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Dissémination sur de longues distances
Distance d'alignement à la forêt
Distance d'application
Distance de taxation
Distance de taxe
Distance à compter
Distance à la forêt
Distance à parcourir pour gagner une sortie
Doit être appliqué aux exercices ouverts à compter du
Le droit à la pension naît à compter du
Le droit à la pension prend effet à compter du
Le droit à la pension prend naissance au moment où
Machines à compter montées deux par deux
Machines à compter montées en tandem
S'applique aux exercices ouverts à compter du
TGD
Transport longue distance
Transport à grande distance
Transport à grandes distances
Transport à longue distance
à grande distance
à longue distance

Translation of "distance à compter " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
distance de taxation | distance à compter | distance de taxe

chargeable distance


distance d'application [ distance à compter ]

inflated mileage


distance à compter | distance de taxation | distance de taxe

chargeable distance


machines à compter montées deux par deux [ machines à compter montées en tandem ]

tandem counting machines


doit être appliqué aux exercices ouverts à compter du [ s'applique aux exercices ouverts à compter du ]

effective for fiscal years beginning on or after


à longue distance | à grande distance

long-range | long range | synoptic


distance à la forêt (1) | distance d'alignement à la forêt (2)

distance from woodland


distance à parcourir pour gagner une sortie

travel distance to an exit


le droit à la pension naît à compter du | le droit à la pension prend effet à compter du | le droit à la pension prend naissance au moment où

entitlement to the pension commences when | the pension is payable from


dissémination sur de longues distances | transport à grande distance | transport à grandes distances | transport à longue distance | transport longue distance | TGD [Abbr.]

long-distance transport | long-range transport | long-range transportation
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
De plus, la distance n'étant plus considérée comme un facteur déterminant dans le coût des télécommunications, la taille des universités ne devrait plus tellement compter maintenant que les scientifiques et les chercheurs sont interconnectés.

Also, with the death of distance as a determinant in the cost of telecommunications, a lot of the scale of universities shouldn't be quite as important, as scientists and researchers are linked.


Un détaillant ne peut commencer la mise sur le marché de produits du tabac selon les modalités de la vente à distance qu'à compter du moment où son nom est publié dans les États membres correspondants.

Retail outlets may only start placing tobacco products on the market in form of distance sales as of the moment the name of the retail outlet is published in the relevant Member States .


Au nombre des principales retombées, il faut compter: l'augmentation de l'offre de programmes de formation en santé et l'effet notable sur le nombre de professionnels de la santé francophones et bilingues desservant les communautés; l'augmentation de la formation à distance, une approche qui permet un meilleur accès à la formation postsecondaire en français pour les étudiants francophones des communautés minoritaires, souvent éloignées et mal desservies; une collaboration accrue en matière de santé avec toutes les parties impliquées ...[+++]

The main impacts have included: the rise in the number of French-language health training programs and their noticeable effect on the number of francophone and bilingual health professionals serving the communities; the availability of distance education, an approach that provides better access to postsecondary education in French for francophone students in remote and often poorly served communities; increased collaboration on health issues among all involved parties, on a federal-provincial/territorial level as well as on inter-provincial and inter-institutional levels, thanks to the leveraging effect created by federal funding.


(b) L'exploitant doit s'assurer, pour les avions dont le manuel de vol contient des données relatives à la longueur de piste au décollage ne tenant pas compte d'une panne moteur, que la distance, à compter du début du roulement au décollage, nécessaire à l'avion pour atteindre une hauteur de 50 ft au-dessus du sol, tous moteurs fonctionnant dans les conditions spécifiées de puissance maximale décollage, multipliée par un coefficient de :

(b) An operator shall ensure that, for aeroplanes which have take-off field length data contained in their Aeroplane Flight Manuals that do not include engine failure accountability, the distance from the start of the take-off roll required by the aeroplane to reach a height of 50 ft above the surface with all engines operating within the maximum take-off power conditions specified, when multiplied by a factor of either:


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La poursuite du développement du transport maritime à courte distance devra compter sur des ports au fonctionnement efficace.

Further positive development of short sea shipping will have to rely on efficient ports.


Si vous effectuez un achat à distance - par exemple, si vous achetez par téléphone ou via Internet, ou si vous passez commande par voie postale - vous pouvez changer d'avis dans un délai de sept jours à compter de la date de livraison, en vertu du droit communautaire.

Remember that if you buy something at a distance - for example you buy it over the telephone or the internet, or by mail order - you can change your mind up to seven working days after receiving delivery.


soit à compter du jour où le contrat à distance est conclu, sauf pour lesdites assurances sur la vie, pour lesquelles le délai commence à courir au moment où le consommateur est informé que le contrat à distance a été conclu,

either from the day of the conclusion of the distance contract, except in respect of the said life assurance, where the time limit will begin from the time when the consumer is informed that the distance contract has been concluded, or;


- soit à compter du jour où le contrat à distance est conclu, sauf pour lesdites assurances sur la vie, pour lesquelles le délai commence à courir au moment où le consommateur est informé que le contrat à distance a été conclu, si le consommateur a déjà reçu les conditions du contrat et les informations prévues à l'article 5, paragraphe 1 ou 2;

– either from the day of the conclusion of the distance contract, except in respect of the said life assurance, where the time limit will begin from the time when the consumer is informed that the distance contract has been concluded, if the consumer has already received the contractual terms and conditions and the information in accordance with Article 5(1) or (2), or;


- soit à compter du jour où le contrat à distance est conclu, sauf pour lesdites assurances sur la vie, pour lesquelles le délai commence à courir au moment où le consommateur est informé que le contrat à distance a été conclu,

– either from the day of the conclusion of the distance contract, except in respect of the said life assurance, where the time limit will begin from the time when the consumer is informed that the distance contract has been concluded, or;


Dans l'Ouest canadien, nous devons compter de 40 à 60 $ la tonne pour transporter nos grains sur une distance équivalente.

Compare that to the western Canadian situation, where we're looking at between $40 and $60 a tonne to move our grain the same distance.




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distance à compter ->

Date index: 2021-09-14
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