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Circuit point à point
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Discuter de vive voix
Discuté avec l'intervenant
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Sujets-clés auxquels Revenu Canada doit faire face

Translation of "point discutable " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
point discutable [ question discutable ]

moot point [ moot question ]




point à discuter | point soumis à discussion

discussion point


point de discussion [ point à discuter ]

talking point [ discussion point | point for discussion ]


contester | défendre un point de vue | discuter | invoquer un argument | prétendre | raisonner

to argue a case


Points clés confrontant Revenu Canada : Questions à discuter [ Sujets-clés auxquels Revenu Canada doit faire face ]

Key Issues Facing Revenue Canada: Questions for Discussion [ Key Issues Facing Revenue Canada ]








liaison point à point | connexion point à point | communication point à point | circuit point à point | ligne point à point

point-to-point link | point-to-point connection | point-to-point communication | point-to-point circuit | point-to-point line
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Afin d’inciter les concepteurs de MTI à discuter de la mise au point de leurs produits avec l’Agence, le règlement MTI a prévu d’importantes réductions de redevances pour les demandes d’avis scientifiques.

As an incentive to prompt developers of ATMPs to discuss the development of their products with the Agency, the ATMP Regulation provided for significant fee reductions for requests for scientific advice.


La deuxième partie a été consacrée aux questions administratives, tous les points concernant les rapports annuels, la gestion des programmes et les premières expériences, l'échange de données et les rapports de vérification ayant été discutés avec les autorités de gestion des programmes objectifs 1 et 2 et avec les organes responsables au niveau national.

The second part of the meeting dealt with administrative topics, and all the issues concerning annual reports, first experiences of programme management, data exchange and audit reports were discussed by the managing authorities for Objective 1 and 2 with the responsible bodies at national level.


Entre décembre 2012 et juin 2014, le Sri Lanka a fait connaître par écrit son point de vue et a rencontré les services de la Commission pour discuter des points concernés.

During the period from December 2012 to June 2014, Sri Lanka made written submissions making its views known and met the Commission to discuss relevant points.


Par ailleurs, en avril 2014, elle a pris contact avec la Grèce et la Bulgarie pour discuter de l’opération menée au point de passage frontalier à la frontière gréco-bulgare qui, selon certaines allégations, n’aurait pas été réalisée conformément aux exigences requises au titre du code frontières Schengen.

Also, in April 2014, the Commission contacted Greece and Bulgaria regarding the operation of a border crossing point at the Greek-Bulgarian border which has been reported as allegedly not complying with the necessary requirements under the Schengen Borders Code.


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Afin d’inciter les concepteurs de MTI à discuter de la mise au point de leurs produits avec l’Agence, le règlement MTI a prévu d’importantes réductions de redevances pour les demandes d’avis scientifiques.

As an incentive to prompt developers of ATMPs to discuss the development of their products with the Agency, the ATMP Regulation provided for significant fee reductions for requests for scientific advice.


Les contraintes administratives qui en résultent sont considérables, pour les États membres comme pour les entreprises, tandis que la valeur ajoutée du point de vue de la santé publique et de l'information des consommateurs est discutable.

The resulting administrative burden is significant for both the Member States and the company while the added value in terms of public health and consumer information is questionable.


6. La Commission réexamine, au moins tous les six mois et en consultation avec la BCE, les conditions de politique économique générales visées au paragraphe 3, point b), et au paragraphe 4, point b), et discute avec l'État membre concerné des modifications à apporter le cas échéant à son programme de redressement.

6. The Commission shall re-examine, in consultation with the ECB, the general economic policy conditions referred to in paragraphs 3(b) and 4(b) at least every six months and discuss with the beneficiary Member State the changes that may be needed to its adjustment programme.


La Commission organise régulièrement des réunions du réseau des points de contact RAPEX en vue de discuter du fonctionnement du système (par exemple pour communiquer les évolutions récentes concernant RAPEX, échanger expérience et savoir-faire) et d’améliorer la coopération entre les points de contact.

The Commission regularly convenes RAPEX Contact Points Network meetings in order to discuss the operation of the system (e.g. to communicate the latest developments concerning RAPEX, to exchange experience and ‘know-how’), and to improve cooperation between Contact Points.


En revanche, dès lors qu'un requérant conteste l'interprétation ou l'application du droit communautaire faite par le Tribunal, les points de droit examinés en première instance peuvent être de nouveau discutés au cours de la procédure de pourvoi.

By contrast, provided that the appellant challenges the interpretation or application of Community law by the Court of First Instance, the points of law examined at first instance may be discussed again in the course of an appeal.


Les deuxièmes rencontres annuelles ont eu lieu à Rome au mois d'octobre, permettant à la Commission de discuter en profondeur avec les autorités de gestion des points critiques de la mise en oeuvre, et en particulier:

The second annual meetings were held in Rome in October, at which the Commission thoroughly discussed key implementation issues with the Managing Authorities, in particular:




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point discutable ->

Date index: 2020-12-19
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