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Appariement par forme de référence
Chronologie de référence
Chronologie maîtresse
Concordance matricielle
Correspondance de modèles
Courbe de référence
Forme de base
Forme de référence
ISO
Identification par masque
Interconnexion de systèmes ouverts
MRC
Matière de référence certifiée
Matériau de référence calibré
Matériau de référence certifié
Matériau de référence à teneur certifiée
Matériaux de référence garantis
Mise en correspondance d'une forme de référence
Modèle
Modèle ISO
Modèle OSI
Modèle de référence ISO
Modèle de référence OSI
Reconnaissance par masques
Référence
Référentiel
Série de référence

Traduction de «forme de référence » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous




forme de base [ forme de référence ]

base form [ reference form ]


mise en correspondance d'une forme de référence

template matching


concordance matricielle | reconnaissance par masques | appariement par forme de référence | correspondance de modèles | identification par masque

template matching | template matching method | masking




matériau de référence à teneur certifiée | matériau de référence calibré | matériau de référence certifié | matériaux de référence garantis | Matière de référence certifiée | MRC [Abbr.]

certified reference material | CRM [Abbr.]


plate-forme inertielle de référence pour vérification en vol

inertial referenced flight inspection system


modèle de référence OSI | modèle OSI | modèle de référence d'interconnexion de systèmes ouverts | interconnexion de systèmes ouverts | modèle de référence ISO | modèle ISO | ISO | modèle de référence ISO/OSI

Open Systems Interconnection reference model | OSI-RF | Open Systems Interconnect reference model | OSI reference model | Open Systems Interconnection model | OSI model | Open Systems Interconnection | Open System Interface | ISO/OSI reference model | OSI


chronologie de référence | série de référence (1) | chronologie maîtresse (2) | référence (3) | référentiel (4) | courbe de référence (5)

master chronology
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La reconnaissance mutuelle des qualifications et des compétences implique la mise en place d'un cadre organisationnel minimum au niveau européen sous forme de références et de normes de base communes.

Cross-recognition of qualifications and competencies demands a minimum level of organisation at European level in the form of common references and basic standards.


Ces informations générales sur le champ d'application de la procédure européenne de règlement des petits litiges et sur les juridictions compétentes peuvent également être fournies sous la forme de références aux informations données dans des brochures ou des manuels, sur des sites internet nationaux ou sur le portail e-Justice européen, ou encore par des organismes fournissant une telle aide comme le réseau des centres européens des consommateurs.

Such general information on the scope of application of the European Small Claims Procedure and on the competent courts or tribunals may also be provided by way of reference to information given in brochures or handbooks, on national websites or on the European e-Justice Portal, or by appropriate support organisations, such as the European Consumer Centres Network.


Ces informations générales sur le champ d'application de la procédure européenne de règlement des petits litiges et sur les juridictions compétentes peuvent également être fournies sous la forme de références aux informations données dans des brochures ou des manuels, sur des sites internet nationaux ou sur le portail e-Justice européen, ou encore par des organismes fournissant une telle aide comme le réseau des centres européens des consommateurs.

Such general information on the scope of application of the European Small Claims Procedure and on the competent courts or tribunals may also be provided by way of reference to information given in brochures or handbooks, on national websites or on the European e-Justice Portal, or by appropriate support organisations, such as the European Consumer Centres Network.


Les projets de normes techniques de réglementation élaborés par l’AEMF concernant les caractéristiques précises des obligations de transparence lors de la négociation, la politique monétaire, de change et de stabilité financière et les types de certaines transactions concernées par le présent règlement, le détail des conditions de dérogation aux obligations de transparence pré-négociation, les modalités de publication différée après négociation, l’obligation de mettre à disposition séparément les données pré- et post-négociation, les critères d’application des obligations de transparence pré-négociation pour les internalisateurs systémat ...[+++]

The Commission should adopt the draft regulatory technical standards developed by ESMA regarding the precise characteristics of trade transparency requirements, regarding the monetary, foreign exchange and financial stability policy operations and the types of the certain transactions relevant under this Regulation, regarding the detailed conditions for waivers from pre-trade transparency, regarding deferred post-trade publication arrangements, regarding the obligation to make pre-trade and post-trade data available separately, regarding the criteria for the application of the pre-trade transparency obligations for systematic internalisers, regarding post-trade disclosure by investment firms ...[+++]


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Toutefois, cet article ne figure pas dans la base juridique et n'est mentionné dans le préambule que sous forme de référence générale, non contraignante.

However, it is not included in the legal base, but and only a general, non binding reference is included in the pre-amble.


" Une publicité conformément au premier alinéa n'est pas requise de la part d'une société qui, pendant une période continue commençant au moins un mois avant la date de l'assemblée générale qui doit se prononcer sur le projet commun de fusion transfrontalière, met à disposition le projet commun de cette fusion sur son propre site internet en version intégrale ou sous forme de référence ou d'hyperlien, ou bien, si elle n'a pas de site internet propre, sur tout autre site internet.

"A publication in accordance with the first subparagraph shall not be required from a company if, for a continuous period beginning at least one month before the day of the general meeting which is to decide on the common draft terms of cross-border merger, the company makes available the common draft terms of such merger on its own Internet site in full or by way of reference or hyperlink or, if it has no Internet site of its own, on any other Internet site.


"Cette publicité n'est pas requise de la part d'une société qui, pendant une période continue commençant au moins un mois avant la date de l'assemblée générale qui doit se prononcer sur le projet scission, met à disposition le projet de scission sur son propre site internet en version intégrale ou sous forme de référence ou d'hyperlien, ou bien, si elle n'a pas de site internet propre, sur tout autre site internet.

"Such publication shall not be required from a company if, for a continuous period beginning at least one month before the day of the general meeting which is to decide on the draft terms of division, it makes available the draft terms of division on its own Internet site in full or by way of reference or hyperlink or, if it has no Internet site of its own, on any other Internet site.


"Cette publicité n'est pas requise de la part d'une société qui, pendant une période continue commençant au moins un mois avant la date fixée pour l'assemblée générale qui doit se prononcer sur le projet de fusion, met à disposition ce projet de fusion sur son propre site internet en version intégrale ou sous forme de référence ou d'hyperlien, ou bien, si elle n'a pas de site internet propre, sur tout autre site internet..

"Such publication shall not be required from a company if, for a continuous period beginning at least one month before the day fixed for the general meeting which is to decide on the draft terms of merger, it makes available the draft terms of such merger on its own Internet site in full or by way of reference or hyperlink or, if it has no Internet site of its own, on any other Internet site.


37 De même, le Tribunal a légitimement pu se référer, aux points 47, 48 et 50 de l’arrêt attaqué, à la «forme générique», à la «forme de base», à la «forme basique» ou à l’«apparence générique» des sachets tenant debout, formes et apparence qu’il a pu déterminer à partir des sachets tenant debout utilisés pour la commercialisation des liquides alimentaires sur le marché européen.

Similarly, the Court of First Instance could legitimately refer, in paragraphs 47, 48 and 52 of the judgment under appeal, to the ‘standard shape’, the ‘basic shape’, the ‘standard form’ or the ‘standard appearance’ of the stand-up pouches, which shapes and appearance it was able to determine on the basis of stand-up pouches used for the marketing of liquids for human consumption on the European market.


Ensuite, s’agissant des caractéristiques auxquelles la requérante se réfère pour considérer les formes demandées en tant que marques comme ayant la capacité intrinsèque de distinguer ses produits de ceux de ses concurrents, dont notamment, leurs qualités esthétiques et leur design d’une originalité rare, il y a lieu de relever que de telles formes apparaissent, par ces caractéristiques, plutôt comme des variantes d’une des formes habituelles des lampes de poche que comme des formes capables d’individualiser les produits en cause et de signaler, à elles seules, une origine com ...[+++]

Next, as regards the features relied on by the applicant in support of its contention that the shapes claimed as marks are inherently capable of distinguishing its goods from those of its competitors, such as their aesthetic qualities and their unusually original design, it is to be observed that such shapes appear, as a result of those features, as variants of a common torch shape rather than as shapes capable of differentiating the goods and indicating, on their own, a given commercial origin.


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