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AASC
CEPCEO
Comité d'examen des Services médicaux de l'immigration
Comité d'étude des applications aérospatiales
Comité d'étude des dossiers médicaux des immigrants
Comité d'étude des problèmes périnataux
Comité de réflexion
Comité des études de design
Comité périnatal
Contrat d'étude
Contrat de recherche
Faillite et insolvabilité
Groupe d'étude
Marché d'étude
Marché d'études
Marché de conception
Marché de design
Marché de définition
Marché de maîtrise d'œuvre
Marché de recherche
Mission de conception
Services des consultants
équipe spéciale
étude de conception
étude de design

Traduction de «comité des études de design » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Comité des études de design

Design Education Committee


comité d'étude des problèmes périnataux | comité périnatal

perinatal committee


Comité d'étude des dossiers médicaux des immigrants [ Comité d'examen des Services médicaux de l'immigration | Comité d'étude des résultats de l'examen médical de l'Immigration ]

Immigration Medical Review Board


Comité d'étude des applications aérospatiales | AASC [Abbr.]

Aerospace Applications Study Committee | AASC [Abbr.]


Comité d'études des producteurs de charbon d'Europe occidentale | CEPCEO [Abbr.]

Association of the Coal Producers of the European Community


Faillite et insolvabilité: rapport du Comité d'étude sur la législation en matière de faillite et d'insolvabilité [ Faillite et insolvabilité | Rapport du Comité d'étude sur la législation en matière de faillite et d'insolvabilité ]

Bankruptcy and Insolvency: Report of the Study Committee on Bankruptcy and Insolvency Legislation [ Bankruptcy and insolvency | Report of the Study Committee on bankruptcy and insolvency legislation ]




marché d'étude | marché d'études | marché de définition | marché de maîtrise d'œuvre | contrat d'étude | marché de design | marché de recherche | marché de conception | mission de conception | services des consultants | contrat de recherche

design contract | feasibility study agreement


comité de réflexion | équipe spéciale | groupe d'étude

task force


comité de réflexion | équipe spéciale | groupe d'étude

task force
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
À la suite de la réception, en 2011, d'une inscription par l'Union du pentachlorophénol (PCP), le comité d'étude des polluants organiques persistants (ci-après dénommé «comité POP») institué en vertu de la convention a conclu ses travaux sur le PCP.

Following the receipt in 2011 of a nomination by the Union of pentachlorophenol (PCP), the Persistent Organic Pollutants Review Committee (POP RC) established under the Convention has concluded its work on PCP.


(3) Le bureau désigné, le comité de direction ou le comité restreint adresse au Comité d’étude des répercussions environnementales copie de sa recommandation — motifs à l’appui — concernant un tel projet de développement.

(3) Where a recommendation is made by a designated office, the executive committee or a panel of the Board in respect of a project located on the Yukon North Slope, a copy of the recommendation including reasons shall be provided to the Screening Committee.


45 (1) Le directeur général formera un comité d’étude des demandes d’exemption, ci-après désigné le « comité » , comprenant au moins trois membres.

45 (1) The director-general shall appoint a Committee of Adjustments, hereinafter referred to as the “Committee” consisting of not less than three members.


45 (1) Le directeur général formera un comité d’étude des demandes d’exemption, ci-après désigné le « comité » , comprenant au moins trois membres.

45 (1) The director-general shall appoint a Committee of Adjustments, hereinafter referred to as the “Committee” consisting of not less than three members.


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le comité d’étude des produits chimiques institué par l’article 18, paragraphe 6, de la convention (ci-après dénommé «comité d’étude des produits chimiques»);

the Chemical Review Committee established in accordance with Article 18(6) of the Convention (the ‘Chemical Review Committee’);


Afin de renforcer le rôle du design dans l’innovation, le comité directeur européen du design a présenté une série de propositions portant sur l’amélioration de l’accès des entreprises au design, la promotion de l’innovation fondée sur le design dans les systèmes de fabrication, la mise en avant des compétences en matière de design, les mesures visant à accorder davantage de place au design dans le système de recherche et d’innovation de l’UE, le recou ...[+++]

To enhance the role of design in innovation, the European Design Leadership Board has developed a set of proposals including: better access for companies to design; the promotion of design-led innovation for manufacturing systems; the promotion of design competencies; raising the profile of design in the EU research and innovation system; the wider application of design in the public sector; and the differentiation of European design at a global level.


19. En 2011, la Commission mettra sur pied un comité directeur européen du design , qui sera invité à formuler des propositions dans un délai d’un an en vue de renforcer le rôle du design dans la politique d’innovation, par exemple grâce aux programmes de l’UE ou des États membres et à un label «Design d’excellence européenne».

19. In 2011, the Commission will set up a European Design Leadership Board which will be invited to make proposals within a year to enhance the role of design in innovation policy, for example through EU and/or national programmes, and a "European Design Excellence" label.


Le Sénat passe à l'étude du deuxième rapport du Comité de sélection (sénateurs désignés pour faire partie des comités particuliers), présenté au Sénat le 6 avril 2006.

The Senate proceeded to consideration of the second report of the Senate Committee of Selection (nomination of Senators to serve on Select Committees), presented in the Senate on April 6, 2006.


([30]) En décembre 1998, le Comité d’étude sur le partenariat (le Comité Savoie) – un comité indépendant désigné par le MPO – a déclaré : « Ce n’est en tout cas pas le fruit d’un pur hasard si les discussions entourant la cogestion et le partenariat ont pris un caractère urgent et prioritaire au moment même où le gouvernement du Canada lançait son exercice d’examen des programmes».

([30]) In December 1998, an independent Panel on Partnering (the Savoie Panel) appointed by the DFO asserted: “It is not simply a coincidence that discussions around co-management and partnering took on a sense of urgency at the time the government of Canada launched its program review exercise”.


Elle peut instituer des comités d'études et notamment un Comité d'études économiques.

It may set up study committees, including an economic study committee.


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