Translation of "article non stocké " (French → English) :

liste des articles en stock

article stocké [ article de stock ]

coût de possession | coût de possession d'un article en stock | coût de possession des stocks | coût de possession du stock | coût du maintien en stock | coût d'entreposage

stock d'articles saisonniers | stock saisonnier

article en stock

confectionneur d’articles en toile | monteur d’articles en toile/monteuse d’articles en toile | assembleur d’articles en toile/assembleuse d’articles en toile | confectionneuse d’articles en toile

Conférence des Nations unies sur les stocks chevauchants et les stocks de poissons grands migrateurs | Conférence des Nations unies sur les stocks de poissons dont les déplacements s'effectuent tant à l'intérieur qu'au-delà de zones économiques exclusives (stocks chevauchants) et les stocks de poissons grands migrateurs

stocks à la production | stocks aux centrales | stocks aux mines | stocks chez les producteurs | stocks sur le carreau des mines

Lorsque les avis scientifiques indiquent que des mesures correctives sont requises pour la conservation de l'un des stocks démersaux des groupes 3 à 7 ou lorsque la biomasse féconde de l’un des stocks du groupe 1, ou l'abondance de l’une des unités fonctionnelles dans le groupe 2 pour une année donnée est inférieure aux niveaux de référence de conservation définis à l’annexe II, colonne A, du présent règlement, la Commission est habilitée à adopter des actes délégués en conformité avec l’article ...[+++] 18 du présent règlement et l’article 18 du règlement (UE) n° 1380/2013 en ce qui concerne:

La Commission adopte des actes délégués conformément à l’article 31 bis fixant de nouvelles valeurspour les niveaux visés à l'article 5, paragraphe 2, à l'article 6 et à l'article 7, paragraphe 2, lorsque le taux cible de mortalité par pêche fixé à l'article 5, paragraphe 2, a été atteint ou dans le cas où la Commission, sur la base des avis émanant du CSTEP et, le cas échéant, d'autres données scientifiques, et après avoir consulté pleinement le conseil consultatif régional compétent, juge que cet objectif, ou les niveaux minimaux et les niveaux de précaution de biomasse féconde établis à l’article 6 ou les niveaux des taux de mortalité ...[+++] par pêche prévus à l'article 7, paragraphe 2, ne sont plus appropriés pour maintenir un faible risque d'épuisement du stock et une production maximale équilibrée.“ [Am. 6]

Lorsque les la Commission, sur la base de l'avis du CSTEP et éventuellement d'autres données scientifiques, et après avoir consulté pleinement le conseil consultatif régional pour les stocks pélagiques, indique indiquent que les valeurs pour les coefficients de mortalité par pêche et les niveaux de biomasse du stock reproducteur correspondants, prévus à l'article 3, paragraphe 2, à l'article 4, paragraphes 2 à 5, et à l'article 9, ne sont plus appropriées ap ...[+++]propriés pour atteindre l'objectif énoncé à l'article 3, paragraphe 1, elle adopte des actes délégués, en conformité avec l'article 9 bis, au moyen desquels elle la Commission fixe de nouvelles valeurs pour ces coefficients et niveaux, par voie d'actes délégués, conformément à l'article 9 bis . “ [Am. 10]

(1) Le règlement (CE) n° 1300/2008 du Conseil du 18 décembre 2008 établissant un plan pluriannuel pour le stock de hareng présent à l'ouest de l'Écosse et les pêcheries qui exploitent ce stock autorise le Conseil à suivre et à réviser les coefficients maximaux de mortalité par pêche et les niveaux de biomasse du stock reproducteur correspondants qui y sont énoncés à l'article 3, paragraphe 2, et visés à l'article 4, paragraphes 2 à 5, et à l'article 9 . [Am. 1]