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Bénéficiaire
Conjoint bénéficiaire
Conjoint donataire
Conjoint qui reçoit la cession de pension
Conjoint qui reçoit la prestation de cession
Conjoint à qui la pension est cédée
Conjointe qui reçoit la cession de pension
Conjointe qui reçoit la prestation de cession
Conjointe à qui la pension est cédée
Destinataire
Donataire
Location conjointe
Organisme bénéficiaire
Organisme donataire
Prestataire
Propriété conjointe
Syndrome du conjoint battu
Tenance conjointe
Tenance à bail conjointe
Vit avec une

Translation of "conjoint donataire " (French → English) :

conjoint bénéficiaire [ conjoint donataire ]

recipient spouse [ receiving spouse ]


organisme bénéficiaire [ bénéficiaire | organisme donataire | donataire ]

donee organization [ donee ]


organisme bénéficiaire | organisme donataire | donataire | bénéficiaire

donee organization | donee


vit avec une(e) conjoint(e) seulement

Lives with spouse only


vit avec un(e) conjoint(e) et une autre ou d'autres personne(s)

Lives with spouse and other


location conjointe | propriété conjointe | tenance à bail conjointe | tenance conjointe

joint tenancy


conjoint qui reçoit la cession de pension [ conjoint à qui la pension est cédée | conjoint qui reçoit la prestation de cession | conjointe qui reçoit la cession de pension | conjointe à qui la pension est cédée | conjointe qui reçoit la prestation de cession ]

assigned spouse [ assignment spouse ]




bénéficiaire | destinataire | donataire | prestataire

recipient






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conjoint donataire ->

Date index: 2022-11-10
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