Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Examen des tâches
Formulaire de demande de réexamen du PEC
Reconsidération
Réexamen
Réexamen au titre de l'expiration des mesures
Réexamen budgétaire
Réexamen de mesures parvenant à expiration
Réexamen des tâches
Réexamen du budget
Réexamen relatif à l'expiration
TCCE - Avis de réexamen et réexamen

Traduction de «réexamen devrait » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
groupe des Amis de la présidence (Cadre financier pluriannuel) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du cadre financier pluriannuel (CFP) et règlement financier Omnibus) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du cadre financier pluriannuel) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du CFP)

Friends of the Presidency Group (MFF Review/Revision) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework Review/Revision) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework Review/Revision/Omnibus financial regulation) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework)


réexamen budgétaire | réexamen du budget

budget review


réexamen au titre de l'expiration des mesures | réexamen de mesures parvenant à expiration

expiry review | expiry review investigation


Réexamen relatif à l'expiration [ Réexamen relatif à l'expiration d'une ordonnance ou des conclusions ]

Expiry Review


Formulaire de demande de réexamen du Paiement d'expérience commune [ Formulaire de demande de réexamen du PEC ]

Common Experience Payment Reconsideration Form [ CEP Reconsideration Form ]


TCCE - Avis de réexamen et réexamen

CITC - Notice of Review and Review






réexamen des tâches (1) | examen des tâches (2)

task evaluation


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Ce réexamen devrait en particulier s'attacher à déterminer si les règles relatives au placement des quotas dans la réserve sont appropriées au regard de l’objectif poursuivi de lutte contre les déséquilibres structurels entre l’offre et la demande.

The review of the functioning of the market stability reserve should in particular consider whether the rules on placing allowances in the reserve are appropriate with regard to the aim pursued to tackle structural supply-demand imbalances.


Ce réexamen devrait en outre viser à analyser le nombre de prestataires proposant des comptes de paiement de base et le nombre de comptes de ce type qui ont été ouverts, notamment par des consommateurs auparavant non bancarisés, ainsi que les exemples de bonnes pratiques des États membres permettant de faire en sorte qu'un nombre plus élevé de consommateurs aient accès à des services de paiement, et le montant moyen des frais annuels prélevés pour les comptes de paiement de base. Il devrait par ailleurs comprendre une évaluation des coûts et des avantages de la mise en œuvre de la portabilité des comptes de paiement dans toute l'Union, de la faisabilité d'un ...[+++]

It should also analyse the number of providers offering basic payment accounts and the number of such accounts that have been opened including by previously unbanked consumers, examples of best practices among Member States for reducing consumer exclusion from access to payment services as well as the average annual fees levied for basic payment accounts It should also assess the costs and benefits of implementing union-wide portability of payment accounts, the feasibility of framework for ensuring automated redirection of payments redirection of payments from one payment account to another within the same Member State combined with automated notifications t ...[+++]


Un tel réexamen devrait être associé, si possible, à tout réexamen futur de la directive 2002/58/CE.

The review of this Regulation should be linked where possible to any future review of Directive 2002/58/EC.


Ce réexamen devrait être mené suivant la procédure de réglementation, compte tenu des responsabilités politiques importantes qui sont en jeu et du caractère sensible des efforts internationaux en matière de lutte contre le terrorisme.

The review should be carried out following the regulatory procedure, considering the important political responsibilities involved and the sensitive nature of the international efforts in countering terrorism.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
Le réexamen devrait-il ne concerner que les dépenses ou englober aussi les ressources?

Should the review cover the expenditure only or also the resources?


Ce réexamen devrait s'accompagner d'une évaluation du fonctionnement de l'accord interinstitutionnel.

That review should be accompanied by an assessment of the functioning of the Interinstitutional Agreement.


24. demande à sa commission des affaires étrangères de rédiger une recommandation à l'intention du Conseil afin qu'il fournisse, en temps utile, sa contribution à la position de l'Union concernant le réexamen à venir; 25. affirme, tout en reconnaissant la nécessité d'un débat plus exhaustif, que le réexamen devrait préserver l'indépendance du Haut commissariat des Nations unies aux droits de l'homme, maintenir et, si possible, renforcer les procédures spéciales et garantir la possibilité, pour le CDH, de traiter des cas spécifiques de violation des droits de l'homme par le biais de résolutions par pays et de mandats par pays; souligne ...[+++]

24.Calls on its Committee on Foreign affairs to draw up a recommendation to the Council, with a view to providing timely input for the EU position on the forthcoming review; 25.Expresses its view, while recognising the need for a more comprehensive debate, that the review should preserve the independence of the Office of the High Commissioner for Human Rights (OHCHR), safeguard and, if possible, strengthen the Special Procedures, and guarantee the possibility for the UNHRC to address specific human rights violations through country resolutions and country mandates; stresses the importance of the indivisibility of human rights, whether ...[+++]


Ce droit au réexamen devrait être un recours extraordinaire octroyé au défendeur défaillant, n’affectant pas l’exercice d’autres voies de recours extraordinaires prévues par le droit de l’État membre d’origine, pour autant que lesdites voies de recours ne soient pas incompatibles avec le droit au réexamen prévu par le présent règlement.

That right to apply for a review should be an extraordinary remedy granted to the defendant in default and not affecting the application of any extraordinary remedies laid down in the law of the Member State of origin provided that those remedies are not incompatible with the right to a review under this Regulation.


Ce réexamen devrait tenir compte de l'évolution des conditions sociales, commerciales et technologiques et du fait que toute modification de la portée de ces obligations devrait faire l'objet du double test de la disponibilité de ces services pour une grande majorité de la population et du risque d'exclusion sociale qui en découle pour ceux qui n'ont pas les moyens financiers d'y accéder.

Such a review should take account of evolving social, commercial and technological conditions and the fact that any change of scope should be subject to the twin test of services that become available to a substantial majority of the population, with a consequent risk of social exclusion for those who can not afford them.


Le réexamen devrait avoir lieu plus tôt que prévu ; l'état des nouvelles avancées technologiques dans ce secteur du rendement énergétique devrait être mis à jour ; et un rapport devrait être présenté devant le Parlement.

We shall have an earlier review than was expected; we shall have an update on new technological advances in this area of energy efficiency; we shall have a report to Parliament.




datacenter (12): www.wordscope.ca (v4.0.br)

réexamen devrait ->

Date index: 2021-09-02
w