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Appareil de première intervention
Auditeur principal
Auditrice principale
Autopompe de premier secours
Droit de premier inventeur
Droit du premier inventeur
Négociateur en matières premières
Négociatrice en matières premières
Opérateur de réception des matières premières
Opératrice de réception des matières premières
Premier auditeur
Premier inventeur
Premier réviseur
Premier secours
Premier vérificateur
Première auditrice
Première réviseure
Première réviseuse
Première vérificatrice
Principe du premier inventeur
Réviseur principal
Réviseure principale
Réviseuse principale
Statut d'inventeur
Superviseur en première transformation du bois
Superviseuse en première transformation du bois
Technicien de réception des matières premières
Titre d'inventeur
Trader en matières premières
VPI
Voiture de premier secours
Voiture de secours d'urgence aux asphyxiées et blessés
Véhicule de premier secours
Véhicule de première intervention
Véhicule premier secours
Vérificateur principal
Vérificatrice principale

Translation of "premier inventeur " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
droit du premier inventeur [ droit de premier inventeur ]

first inventor's right


premier inventeur

first to invent [ prior inventor | first inventor ]


principe du premier inventeur

first-to-invent principle




opérateur de réception des matières premières | technicien de réception des matières premières | opérateur de réception des matières premières/opératrice de réception des matières premières | opératrice de réception des matières premières

raw materials reception operative | raw materials reception worker | raw material reception operator | raw materials worker


superviseur en première transformation du bois | superviseuse en première transformation du bois | contremaîtresse en première transformation du bois d’œuvre | superviseur en première transformation du bois/superviseuse en première transformation du bois

controller of wood production | wood production manager | sawmill senior manager | wood production supervisor


négociateur en matières premières | trader en matières premières | négociateur en matières premières/négociatrice en matières premières | négociatrice en matières premières

commodities trader | commodity exchange floor trader | commodities traders | commodity trader


vaccination par le vaccin contre la diphtérie et le tétanos et le vaccin acellulaire contre la coqueluche (DTCa), première dose

First DTaP vaccination


premier vérificateur | première vérificatrice | vérificateur principal | vérificatrice principale | auditeur principal | auditrice principale | réviseur principal | réviseuse principale | réviseure principale | premier auditeur | première auditrice | premier réviseur | première réviseuse | première réviseure

primary auditor


premier secours | autopompe de premier secours | voiture de premier secours | véhicule de premier secours | véhicule premier secours | véhicule de première intervention | VPI | appareil de première intervention | voiture de secours d'urgence aux asphyxiées et blessés

initial attack unit
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
b) dans le mémoire descriptif, s’est représenté ou a représenté son mandataire (la personne par l’entremise de laquelle il revendique) comme étant l’ (le premier) inventeur d’un élément matériel ou substantiel de l’invention brevetée, alors qu’il n’en était pas l’ (le premier) inventeur et qu’il n’y avait (légalement) aucun droit.

(b) in the specification, claimed that the patentee or the person through whom the patentee claims was the (first) inventor of any material or substantial part of the invention patented of which the patentee was not the (first) inventor, and to which the patentee had no lawful right.


a) donné trop d’étendue au mémoire descriptif en revendiquant plus que la chose dont lui-même ou son mandataire (la personne par l’entremise de laquelle il revendique) est l’ (le premier) inventeur;

(a) made the specification too broad, claiming more than that of which the patentee or the person through whom the patentee claims was the (first) inventor; or


Historiquement, il y avait le système du premier déposant ou du premier inventeur qui était différent d'un pays à l'autre. Excusez-moi.

Historically, there were first-to-file or first-to-invent processes, and they were different in different countries.


C. considérant que l'aspect à examiner selon le premier rapport 16c est la question de savoir si les brevets sur les séquences de gène (séquences ADN) doivent être autorisés conformément au modèle classique de la revendication de brevet selon lequel un premier inventeur peut revendiquer une invention couvrant d'éventuelles utilisations futures de cette séquence ou si le brevet doit être limité, de sorte que seul l'usage spécifique révélé dans la demande de brevet puisse être revendiqué ("protection fondée sur les fonctions");

C. whereas the issue to be reviewed, according to the first report under Article 16(c), is the question of whether patents on gene sequences (DNA sequences) should be allowed in accordance with the classical model of patent claim, whereby a first inventor can claim an invention which covers possible future uses of that sequence, or whether the patent should be restricted so that only the specific use disclosed in the patent application can be claimed (‘purpose-bound protection’),


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Je pense qu’il serait prématuré d’adopter une position sur la question de savoir si des brevets portant sur des séquences de gène et des séquences d’ADN doivent être autorisés conformément au modèle classique de la demande de brevet, dans lequel un premier inventeur peut revendiquer une invention.

I believe that it would be premature to adopt a position on the matter of whether patents on gene sequences and DNA sequences should be allowed according to the traditional model of patent claims, whereby a first inventor can claim an invention.


Pour ce qui est de la protection fondée sur les fonctions, la question qui se pose est la suivante: les brevets sur les séquences de gène - séquences ADN - devraient-ils être autorisés conformément au modèle classique de la revendication de brevet par laquelle un premier inventeur peut revendiquer une invention couvrant des éventuelles utilisations futures de cette séquence?

On purpose-bound protection, the issue is whether patents on gene sequences – DNA sequences – should be allowed according to the classical model of patent claim whereby a first inventor can claim an invention that covers possible future uses of that sequence.


Il convient toutefois de repenser au sens premier du pacte entre l’inventeur et la société, lequel accorde à l’inventeur un monopole temporaire d’exploitation de son invention, tandis que la société bénéficie d’une connaissance accrue découlant de la divulgation complète du contenu du brevet et, partant, d’une base pour progresser davantage.

It is necessary, however, to think back to the original significance of the pact between the inventor and society, by which the inventor has a temporary monopoly of exploiting the invention, whilst society benefits from the increased knowledge arising from full disclosure of the content of the patent and therefore the basis for further progress.


À long terme, les objectifs consisteront à obtenir des États-Unis le remplacement du principe du "premier inventeur" par la formule du "premier déposant", l'équivalence des périodes de protection, la protection des banques de données aux États-Unis, la reconnaissance mutuelle des processus de recherche de brevets et des résultats.

In the longer term, objectives include obtaining by the US the replacement of its 'first-to-invent' system by 'first-to-file' system, equivalent protection periods, protection of databases in the US, mutual recognition of patent search processes and results.


C'est pourquoi tous les autres pays du monde ont décidé, par les conventions de Berne et de Paris, d'adopter un régime de premier déposant, un régime plus simple et moins difficile à appliquer que celui du premier inventeur.

This is why throughout the world, through the Berne and Paris conventions, countries in the world have decided to go to the first-to-file system, which is a much easier, much simpler, and much less challenging system than first-to-invent.


En fait, les États-Unis reconnaissent maintenant que le régime utilisé partout au monde est celui du premier déposant et qu'ils sont les seuls à avoir un régime du premier inventeur.

As a matter of fact, the United States is now recognizing that throughout the world it's a first-to-file system, and they are the only country that has this first-to-invent system.


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