Traduction de «manière substantielle » (Français → Anglais) :

Le requérant fait observer que les épreuves de l’étude de cas se sont déroulées sur une période de trois mois et que les sujets qui ont été donnés aux candidats n’auraient pas varié de manière substantielle d’une épreuve à l’autre.

En outre, Freixenet insiste sur le fait que les marques dont l’enregistrement était demandé se démarquaient de manière substantielle des normes du secteur au 1 avril 1996 et elle relève que, à cet égard, le caractère original de ces marques a été reconnu tant par la chambre de recours de l’OHMI que par le Tribunal aux points 76 et 81 de l’arrêt T‑109/08 ainsi qu’aux points 75 et 80 de l’arrêt T‑110/08.

Il peut également accorder, de manière ponctuelle ou permanente, le statut d’observateur à d’autres personnes ou organisations susceptibles de contribuer de manière substantielle aux activités du Groupe.

7. [En ce qui concerne les États membres dans lesquels le dépassement de la valeur de référence fixée pour le déficit excessif reflète la mise en œuvre d'une réforme des retraites instituant un système à piliers multiples comportant un pilier obligatoire financé par capitalisation, la Commission et le Conseil tiennent également compte du coût de cette réforme lorsqu'ils examinent l'évolution des chiffres du déficit dans le cadre de la procédure concernant les déficits excessifs, à condition que le déficit n'excède pas de manière significative un niveau pouvant être considéré comme étant proche de la valeur de référence et que le ratio de la dette ne dépasse pas la valeur de référence, pour autant que soit maintenue la viabilité budgétaire g ...[+++]lobale. Le coût net est également pris en compte pour la décision que prend le Conseil en vertu de l’article 126, paragraphe 12, du traité FUE abrogeant toutes ou certaines de ses décisions visées à l’article 126, paragraphes 6 à 9 et 11, du traité FUE, si le déficit a diminué de manière substantielle et constante et qu’il a atteint un niveau proche de la valeur de référence".

4. souligne que le comité de rémunération doit avoir accès à l'objet des contrats, que les contrats examinés par le comité doivent être conçus de telle manière qu'il soit possible de sanctionner les actes de négligence grave en réduisant les paiements, étant entendu qu'il y a négligence grave lorsqu'il y a manquement, en particulier, à l'obligation de diligence, auquel cas le comité de rémunération doit faire en sorte que la réduction ne soit pas de nature purement symbolique mais qu'elle contribue de manière substantielle à la réparation des dommages causés; estime en outre que les établissements financiers devraient être encouragés à ...[+++]faire usage d'un dispositif de malus, prévoyant le remboursement de la rémunération liée aux performances lorsqu'il apparaît que celles-ci ont été médiocres;

En tout cas, je pense que nous avons suffisamment de raisons pour être satisfaits vu que le consensus de Monterrey reprend tout ceci, peut-être pas de manière aussi poussée que nous l'aurions voulu, mais de manière substantielle.