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Liste alphabétique des courtiers américains
Liste des auditeurs de courtiers
Liste des vérificateurs accrédités
Liste des vérificateurs de courtiers

Traduction de «liste des vérificateurs de courtiers » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
liste des auditeurs de courtiers [ liste des vérificateurs de courtiers ]

panel of brokers' auditors


liste des vérificateurs accrédités

list of accredited verifiers


liste alphabétique des courtiers américains

alphabet brokers
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
1. Lorsque le droit national l'exige, chaque exploitant ou exploitant d'aéronef choisit un vérificateur sur la liste des vérificateurs enregistrés auprès de l'administrateur national qui gère son compte.

1. Whenever required by national law, each operator and aircraft operator shall select a verifier from the list of verifiers registered with the national administrator administering its account.


le groupe de coordination «double usage» et couvrent ses activités, les questions examinées et ses consultations, et comportent une liste des exportateurs, des courtiers et des parties prenantes qui ont été consultés;

(a) the Dual-Use Coordination Group and cover its activities, questions examined and consultations as well as a list of exporters, brokers and stakeholders that have been consulted;


'2 bis. La présidence du groupe de coordination «double usage» présente un rapport annuel au Parlement européen sur ses activités, les questions examinées et ses consultations ainsi qu'une liste des exportateurs, des courtiers et parties prenantes qui ont été consultés.«

'2a. The Chair of the Dual-Use Coordination Group shall submit an annual report to the European Parliament on its activities, questions examined and consultations as well as a list of exporters, brokers and stakeholders that have been consulted.


3. La présidence du groupe de coordination "double usage" présente un rapport annuel au Parlement européen sur ses activités, les questions examinées et ses consultations ainsi qu'une liste des exportateurs, des courtiers et parties prenantes qui ont été consultés".

3. The Chair of the Dual-Use Coordination Group shall submit an annual report to the European Parliament on its activities, questions examined and consultations as well as a list of exporters, brokers and stakeholders that have been consulted".


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8. Les organismes d’accréditation ou d’agrément établissent, revoient et mettent à jour la liste des vérificateurs environnementaux en précisant la portée de l’accréditation ou de l’agrément qui leur ont été octroyés dans leur État membre et communiquent chaque mois, directement ou, si l’État membre le prévoit, par l’intermédiaire des autorités nationales, les modifications apportées à cette liste, à la Commission et à l’organisme compétent de l’État membre dans lequel se situe l’organisme d’accréditation ou d’agrément.

8. Accreditation or Licensing Bodies shall establish, revise and update a list of environmental verifiers and their scope of accreditation or licence in their Member States and shall communicate each month, directly or via the national authorities as decided by the Member State concerned, changes in that list to the Commission and to the Competent Body of the Member State where the Accreditation or Licensing Body is located.


6. Les organismes d’agrément établissent, revoient et mettent à jour la liste des vérificateurs environnementaux en précisant la portée de l’agrément dont ces derniers bénéficient dans leur État membre et communiquent tous les mois à la Commission et à l’organisme compétent de l’État membre dans lequel se situe l’organisme d’agrément les modifications apportées à cette liste.

6. Licensing Bodies shall establish, revise and update a list of environmental verifiers and the scope of their licence in their Member States and shall communicate changes in that list each month to the Commission and to the Competent Body of the Member State where the Licensing Body is located.


6. Les organismes d’accréditation établissent, revoient et mettent à jour la liste des vérificateurs environnementaux en précisant la portée de l’accréditation dont ces derniers bénéficient dans leur État membre et communiquent tous les mois à la Commission et à l’organisme compétent de l’État membre dans lequel se situe l’organisme d’accréditation les modifications apportées à cette liste.

6. Accreditation Bodies shall establish, revise and update a list of environmental verifiers and their scope of accreditation in their Member States and shall communicate changes in that list each month to the Commission and to the Competent Body of the Member State where the Accreditation Body is located.


Liste [Journal officiel C 254 du 12.8.1998] Liste des vérificateurs environnementaux agrées aux fins du système communautaire de management environnemental et d’audit [règlement (CEE) n° 1836/93 du Conseil].

List [Official Journal C 254 of 12.08.1998] List of environmental verifiers accredited for the Community eco-management and audit scheme [Council Regulation (EEC) No 1836/93].


Liste [Journal officiel C 273 du 25.9.1999] Liste des vérificateurs environnementaux agrées aux fins du système communautaire de management environnemental et d’audit [règlement (CEE) n° 1836/93 du Conseil].

List [Official Journal C 273 of 25.09.1999] List of accredited environmental verifiers for the purposes of the Community eco-management and audit scheme [Council Regulation (EEC) No 1836/93].


Liste [Journal officiel C 276 du 11.9.1997] Liste des vérificateurs environnementaux agréés aux fins du système communautaire de management environnemental et d’audit [règlement (CEE) n° 1836/93 du Conseil].

List [Official Journal C 276 of 11.09.1997] List of environmental verifiers accredited for the Community eco-management and audit scheme [Council Regulation (EEC) No 1836/93].




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liste des vérificateurs de courtiers ->

Date index: 2021-06-20
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