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Brunir
Bulle d'excommunication
Contrat futur sur taux d'intérêt libellé en devises
Contrat à terme sur taux d'intérêt libellé en devises
Devenir exigible pour quelqu'un
Faire revenir
Futur sur taux d'intérêt libellé en devises
Libelle d'anathème
Libelle d'excommunication
Libellé alphanumérique
Libellé caractère
Littéral caractère
Mettre en palier
Mettre en vol horizontal
Passer
Retrait du numéraire libellé en monnaie nationale
Revenir
Revenir au format précédent
Revenir au premier format
Revenir de droit à quelqu'un
Revenir en palier
Revenir en vol horizontal
Revenir sur sa décision
Revenir à quelqu'un
Stabiliser
être dévolu à quelqu'un

Traduction de «revenir au libellé » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
contrat à terme sur taux d'intérêt libellé en devises | futur sur taux d'intérêt libellé en devises | contrat à terme standardisé sur taux d'intérêt libellé en devises | contrat à terme boursier sur taux d'intérêt libellé en devises | contrat futur sur taux d'intérêt libellé en devises

foreign currency-denominated interest rate futures | foreign currency-denominated interest rate future | foreign currency-denominated interest rate futures contract


mettre en palier | mettre en vol horizontal | revenir en palier | revenir en vol horizontal | stabiliser

to level off


contrat à terme sur taux d'intérêt libellé en devises [ contrat à terme standardisé sur taux d'intérêt libellé en devises | contrat à terme boursier sur taux d'intérêt libellé en devises | contrat futur sur taux d'intérêt libellé en devises ]

foreign currency-denominated interest rate futures contract


revenir au format précédent [ revenir au premier format ]

repeat length




être dévolu à quelqu'un | revenir à quelqu'un | devenir exigible pour quelqu'un | revenir de droit à quelqu'un

accrue to someone


retrait des billets de banque et pièces libellés en monnaie nationale | retrait du numéraire libellé en monnaie nationale

withdrawal of banknotes and coins


bulle d'excommunication | libelle d'anathème | libelle d'excommunication

excommunication bull


littéral caractère [ libellé caractère | libellé alphanumérique ]

character literal


revenir sur sa décision

to reverse one's first decision | to revoke one's decision
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
M. Bigras était le suivant sur la liste, mais il n'est pas assis à la table, alors allez-y, monsieur Cullen. Dans l'intérêt de l'efficacité et de la clarté — car nous avons entendu des conseils contraires selon lesquels la suppression de ce passage nous permettrait de revenir au libellé antérieur, mais nous tenons également compte de la position du fonctionnaire —, le libellé serait le suivant: « Que le projet de loi C-30, à l'article 5, soit modifié par suppression des lignes 29 à 31, page 4 », et à la place, il y aurait simplement le texte original de la LCPE, soit: « L'accord prend fin sur préavis de trois mois ou, au plus tard, cinq ...[+++]

Just for efficacy's sake and to be clear—because we had some contrary advice that removing this would allow us to revert, but we take the position of the deputy as well—this would read as: “That Bill C-30 in clause 5 would be amended by deleting lines 31 through 34 on page 4, and in their place..”.


La plupart des changements apportés aux propositions de la Commission consistent généralement soit à revenir au libellé initial du règlement (CEE) n° 2081/92 pour ce qui est de la définition de l'indication géographique et de ses critères (article 2, paragraphe 1, point b) et du droit d'opposition (article 7), en vertu duquel tout État membre ou un pays tiers (nouvelle disposition) a le droit de s'opposer à l'enregistrement dans un délai de six mois à compter de la date de publication dudit enregistrement au Journal officiel (au lieu des quatre mois prévus à l'origine dans la proposition), soit à modifier les délais proposés pour la mise ...[+++]

Most of the changes brought to the Commission proposals usually consist of coming back to the initial wording of EEC Regulation 2081/92 in the case of the definition of GIs and its criteria (Article 2 paragraph 1b), of the right of objection (Article 7) where any Member State or a third country (new provision) has the right to object to the registration 6 months after the publication of this registration to the Official Journal (instead of 4 months initially), or amending the deadlines proposed for the implementation by Member States of the provisions (no later than one year after the entry into force of the Regulation instead of no init ...[+++]


Le texte de l'initiative a remplacé "index" par "système de gestion des dossiers"; le libellé de la décision doit revenir à "index".

INDEX has been replaced by CASE MANAGEMENT SYSTEM and the wording of the Decision must go back to INDEX.


Étant donné que le groupe socialiste a retiré son soutien à l’amendement 40 tel qu’il se présente, je suggère d’en revenir au libellé original du paragraphe 16 - "augmentation significative" - et de voter d’abord sur ce texte.

As the Socialist Group has withdrawn its approval of Amendment No 40 at it stands, I suggest we revert to the original wording of Paragraph 16 – "significant increase" – and vote on that text first.


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6. estime que la pleine réalisation de cet objectif suppose de réviser l'article 11 de la directive concernant les services d'investissement, dès lors que son libellé actuel n'est pas suffisamment clair et ouvre la voie à des interprétations erronées par les États membres; estime qu'il sera en particulier nécessaire de revenir sur la disposition de l'article 11, paragraphe 2, selon laquelle la responsabilité de la mise en œuvre et du contrôle du respect des règles de conduite incombe à l'autorité compétente de "l'État membre où le se ...[+++]

6. Believes that achieving this objective in full requires a revision of Article 11 of the Investment Services Directive, as the current wording is insufficiently clear and is open to misinterpretation by Member States; considers in particular, it will be necessary to move away from the concept in Article 11(2) namely that responsibility for implementing and enforcing conduct of business rules falls to the competent authority of "the country where the service is provided”; considers this has caused confusion, as a result of which most Member States apply their own conduct of business rules to incoming investment services, regardless of ...[+++]


Je considère par conséquent que c'est un amendement convivial que de revenir au libellé du projet de loi en première lecture.

I therefore consider this a friendly amendment, to return it to the wording that was in the first reading bill.


Pour éviter les excès, les retards et les interventions frivoles, ce que le libellé proposé par le gouvernement permettra certainement, l'amendement que nous proposons consiste à revenir au libellé original du paragraphe 37 (1) de la Loi sur la preuve au Canada, de manière que l'on lirait «tout ministre fédéral ou toute autre personne intéressée», au lieu de laisser le mot «fonctionnaire» qui figure actuellement dans le texte: Je répète qu'un «fonctionnaire», ça peut être n'importe qui au Canada de n'importe quelle administration publique, qu'elle soit fédérale, provinciale ou municipale, peu importe que cette personne soit ou non intére ...[+++]

To avoid excesses, delays and frivolous interventions - which the government wording will certainly allow - the amendment that we are proposing is that we revert to the original wording of section 37 (1) of the Canada Evidence Act so that it would read " a Minister of the Crown in right of Canada, or other persons interested," rather than leave as it is now, " official" . Again, an " official" can be anyone in this country employed at any level of government - federal, provincial or municipal - who may or may not have an interest in the case.


Selon le témoignage de fonctionnaires du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien, une modification visant à revenir au libellé initial aurait pour effet de limiter la suprématie du Parlement[34] – proposition que les représentants de NTI ont jugée sans fondement juridique[35] – et le nouveau libellé visait à maintenir la neutralité et n’avait pas pour objet de changer le statu quo ou de supprimer ou d’ajouter aux garanties constitutionnelles[36].

Officials of the Department of Indian Affairs and Northern Development testified that an amendment to return to the original wording would have the effect of limiting Parliamentary supremacy[34] - a submission NTI representatives criticized as legally unfounded[35] - and that the changed wording sought to maintain neutrality, and was aimed neither at changing the status quo, nor at taking away or topping up constitutional protections.[36]




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Date index: 2023-07-31
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