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Contrôle de conformité
Coût d'évaluation
Coût d'évaluation de la qualité
Coût de contrôle
Coût de contrôle de conformité
Coût de contrôle de la qualité
Coût de détection
Coût des contrôles de qualité
Liste de contrôle de conformité
Programme de conformité
Programme de contrôle de conformité
Programme de mise en conformité
Programme de vérification de conformité
Vérification de conformité

Traduction de «programme de contrôle de conformité » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Programme de contrôle de conformité

Efficiency Test Program


inspecteur du contrôle de conformité en gestion des déchets dangereux | inspecteur du contrôle de conformité en gestion des déchets dangereux/inspectrice du contrôle de conformité en gestion des déchets dangereux | inspectrice du contrôle de conformité en gestion des déchets dangereux

hazardous waste disposal inspector | hazardous waste tester/inspector | hazardous waste control inspector | hazardous waste inspector


inspecteur du contrôle de conformité en gestion des matières dangereuses | inspecteur du contrôle de conformité en gestion des matières dangereuses/inspectrice du contrôle de conformité en gestion des matières dangereuses | inspectrice du contrôle de conformité en gestion des matières dangereuses

environmental compliance specialist | environmental regulations compliance specialist | hazardous materials inspector | hazardous waste disposal specialist


inspecteur du contrôle de conformité en gestion des déchets industriels | inspecteur du contrôle de conformité en gestion des déchets industriels/inspectrice du contrôle de conformité en gestion des déchets industriels | inspectrice en contrôle de conformité en gestion des déchets industriels

industrial waste control inspector | industrial waste tester/inspector | industrial waste disposal inspector | industrial waste inspector


programme de conformité | programme de mise en conformité

compliance programme


contrôle de conformité | vérification de conformité

compliance check


programme de vérification de conformité

verification-of-conformity programme


coût d'évaluation de la qualité [ coût de contrôle de conformité | coût des contrôles de qualité | coût d'évaluation | coût de détection ]

appraisal cost


coût d'évaluation de la qualité | coût de contrôle de la qualité | coût de contrôle de conformité | coût de contrôle | coût d'évaluation

appraisal costs | assessment cost | appraisal cost


liste de contrôle de conformité

Compliance Check List
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Il convient que les appellations d'origine et les indications géographiques protégées sur le territoire de la Communauté soient soumises à des contrôles en conformité, lorsque c'est possible, avec le règlement (CE) no 882/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relatif aux contrôles officiels effectués pour s'assurer de la conformité avec la législation sur les aliments pour animaux et les denrées alimentaires et avec les dispositions relatives à la santé animale et au bien-être des animaux et comportant un système d ...[+++]

The designations of origin and geographical indications protected on Community territory should be subject to controls, where possible in compliance with Regulation (EC) No 882/2004 of the European Parliament and of the Council of 29 April 2004 on official controls performed to ensure the verification of compliance with feed and food law, animal health and animal welfare rules , including a system of checks to ensure compliance with the product specifications of the wines concerned.


11. Soutenir et promouvoir la mise en œuvre d’un programme indépendant de contrôle de conformité et d’évaluation des performances dans l’UE en utilisant les moyens et les capacités disponibles dans les grands centres de recherche européens.

11. Support and promote the setting up of an independent conformance testing and performance assessment programme in the EU, by using the existing means and capacity available in major European research centres.


En ce qui concerne le statut des différents pays tiers en matière de contrôle des salmonelles, il convient d'insérer une note 6 de bas de page dans la colonne 9 du tableau figurant à l'annexe I, partie 1, du règlement (CE) no 798/2008, de manière à indiquer que la conformité aux programmes de contrôle des salmonelles n'est pas exigée dans les conditions mentionnées ci-dessus.

With regard to the third country's salmonella control status a footnote (6) should be inserted in column 9 of Part 1 of Annex I to Regulation (EC) No 798/2008 indicating that compliance with salmonella control programmes is not required under the above conditions.


En ce qui concerne les bénéficiaires d’opérations pluriannuelles ayant débuté dans le cadre des programmes de développement rural approuvés en vertu du règlement (CE) no 1698/2005 du Conseil et qui sont soumis à des obligations de conditionnalité, il convient de prévoir que le nouveau système de contrôle et les sanctions administratives s’appliquent, afin de réduire la charge administrative des autorités nationales chargées de contrôler leur conformité et de vei ...[+++]

With regard to beneficiaries of multiannual operations started under rural development programmes approved pursuant to Council Regulation (EC) No 1698/2005 and who are under the cross-compliance obligations, it should be established that the new control system and administrative penalties apply, in order to reduce the administrative burden of the national authorities in charge of checking their compliance and ensure simplification of procedures.


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Les activités de contrôle de conformité permettent d’évaluer la mise en œuvre du programme national de sûreté de l’aviation civile à l’aide de la grille de conformité harmonisée figurant à l’appendice II.

Compliance monitoring activities shall assess the implementation of the national civil aviation security programme using the harmonised classification system of compliance set out in Appendix II.


Il convient que les appellations d'origine et les indications géographiques protégées sur le territoire de la Communauté soient soumises à des contrôles en conformité, lorsque c'est possible, avec le règlement (CE) no 882/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relatif aux contrôles officiels effectués pour s'assurer de la conformité avec la législation sur les aliments pour animaux et les denrées alimentaires et avec les dispositions relatives à la santé animale et au bien-être des animaux (7) et comportant un systè ...[+++]

The designations of origin and geographical indications protected on Community territory should be subject to controls, where possible in compliance with Regulation (EC) No 882/2004 of the European Parliament and of the Council of 29 April 2004 on official controls performed to ensure the verification of compliance with feed and food law, animal health and animal welfare rules (7), including a system of checks to ensure compliance with the product specifications of the wines concerned.


2. Sans préjudice de la section 3, l’organisme de contrôle officiel procède, pour chaque lot importé, à un contrôle de conformité au stade de l’importation et émet, en cas de conformité des produits, le certificat de conformité prévu à l’annexe III. Lorsqu’une importation se compose de plusieurs lots, la conformité de ces lots peut être certifiée globalement sur un certificat unique, en énumérant distinctement les différents lots composant l’importation.

2. Without prejudice to Section 3, the official inspection body shall carry out a conformity check at the point of import for each imported lot and, where those products conform with the required standards, issue a certificate of conformity as set out in Annex III. Where the import consignment consists of several lots, the conformity of those lots may be certified on a single certificate which clearly lists the various lots constituting that consignment.


Il convient de veiller, lors de l'établissement des règles relatives aux contrôles officiels des aliments pour animaux et des denrées alimentaires en provenance de pays tiers, à ce que les autorités compétentes et les services des douanes collaborent, compte tenu du fait que des règles dans ce sens sont déjà prévues par le règlement (CEE) no 339/93 du Conseil du 8 février 1993 relatif aux contrôles de conformité des produits import ...[+++]

In establishing rules on the official controls of feed and food from third countries, it should be ensured that the competent authorities and the customs services work together, taking into account the fact that rules to that effect already exist in Council Regulation (EEC) No 339/93 of 8 February 1993 on checks for conformity with the rules on product safety in the case of products imported from third countries .


Il convient de veiller, lors de l'établissement des règles relatives aux contrôles officiels des aliments pour animaux et des denrées alimentaires en provenance de pays tiers, à ce que les autorités compétentes et les services des douanes collaborent, compte tenu du fait que des règles dans ce sens sont déjà prévues par le règlement (CEE) no 339/93 du Conseil du 8 février 1993 relatif aux contrôles de conformité des produits import ...[+++]

In establishing rules on the official controls of feed and food from third countries, it should be ensured that the competent authorities and the customs services work together, taking into account the fact that rules to that effect already exist in Council Regulation (EEC) No 339/93 of 8 February 1993 on checks for conformity with the rules on product safety in the case of products imported from third countries


Étant donné que les États membres peuvent établir plus d'une autorité chargée de contrôler la conformité aux BPL en raison du cadre juridique qu'ils ont instauré en vue du contrôle des produits chimiques, il se peut que plus d'un programme de respect des BPL soit établi.

Since Member States may establish more than one GLP Monitoring Authority due to their legal framework for chemicals control, more than one GLP compliance programme may be established.


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