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DOM
Environnement du modèle
Espace modèle
Espace objet
Modèle ADO
Modèle DAO
Modèle DOM
Modèle Objet de Document
Modèle Objet de Documents
Modèle d'objet
Modèle objet
Modèle objet ADO
Modèle objet DAO
Modèle objet de document
Modèle objet de documents
Objet ADO
Objet de données ActiveX
Objets d'accès aux données

Traduction de «modèle objet de document » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Modèle Objet de Document

Document Object Model | DOM [Abbr.]


Modèle Objet de Documents (DOM) Spécification niveau 1

Document Object Model (DOM) Level 1 Specification


modèle objet de document [ DOM ]

document object model [ DOM ]




modèle DOM [ modèle objet de documents ]

Document Object Model


modèle objet ADO | modèle ADO | objet de données ActiveX | objet ADO

ADO model | active data object model | active data object | ADO


modèle DAO | modèle objet DAO | objets d'accès aux données

data access object model | DAO model | data access object | DAO


La spécification du Modèle Objet de Document (DOM) niveau 2 - Noyau

Document Object Model (DOM) Level 2 Core Specification


Le présent document contient des avis juridiques faisant l'objet d'une protection au titre de l'article 4, paragraphe 2, du règlement (CE) n° 1049/2001 du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 2001 relatif à l'accès du public aux documents du Parlement européen, du Conseil et de la Commission, et non rendus accessibles au public par le Conseil de l'Union européenne. Le Conseil se réserve la faculté de faire valoir tous ses droits en cas de publication non autorisée.

This document contains legal advice protected under Article 4(2) of Regulation (EC) No 1049/2001 of the European Parliament and of the Council of 30 May 2001 regarding public access to European Parliament, Council and Commission documents, and not released by the Council of the European Union to the public. The Council reserves all its rights in law as regards any unauthorised publication.


espace modèle | espace objet | environnement du modèle

model space | object space
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La préservation d’une offre et d’une qualité suffisantes de services de santé dans un contexte de restrictions budgétaires est une gageure tant sur le plan social qu’en matière d’emploi, comme l’illustre un document de travail des services joint au présent document[15]. En outre, l’évolution démographique, les mutations du modèle familial et la nécessité de mieux concilier vie professionnelle et vie privée conduisent à la création de nouveaux services recouvrant un large éventail d’activités, services qui constituent aussi une source ...[+++]

Maintaining an adequate supply and quality of health services under increased budget constraints is both a social and employment challenge and is documented in the accompanying Staff Working Document.[15] In addition, as consequences of demographic and family changes and the need for better life-work balance, new services covering broad ranges of activities are created and are a source of job creation, also documented in an accompanying Staff Working Document on which a public consultation is launched[16].


Dans certaines procédures de passation de marché, les documents de marché pourraient exiger la présentation d'une maquette ou d'un modèle réduit, qui ne peut pas être transmis au pouvoir adjudicateur par voie électronique. Dans un tel cas, cet objet devrait être transmis au pouvoir adjudicateur par voie postale ou par tout autre moyen approprié.

In some procurement procedures the procurement documents might require the submission of a physical or scale model which cannot be submitted to the contracting authorities using electronic means. In such situations, the model should be transmitted to the contracting authorities by post or other suitable carrier.


Ce courriel mentionne qu’en annexe se trouvent les documents cités sous objet, dont la communication avait été demandée dans la lettre de la requérante du 28 juillet 2009, mais ajoute que les candidats pouvaient recevoir une copie des épreuves écrites originales, mais n’avaient pas accès à leurs épreuves corrigées ni à la traduction modèle utilisée par les correcteurs.

That e-mail stated that the documents in question, requested in the applicant’s letter of 28 July 2009, were attached, and added that candidates were entitled to receive a copy of the original written tests but could not have access to their marked papers or the standard translation used by the markers.


Il estime néanmoins que le modèle d'entreposage limité des données sur la TVA ("limited Data Warehouse model") – avec un fichier d'audit standard ("Standard Audit File"), combiné au modèle de certification ("Certified Taxable Person model"), sont les deux modèles les plus prometteurs parmi les modèles de perception de la TVA examinés actuellement, étant donné qu'ils font déjà l'objet d'une application réussie dans certains États membres et ont montré qu'ils permettent d'améliorer l'efficacité des procédures de perception de la TVA tou ...[+++]

However, your rapporteur considers that out of the VAT collection models currently examined, the limited Data Warehouse Model (with a Standard Audit File), combined with the Certified Taxable Person model are the most promising, as they are already been successfully implemented in some Member States and have proven to increase the efficiency of VAT collection with limited administrative burden for businesses.


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123. Les modèles internes et le processus de modélisation font l'objet de documents explicatifs pertinents, qui précisent notamment la responsabilité des parties impliquées dans la modélisation, ainsi que les processus d'approbation et de révision des modèles.

123. The internal model and the modelling process shall be documented, including the responsibilities of parties involved in the modelling, and the model approval and model review processes.


En ce qui concerne le modèle type de demande d'antécédents judiciaires prévu par cette Mesure, la Commission a estimé qu'il était souhaitable de le combiner avec le modèle contenu dans la proposition de Décision-cadre sur le mandat européen en matière de preuve en vue de l'obtention des objets, documents et données destinés à être utilisées dans le cadre d'une procédure pénale.

As regards this standard form for criminal records applications, the Commission has concluded that its should be combined with the model in the proposal for a Framework Decision on the European Evidence Warrant for obtaining objects, documents and data for use in proceedings in criminal matters.


Pour cela, lors du Conseil "affaires générales" du 18 février, nous avons approuvé des règlements établissant un modèle uniforme de visa et un modèle uniforme de document pour le visa délivré par les États membres aux titulaires d'un document de voyage non reconnu par l'État membre qui délivre le document.

To this end, at the General Affairs Council on 18 February, both regulations were approved, establishing a uniform model for visas and a uniform model for the form for issuing a visa granted by Member States to holders of a travel document not recognised by the Member State issuing that form.


1. Les dossiers relatifs à des demandes d'enregistrement de dessins ou modèles communautaires qui n'ont pas encore été publiées ainsi que les dossiers relatifs à des dessins ou modèles communautaires enregistrés qui font l'objet d'une mesure d'ajournement de publication conformément à l'article 50 ou qui, pendant l'application de cette mesure, ont fait l'objet d'une renonciation avant ou à l'expiration du délai d'ajournement, ne peuvent être ouverts à l'in ...[+++]

1. The files relating to applications for registered Community designs which have not yet been published or the files relating to registered Community designs which are subject to deferment of publication in accordance with Article 50 or which, being subject to such deferment, have been surrendered before or on the expiry of that period, shall not be made available for inspection without the consent of the applicant for or the right holder in the registered Community design.


d) si le dessin ou modèle communautaire est en conflit avec un dessin ou modèle antérieur qui a fait l'objet d'une divulgation au public après la date de dépôt de la demande d'enregistrement ou après la date de priorité du dessin ou modèle communautaire, si une priorité est revendiquée, et qui est protégé depuis une date antérieure par l'enregistrement d'un dessin ou modèle communautaire ou par une demande d'enregistrement d'un tel dessin ou modèle, ou par l'enregistrement d'un dessin ou modèle dans un État membre ou par une demande d ...[+++]

(d) if the Community design is in conflict with a prior design which has been made available to the public after the date of filing of the application or, if a priority is claimed, the date of priority of the Community design, and which is protected from a date prior to the said date by a registered Community design or an application for such a design, or by a registered design right of a Member State, or by an application for such a right.


considérant que la limitation de la protection des dessins ou modèles au territoire des différents États membres, que leurs législations soient ou non rapprochées, peut entraîner une division du marché intérieur dans le cas de produits qui incorporent un dessin ou modèle faisant l'objet de droits nationaux détenus par des personnes différentes, ce qui est de nature à faire obstacle à la libre circulation des marchandises;

Whereas the effect of design protection being limited to the territory of the individual Member States, whether or not their laws are approximated, leads to a possible division of the internal market with respect to products incorporating a design which is the subject of national rights and hence constitutes an obstacle to the free movement of goods;




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modèle objet de document ->

Date index: 2023-11-04
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