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Auditeur principal
Auditrice principale
Droit de premier inventeur
Droit du premier inventeur
Enseigner les principes des premiers secours
Premier auditeur
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Premier principe
Premier principe de la thermodynamique
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Traduction de «principe du premier inventeur » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
principe du premier inventeur

first-to-invent principle


droit du premier inventeur [ droit de premier inventeur ]

first inventor's right


principe du “premier entré premier sorti” | principe PEPS [Abbr.]

FIFO principle | first in, first out principle


premier inventeur

first to invent [ prior inventor | first inventor ]


octroi de licences selon le principe du premier arrivé,premier servi

first come/first served licensing


principe du premier venu, premier servi

first come first served | first come, first served basis


enseigner les principes des premiers secours

educate on first aid principles | provide instruction on first aid principles | teach first aid principles | teaches first aid principles


premier vérificateur | première vérificatrice | vérificateur principal | vérificatrice principale | auditeur principal | auditrice principale | réviseur principal | réviseuse principale | réviseure principale | premier auditeur | première auditrice | premier réviseur | première réviseuse | première réviseure

primary auditor


premier principe de la thermodynamique | premier principe | principe de l'équivalence

first law of thermodynamics | first principe of thermodynamics | equivalence principe | first law | first principe


auditeur principal | vérificateur principal | premier vérificateur | premier auditeur

principal auditor | primary auditor
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
b) dans le mémoire descriptif, s’est représenté ou a représenté son mandataire (la personne par l’entremise de laquelle il revendique) comme étant l’ (le premier) inventeur d’un élément matériel ou substantiel de l’invention brevetée, alors qu’il n’en était pas l’ (le premier) inventeur et qu’il n’y avait (légalement) aucun droit.

(b) in the specification, claimed that the patentee or the person through whom the patentee claims was the (first) inventor of any material or substantial part of the invention patented of which the patentee was not the (first) inventor, and to which the patentee had no lawful right.


a) donné trop d’étendue au mémoire descriptif en revendiquant plus que la chose dont lui-même ou son mandataire (la personne par l’entremise de laquelle il revendique) est l’ (le premier) inventeur;

(a) made the specification too broad, claiming more than that of which the patentee or the person through whom the patentee claims was the (first) inventor; or


Historiquement, il y avait le système du premier déposant ou du premier inventeur qui était différent d'un pays à l'autre. Excusez-moi.

Historically, there were first-to-file or first-to-invent processes, and they were different in different countries.


Aux fins du présent règlement, ce critère de priorité en fonction de la date et de l'heure de réception est désigné par l'expression «principe du premier arrivé, premier servi».

For the purposes of this Regulation, this criterion of first receipt shall be referred to as the ‘first-come-first-served’ principle.


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À l'issue de la procédure d'enregistrement par étapes, le principe du «premier arrivé, premier servi» doit s'appliquer pour l'attribution des noms de domaines.

After the termination of the phased registration the principle of first come first served should apply in the allocation of domain names.


L'attribution de ce nom doit alors se faire selon le principe du «premier arrivé, premier servi» si pour un nom de domaine il y a plus d'un candidat titulaire d'un droit antérieur.

Allocation of that name should then take place on a first-come, first-served basis if there are two or more applicants for a domain name, each having a prior right.


Le principe du «premier arrivé, premier servi» doit servir de base à la résolution des litiges entre titulaires de droits antérieurs pendant le déroulement de la procédure d'enregistrement par étapes.

The principle of first-come-first-served should be the basic principle for resolving a dispute between holders of prior rights during the phased registration.


Les noms figurant sur ces listes ne sont pas soumis au principe du «premier arrivé, premier servi».

The names included in these lists are not subject to the first-come first-served principle.


En fait, les États-Unis reconnaissent maintenant que le régime utilisé partout au monde est celui du premier déposant et qu'ils sont les seuls à avoir un régime du premier inventeur.

As a matter of fact, the United States is now recognizing that throughout the world it's a first-to-file system, and they are the only country that has this first-to-invent system.


C'est pourquoi tous les autres pays du monde ont décidé, par les conventions de Berne et de Paris, d'adopter un régime de premier déposant, un régime plus simple et moins difficile à appliquer que celui du premier inventeur.

This is why throughout the world, through the Berne and Paris conventions, countries in the world have decided to go to the first-to-file system, which is a much easier, much simpler, and much less challenging system than first-to-invent.


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