolte et de suivre la trace du bois depuis le lieu de sa récolte jusqu'aux marchés finaux, en passant par les centres de transformation et les ports.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2002-07-21]

Amongst the measures which can be applied, a range of technologies can help to monitor harvesting operations and track timber from point of harvest, through processing mills, ports and on to final markets.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2002-07-21]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2002-07-21]

* d'élaborer des systèmes techniques et administratifs permettant de contrôler les activités d'exploitation, de recenser le bois et d'en suivre la trace depuis le stade de la récolte jusqu'au marché ou au stade d'exportation.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2002-07-21]

* developing technical and administrative systems to monitor logging operations and identify and track timber from the point of harvest to the market or point of export.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2002-07-21]

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http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2002-07-21]

* developing technical and administrative systems to monitor logging operations and identify and track timber from the point of harvest to the market or point of export;

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2002-07-21]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2002-07-21]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2002-07-21]

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Date index: 2021-08-26