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Fonctionnement en régime pulsé individuel
Forfait individuel
ITT
Plan de pension personnel
Plan de retraite individuel
RRI
Régime d'assurance individuelle
Régime de pension individuelle
Régime de pension professionnel
Régime de retraite individuel
Régime de retraite individuelle
Régime de retraite lié à l'activité professionnelle
Régime de retraite professionnelle
Régime individuel
Régime individuel d'assurance-maladie du CN
Régime individuel d'épargne-retraite
Régime professionnel
Régime professionnel de retraite
Voyage individuel tous frais compris
Voyage individuel tout compris
Voyage à forfait individuel

Traduction de «régime individuel » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
régime individuel [ régime d'assurance individuelle ]

non group plan [ individual insurance plan ]


régime individuel d'épargne-retraite

individual retirement savings plan


régime individuel d'assurance-maladie du CN

CN Private Health Services Plan


régime de pension individuelle | régime de pension professionnel | régime de retraite lié à l'activité professionnelle | régime de retraite professionnelle | régime professionnel | régime professionnel de retraite

occupational pension scheme | occupational retirement pension scheme | occupational scheme


plan de pension personnel | plan de retraite individuel | régime de retraite individuel

individual pension scheme | personal pension plan | personal pension scheme | PPP [Abbr.] | PPS [Abbr.]


régime de retraite individuelle

one-man pension arrangement


fonctionnement en régime pulsé individuel

off-pulsing operation


régime de retraite individuel | RRI

individual pension plan | IPP


fabricant de vêtements et équipements de protection individuelle | fabricant de vêtements et équipements de protection individuelle/fabricante de vêtements et équipements de protection individuelle | fabricante de vêtements et équipements de protection individuelle

manufacturer of safety clothing | protective clothes manufacturer | manufacturer of protective clothing | protective clothing apparel manufacturer


voyage à forfait individuel | ITT | forfait individuel | voyage individuel tout compris | voyage individuel tous frais compris

independent inclusive tour | IIT | individual inclusive tour | IIT
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
«e) si un État membre n’est pas d’accord avec les conclusions de l’Agence concernant un régime individuel, il saisit la Commission de la question.

"(e) should a Member State disagree with the Agency's conclusions concerning an individual scheme, it shall refer the issue to the Commission.


«e) si un État membre n’est pas d’accord avec les conclusions de l’Agence concernant un régime individuel, il saisit la Commission de la question.

"(e) should a Member State disagree with the Agency's conclusions concerning an individual scheme, it shall refer the issue to the Commission.


14. Les frontières entre les régimes de sécurité sociale et les régimes privés, entre les régimes professionnels et les régimes individuels et entre les régimes facultatifs et les régimes obligatoires sont floues.

14. There are unclear boundaries between: social security schemes and private schemes; occupational and individual schemes; and voluntary and mandatory schemes.


14. Les frontières entre les régimes de sécurité sociale et les régimes privés, entre les régimes professionnels et les régimes individuels et entre les régimes facultatifs et les régimes obligatoires sont floues.

14. There are unclear boundaries between: social security schemes and private schemes; occupational and individual schemes; and voluntary and mandatory schemes.


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Le partage collectif des risques au moyen de régimes hybrides, tel un régime à cotisations définies assorti d’un rendement minimum garanti ou un régime pour partie à prestations définies et pour partie à cotisations définies, pourrait modifier la tendance actuelle aux régimes individuels à cotisations définies.

Collective risk sharing through hybrid schemes, such as a DC scheme with a minimum return guarantee or a part-DB and part-DC scheme, could change the current trend to individualised DC schemes.


Le partage collectif des risques au moyen de régimes hybrides, tel un régime à cotisations définies assorti d’un rendement minimum garanti ou un régime pour partie à prestations définies et pour partie à cotisations définies, pourrait modifier la tendance actuelle aux régimes individuels à cotisations définies.

Collective risk sharing through hybrid schemes, such as a DC scheme with a minimum return guarantee or a part-DB and part-DC scheme, could change the current trend to individualised DC schemes.


si un État membre n'est pas d'accord avec les conclusions de l'Agence concernant un régime individuel, il saisit la Commission de la question afin que celle-ci décide, conformément à la procédure visée à l'article 65, paragraphe 3, si ce régime est conforme aux objectifs de sécurité du présent règlement.

should a Member State disagree with the Agency's conclusions concerning an individual scheme, it shall refer the issue to the Commission to decide whether that scheme complies with the safety objectives of this Regulation, in accordance with the procedure referred to in Article 65(3).


si un État membre n'est pas d'accord avec les conclusions de l'Agence concernant un régime individuel, il saisit la Commission de la question afin que celle-ci décide, conformément à la procédure visée à l'article 65, paragraphe 3, si ce régime est conforme aux objectifs de sécurité du présent règlement;

should a Member State disagree with the Agency's conclusions concerning an individual scheme, it shall refer the issue to the Commission to decide whether that scheme complies with the safety objectives of this Regulation, in accordance with the procedure referred to in Article 65(3);


un État membre peut approuver des régimes individuels de spécification de temps de vol qui s'écartent des spécifications de certification visées au point a).

a Member State may approve individual flight time specification schemes which deviate from the certification specifications referred to in point (a).


Il convient de souligner à ce propos que les autorités norvégiennes ont notifié un seul et unique régime de taux de cotisations de sécurité sociale différenciés selon les régions couvrant plus de 200 secteurs et non pas plus de 200 régimes individuels portant chacun sur un secteur.

In this respect, it should be emphasised that the Norwegian authorities have notified one single scheme for regionally differentiated rates of social security contributions which covers more than 200 sectors and not over 200 individual notifications, one per each sector.


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