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Capital de remplacement
Capital remplacement
Capitaux de remplacement
Couteau de guidage remplaçable
Document d'identification de remplacement
Document de voyage de remplacement
Document de voyage supplétif
Document disponible en média substitut
Document disponible sur support de remplacement
Document en média substitut
Document remplaçant le passeport
Document tenant lieu de passeport
Employé au tableau de remplacement
Employé de remplacement
Employé de réserve
Employée au tableau de remplacement
Employée de remplacement
Employée de réserve
Lame verticale remplaçable
Les énergies de remplacement
Méthode NIFO
Méthode de la valeur de remplacement
Réserviste
Service de remplacement
Service de remplacement agricole
Service de remplacement sur l'exploitation
Soc latéral remplaçable
Soc remplaçable
Soc vertical remplaçable
évaluation au coût de remplacement
évaluation fondée sur le coût de remplacement

Traduction de «remplaçant d'un document » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
document remplaçant le passeport | document tenant lieu de passeport

document in lieu of passport | document replacing passport | passport substitute


service de remplacement | service de remplacement agricole | service de remplacement dans les exploitations agricoles | service de remplacement sur l'exploitation

farm relief service | farm replacement service


document d'identification de remplacement

replacement identification document


soc remplaçable [ lame verticale remplaçable | soc latéral remplaçable | soc vertical remplaçable | couteau de guidage remplaçable ]

replaceable router bit


document en média substitut [ document disponible en média substitut | document disponible sur support de remplacement ]

alternative format material [ material in alternative format | alternative format ]


employé de réserve | employée de réserve | réserviste | employé de remplacement | employée de remplacement | employé au tableau de remplacement | employée au tableau de remplacement

spare employee | space board employee | reserve employee


Les énergies de remplacement : rapport du Comité spécial de l'énergie de remplacement de pétrole présenté au Parlement du Canada [ Les énergies de remplacement | Rapport du Comité spécial de l'énergie de remplacement de pétrole ]

Energy alternatives: report of the Special Committee on Alternative Energy and Oil Substitution to the Parliament of Canada [ Energy alternatives | Report of the Special Committee on Alternative Energy and Oil Substitution ]


document de voyage supplétif | document de voyage de remplacement

substitute travel document


prochain entré, premier sorti | méthode du prochain entré, premier sorti | méthode de la valeur de remplacement | évaluation fondée sur le coût de remplacement | évaluation au coût de remplacement | méthode NIFO

next in, first out | NIFO | next in, first out method | NIFO method


capital de remplacement | capital remplacement | capitaux de remplacement

replacement capital | replacement financing
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
délivre un document d'identification de remplacement clairement identifié en tant que tel («document d'identification de remplacement»), avec une référence à un nouveau numéro unique d'identification valable à vie correspondant à l'enregistrement dans la base de données des informations contenues dans ledit document d'identification de remplacement;

issue a replacement identification document clearly marked as such (‘replacement identification document’) with a reference to a newly assigned unique life number corresponding to the record in the database on the issuing of this replacement identification document;


À la suite d'un examen complet, il a été conclu que les valeurs recommandées dans le document de l'AIEA intitulé "Application of the Concepts of Exclusion, Exemption and Clearance" (16) peuvent être utilisées, tant comme valeurs d'exemption par défaut, en remplacement des valeurs de concentration d'activité établies à l'annexe I de la directive 96/29/Euratom, que comme seuils de libération inconditionnelle remplaçant les valeurs recommandées par la Commission dans le document Radiation Protection no 122 (17).

After a comprehensive review, it has been concluded that the values recommended in IAEA publication Application of the Concepts of Exclusion, Exemption and Clearance (16) can be used both as default exemption values, replacing the activity concentration values laid down in Annex I to Directive 96/29/Euratom, and as general clearance levels, replacing the values recommended by the Commission in Radiation Protection No 122 (17).


À la suite d’un examen complet, il a été conclu que les valeurs recommandées dans le document RS-G-1.7 de l’AIEA peuvent être utilisées tant comme valeurs d’exemption par défaut, en remplacement des valeurs de concentration d’activité établies à l’annexe I de la directive 96/29/Euratom, que comme seuils de libération inconditionnelle remplaçant les valeurs recommandées par la Commission dans le document Radiation Protection n° 122 .

After a comprehensive review, it has been concluded that the values recommended in IAEA document RS-G-1.7 can be used both as default exemption values, replacing the activity concentration values laid down in Annex I to Directive 96/29/Euratom, and as general clearance levels, replacing the values recommended by the Commission in Radiation Protection No 122 .


5. relève que les interventions de la Cour de justice, du Médiateur européen et du Contrôleur européen de la protection des données, qui prennent essentiellement position sur des affaires individuelles, ne peuvent remplacer l'activité législative en termes de sécurité juridique et d'égalité devant la loi; regrette que même lorsque la Cour de justice a établi un principe clair, comme dans l'affaire Turco sur la transparence législative, celui-ci n'est toujours pas respecté; renouvelle donc son appel aux institutions à se conformer à l'arrêt Turco sur les avis du Service juridique rédigés dans le cadre de la procédure législative; réaff ...[+++]

5. Points out that interventions by the Court of Justice, the European Ombudsman and the European Data Protection Supervisor (EDPS), which basically take positions on individual cases, cannot replace legislative activity in terms of legal certainty and equality before the law; regrets that even when the Court of Justice has established a clear principle, as for example in the Turco case on legislative transparency, it is still not complied with; consequently repeats its call to institutions to abide by the Turco judgment on legal service opinions drafted in the framework of the legislative process; reaffirms that the legislator must address and overcome the problems highlighted by the Court of Justice jurisprudence and implement the right to ...[+++]


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5. relève que les interventions de la Cour de justice, du Médiateur européen et du Contrôleur européen de la protection des données, qui prennent essentiellement position sur des affaires individuelles, ne peuvent remplacer l’activité législative en termes de sécurité juridique et d’égalité devant la loi; regrette que même lorsque la Cour de justice a établi un principe clair, comme dans l'affaire Turco sur la transparence législative, celui-ci n'est toujours pas respecté; renouvelle donc son appel aux institutions à se conformer à l’arrêt Turco sur les avis du Service juridique rédigés dans le cadre de la procédure législative; réaff ...[+++]

5. Points out that interventions by the Court of Justice, the European Ombudsman and the European Data Protection Supervisor (EDPS), which basically take positions on individual cases, cannot replace legislative activity in terms of legal certainty and equality before the law; regrets that even when the Court of Justice has established a clear principle, as for example in the Turco case on legislative transparency, it is still not complied with; consequently repeats its call to institutions to abide by the Turco judgment on legal service opinions drafted in the framework of the legislative process; reaffirms that the legislator must address and overcome the problems highlighted by the Court of Justice jurisprudence and implement the right to ...[+++]


Ce document remplace le document papier visé au premier alinéa, point a), dès qu'il a été établi conformément à l'article 20, paragraphe 3, et la procédure relative au document administratif électronique s'applique.

That document shall replace the paper document referred to in point (a) of the first subparagraph as soon as it has been processed in accordance with Article 20(3), and the procedure relating to the electronic administrative document shall apply .


Ce document remplace le document papier visé au premier alinéa, point a), dès qu'il a été établi conformément à l'article 20, paragraphe 3, et la procédure relative au document administratif électronique s'applique.

That document shall replace the paper document referred to in point (a) of the first subparagraph as soon as it has been processed in accordance with Article 20(3), and the procedure relating to the electronic administrative document shall apply.


4. Le certificat de remplacement ou l'extrait de remplacement comporte les indications et les mentions figurant sur le document qu'il remplace.

4. A replacement licence, certificate or extract shall contain the information and entries appearing on the document which it replaces.


1. Lorsqu'un permis ou un certificat est délivré en remplacement d'un document annulé, perdu, volé, détruit ou — dans le cas d'un permis ou d'un certificat de réexportation — expiré, le numéro du document remplacé et le motif de son remplacement sont indiqués dans la case réservée aux «conditions spéciales».

1. Where a permit or certificate is issued to replace a document that has been cancelled, lost, stolen or destroyed, or that, in the case of a permit or re-export certificate, has expired, the number of the replaced document and the reason for the replacement shall be indicated in the box for ‘special conditions’.


2. La licence de remplacement ou l'extrait de remplacement comporte les indications et les mentions figurant sur le document qu'il remplace.

2. A replacement licence or replacement extract shall contain the information and entries appearing on the document whicht it replaces.


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