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Articles fabriqués
Articles manufacturés
Articles ouvrés
Biens fabriqués
Biens manufacturés
Biens ouvrés
Fabriqué sans génie génétique
Marchandises fabriquées
Marchandises manufacturées
Marchandises ouvrées
OPPEtr
Produit fabriqué
Produit fabriqué dans les prisons
Produit fabriqué à bord d'un navire-usine
Produit fabriqué à domicile
Produit sans recours au génie génétique
Produits fabriqués
Produits manufacturés
Produits ouvrés
Prêt renouvelable
Section des produits fabriqués de métal

Traduction de «produits fabriqués selon » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Ordonnance du 19 mai 2010 réglant la mise sur le marché de produits fabriqués selon des prescriptions techniques étrangères et la surveillance du marché de ceux-ci | Ordonnance sur la mise sur le marché de produits fabriqués selon des prescriptions étrangères [ OPPEtr ]

Ordinance of 19 May 2010 on the Placing on the Market of Products manufactured according to Foreign Technical Regulations and their Monitoring on the Market | Cassis de Dijon Ordinance [ CdDO ]


produits manufacturés [ marchandises fabriquées | marchandises ouvrées | articles manufacturés | marchandises manufacturées | biens manufacturés | articles fabriqués | produits fabriqués | biens fabriqués | articles ouvrés | produits ouvrés | biens ouvrés ]

manufactured goods [ manufactured products | manufactures ]


produit fabriqué dans les prisons

product of prison labour




produit fabriqué à bord d'un navire-usine

product made on board a factory ship


Règlement désignant l'urine de jument gravide comme produit agricole selon la Loi sur la mise en marché des produits agricoles

Regulation designating pregnant mares' urine as a farm product under the Farm Products Marketing Act


Section des produits fabriqués de métal

Fabricated Metal Products Division




produit sans recours au génie génétique (1) | fabriqué sans génie génétique (2)

produced without gene technology


crédit permanent (recommandé officiellement) crédit renouvelable, crédit tournant (selon Jean-Pierre Colignon) | crédit revolving (! variante à peine francisée utilisée par les organismes qui proposent ce produit !) | prêt renouvelable

revolving credit | open credit
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les modules CA1, CA2 ou CH sont autorisés uniquement dans le cas de produits fabriqués selon une conception développée et déjà utilisée pour une mise sur le marché avant l'application des STI pertinentes applicables à ces produits, à condition que le fabricant démontre à l'organisme notifié que la revue de conception et l'examen de type ont été réalisés pour des applications précédentes dans des conditions comparables et sont conformes aux exigences de la présente STI; cette démonstration doit être dûment documentée et est considérée comme fournissant le même niveau de preuve que le module CB ou l'examen de conception conformément au mo ...[+++]

Modules CA1, CA2 or CH may be used only in the case of products manufactured according to a design developed and already used to place products on the market before the application of relevant TSIs applicable to those products, provided that the manufacturer demonstrates to the notified body that design review and type examination were performed for previous applications under comparable conditions, and are in conformity with the requirements of this TSI; this demonstration shall be documented, and is considered as providing the same level of proof as module CB or design examination according to module CH1.


5. invite dès lors la Commission à présenter des propositions en vue de la mise en place d'un label de qualité de l'Union, qui permettra aux consommateurs de reconnaître facilement les produits fabriqués selon les normes rigoureuses en matière d'environnement, de bien-être animal et de sécurité des aliments en vigueur dans l'Union;

5. Calls, therefore, on the Commission to come forward with proposals for the introduction of an EU quality label, which will allow consumers to easily identify products that were produced in accordance with the EU's strict environmental, animal welfare and food safety standards;


5. invite dès lors la Commission à présenter des propositions en vue de la mise en place d'un label de qualité de l'Union, qui permettra aux consommateurs de reconnaître facilement les produits fabriqués selon les normes rigoureuses en matière d'environnement, de bien-être animal et de sécurité des aliments en vigueur dans l'Union;

5. Calls, therefore, on the Commission to come forward with proposals for the introduction of an EU quality label, which will allow consumers to easily identify products that were produced in accordance with the EU's strict environmental, animal welfare and food safety standards;


5. invite dès lors la Commission à présenter des propositions en vue de la mise en place d'un label de qualité européen, qui permettra aux consommateurs de reconnaître facilement les produits fabriqués selon les normes rigoureuses en matière d'environnement, de bien-être animal et de sécurité des aliments en vigueur en Europe;

5. Calls, therefore, on the Commission to come forward with proposals for the introduction of a European quality label, which will allow consumers to easily identify products that were produced in accordance with Europe's strict environmental, animal welfare and food safety standards;


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Le règlement indique qu’une période de production égale à la durée d’une génération est requise pour qu’un produit puisse être qualifié de produit fabriqué selon des méthodes traditionnelles.

The regulation mentions the time scale of a single generation of production required in order for a product to qualify as a product that is produced using traditional methods.


Conformément à ce principe, un État membre ne peut pas interdire la vente sur son territoire de produits qui sont commercialisés légalement dans un autre État membre, et ce même si ces produits ont été fabriqués selon des règles techniques différentes de celles auxquelles sont soumis les produits fabriqués sur son territoire.

According to that principle, a Member State may not prohibit the sale on its territory of products which are lawfully marketed in another Member State, even where those products were manufactured in accordance with technical rules different from those to which domestic products are subject.


La commercialisation sur le marché de la Communauté des produits biologiques importés dans la Communauté et portant une étiquette mentionnant l'agriculture biologique devrait être autorisée s'ils ont été fabriqués selon des règles de production et un dispositif de contrôle conformes ou équivalents à ceux prévus par la législation communautaire.

Organic products imported into the Community should be allowed to be placed on the Community market labelled with a reference to organic farming if they have been produced in accordance with production rules and subject to inspection arrangements that are in compliance with, or equivalent to, Community legislation.


La similitude entre deux produits pharmaceutiques est jugée suffisante lorsque les deux produits sont fabriqués selon la même formulation, avec le même ingrédient actif et pour les mêmes effets thérapeutiques.

The similarity between two pharmaceutical products is considered to be sufficient when the two products have been manufactured according to the same formulation, using the same active ingredient, and have the same therapeutic effects.


Il n'est pas prévu de disposition de ce type pour les produits importés conformément à la procédure établie à l'article 11, paragraphe 6, du règlement (CEE) n° 2092/91; il y a donc lieu d'étendre l'utilisation de ce certificat aux produits importés en vertu de l'article 11, paragraphe 6, afin de s'assurer que ces produits ont été fabriqués selon des normes de production équivalentes à celles prévues à l'article 6 du règlement (CEE) n° 2092/91, et qu'ils ont été soumis à des mesures de contrôl ...[+++]

For products imported under the procedure established in Article 11(6) of Regulation (EEC) No 2092/91, there is no such provision. It is therefore necessary to extend the use of that certificate to products imported under Article 11(6) in order to ensure that these products were manufactured according to production rules equivalent to those laid down in Article 6 of Regulation (EEC) No 2092/91 and were subject to inspection measures of equivalent effectiveness to those referred to in Articles 8 and 9, and such inspection measures were permanently and effectively applied in the third country concerned.


22. se félicite de la possibilité d'instaurer des droits compensateurs frontaliers frappant les produits fabriqués selon des procédés ou méthodes qui ne répondent pas aux normes environnementales universellement reconnues; souligne que les fonds perçus devraient (dans le cadre d'un Fonds géré par les Nations unies) être mis à la disposition des pays en développement, pour que ces derniers puissent convertir leurs industries en fonction des impératifs environnementaux;

22. Welcomes the opportunity of introducing border taxes on products manufactured by processes which do not comply with generally accepted environmental standards; emphasizes that the revenue collected should be made available (in the form of a UN-administered fund) to the developing countries for the environmentally friendly conversion of their industries;




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Date index: 2023-12-22
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