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6ZRI
Abrogation d'un accord
Accord de résiliation
Analyste de la reprise des activités informatiques
Analyste de la résistance informatique
Annulation d'accord
Capacité de résilience organisationnelle
Responsable de la résilience TIC
Responsable de la résilience informatique
Résiliation d'accord
Résiliation d'un accord
Résiliation d'une police
Résiliation de contrat
Résiliation de la police
Résiliation de police
Résiliation par accord postérieur
Résilience organisationnelle
Résilier un accord
Résistance organisationnelle

Traduction de «accord de résiliation » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


abrogation d'un accord | résiliation d'un accord

termination of an agreement


annulation d'accord [ résiliation d'accord ]

cancellation of agreement




résiliation par accord postérieur

rescission by subsequent agreement


résiliation d'une police [ résiliation de police | résiliation de la police | résiliation de contrat ]

termination of a policy [ termination of policy | rescission of policy | policy termination ]


responsable de la résilience TIC | responsable de la résilience informatique | responsable risque opérationnel et résilience informatique

manager for IT resilience | manager for vulnerability | ICT resilience manager | manager for disaster recovery




capacité de résilience organisationnelle | résistance organisationnelle | 6ZRI | résilience organisationnelle

business resilience | operational resilience | organisational resilience


analyste de la résilience des technologies de l'information et de la communication | analyste risque opérationnel et résilience informatique | analyste de la reprise des activités informatiques | analyste de la résistance informatique

business continuity analyst | business continuity strategist | ICT disaster recovery analyst | ICT resilience analysts
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Ni les accords contractuels selon lesquels une résiliation ou un retrait par les titulaires de droits a un effet immédiat sur les licences octroyées avant cette résiliation ou ce retrait, ni les accords contractuels selon lesquels de telles licences restent inchangées pendant une certaine période de temps après cette résiliation ou ce retrait ne sont, en tant que tels, exclus par la présente directive.

Neither contractual arrangements according to which a termination or withdrawal by rightholders has an immediate effect on licences granted prior to such termination or withdrawal, nor contractual arrangements according to which such licences remain unaffected for a certain period of time after such termination or withdrawal, are, as such, precluded by this Directive.


Bien que les centrales Csepeli Áramtermelő Kft. et Pannonpower Holding Rt (Pannonpower Holding S.A.) aient signé l’accord de résiliation de leur AAE en avril 2008, l’entrée en vigueur de ces accords doit, à la date de la présente décision, encore être approuvée par les actionnaires et les établissements bancaires.

Although the Csepel and Pannon power plants signed termination agreements in April 2008, the entry into force of the agreements is, at the date of this Decision, still dependent on approval by shareholders and banking institutions.


Si l'accord est résilié, l'UE ne peut plus utiliser le label «ENERGY STAR®».

If the agreement is ended, the EU may no longer use the label "Energy Star®".


Si l'accord est résilié, l'UE ne peut plus utiliser le label «ENERGY STAR®».

If the agreement is ended, the EU may no longer use the label "Energy Star®".


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Si l'accord est résilié, l'UE ne peut plus utiliser le label «ENERGY STAR®».

If the agreement is ended, the EU may no longer use the label "Energy Star®".


Si l'accord est résilié, l'UE ne peut plus utiliser le label «ENERGY STAR®».

If the agreement is ended, the EU may no longer use the label "Energy Star®".


1. Le présent accord est conclu pour une période de dix ans et reste en vigueur par la suite, sauf résiliation par l'une ou l'autre des parties à l'expiration de cette période de dix ans ou à tout autre moment à partir de cette date, moyennant un préavis de six mois donné par écrit par la partie qui souhaite résilier l'accord.

1. This Agreement shall remain in force for a period of 10 years and shall continue in force thereafter unless terminated by either Party at the end of the 10-year period or at any time thereafter by giving to the other Party at least six months’ written advance notice of its intention to terminate this Agreement.


6. Lorsque cet accord est résilié ou suspendu en application de l'article 16, paragraphe 3, point 6, la validité résiduelle des cartes vertes délivrées au nom des bureaux concernés pour être utilisées sur leur territoire respectif, sera déterminée par le Conseil des bureaux.

6. Where an agreement is cancelled or suspended by the application of Article 16(3)(6), the residual period of validity of the Green Cards delivered in the name of the bureaux concerned for use in their respective territories shall be determined by the Council of Bureaux.


6. Lorsque cet accord est résilié ou suspendu en application de l'article 16, paragraphe 3, point 6, la validité résiduelle des cartes vertes délivrées au nom des bureaux concernés pour être utilisées sur leur territoire respectif, sera déterminée par le Conseil des bureaux.

6. Where an agreement is cancelled or suspended by the application of Article 16(3)(6), the residual period of validity of the Green Cards delivered in the name of the bureaux concerned for use in their respective territories shall be determined by the Council of Bureaux.


4. L'exemption s'applique à condition que l'accord vertical conclu avec un distributeur ou un réparateur prévoie qu'un fournisseur qui souhaite notifier la résiliation d'un accord soit tenu de le faire par écrit en spécifiant les raisons objectives et transparentes de la décision de résiliation, afin d'éviter qu'un fournisseur ne résilie un accord vertical avec un distributeur ou un réparateur à cause de pratiques qui ne peuvent faire l'objet de restrictions dans le cadre du présent règlement.

4. The exemption shall apply on condition that the vertical agreement concluded with a distributor or repairer provides that a supplier who wishes to give notice of termination of an agreement must give such notice in writing and must include detailed, objective and transparent reasons for the termination, in order to prevent a supplier from ending a vertical agreement with a distributor or repairer because of practices which may not be restricted under this Regulation.


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