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Dosimétrie
Mesure S
Mesure centrée
Mesure ponctuelle
Mesure spot
Mesure spot S
Mesure sélective
Mesure sélective de l'exposition
Mesures de sauvegarde sélectives
Mesures sélectives de sauvegarde
Métrologie
Système de mesure continue des émissions
Système de mesure de la pression des gaz de fission
Système de mesure spot
Système de mesure sélective
Système de mesures
Système de téléconduite à interrogation sélective
Système à interrogation sélective
Système éliminateur par sélection d'images parasites

Traduction de «système de mesure sélective » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
système de mesure sélective [ système de mesure spot ]

electro selective pattern metering [ electronic selective pattern metering | ESP metering ]


mesure spot | mesure centrée | mesure ponctuelle | mesure sélective de l'exposition | mesure sélective

spot measuring | selective measuring of exposure


système à interrogation sélective | système de téléconduite à interrogation sélective

interrogative telecontrol system | polling system | polling telecontrol system | scanning system


mesures de sauvegarde sélectives [ mesures sélectives de sauvegarde ]

selective safeguard action


mesure ponctuelle [ mesure sélective de l'exposition | mesure spot | mesure S | mesure spot S ]

spot measuring


métrologie [ dosimétrie | système de mesures ]

metrology [ dosimetry | science of measurement | system of measurement | measurement(UNBIS) ]




système continu d'échantillonnage et d'enregistrement des émissions | système de mesure continue des émissions

continuous emissions monitoring system(CEMS)


système éliminateur par sélection d'images parasites

selective moving target indicator | SMTI


système de mesure de la pression des gaz de fission

fission gas pressure measuring system
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
A. Les États membres intensifient les efforts consentis pour renforcer les PAMT et réformer les systèmes de prestations sociales et/ou d’indemnisation du chômage, tout en adoptant des mesures sélectives visant les populations exposées à un risque de pauvreté plus élevé.

A. Member States are increasing efforts to strengthen ALMPs, reforming social assistance and/or unemployment systems, while introducing targeted measures for those at higher risk of poverty.


À propos de l'argument de la Commission selon lequel la faculté qu'ont les pouvoirs publics de moduler les remboursements semble témoigner de l'existence d'un traitement discrétionnaire d'opérateurs économiques en dehors de la simple gestion des recettes fiscales selon des critères objectifs, ce qui, d'après la Cour de justice, peut conférer à l'application individuelle d'une mesure générale la qualité de mesure sélective , les autorités françaises soulignent qu'une mesure générale couvrant l'ensemble des producteurs a été mise en place à compter de la ca ...[+++]

As regards the Commission's argument that the scope for public authorities to adjust refunds seems to point to discretionary treatment of economic operators that goes beyond the simple management of tax revenue by reference to objective criteria, which, in the Court of Justice's view, may mean that the individual application of a general measure takes on the features of a selective measure , the French authorities underline that a general measure covering all producers was introduced starting in the 2009-2010 marketing year in view of the end of the milk quota ...[+++]


Ces dix dernières années, en réaction à la croissance du commerce électronique, environ un fabricant sondé sur cinq a introduit, pour la première fois, un système de distribution sélective et 67 % de ceux qui recourent à la distribution sélective ont introduit de nouveaux critères de sélection, en particulier pour les ventes en ligne.

In the last 10 years, in response to the growth of e-commerce, around one in five respondent manufacturers introduced selective distribution systems for the first time and 67% of those who use selective distribution introduced new selection criteria, in particular for online sales.


«point de mesure», la source d’émission pour laquelle des systèmes de mesure continue des émissions (SMCE) sont utilisés pour mesurer les émissions, ou la section d’un pipeline pour laquelle le débit de CO est déterminé au moyen de systèmes de mesure continue.

(42)‘measurement point’ means the emission source for which continuous emission measurement systems (CEMS) are used for emission measurement, or the cross-section of a pipeline system for which the CO flow is determined using continuous measurement systems.


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Assurer une communication bidirectionnelle entre le système intelligent de mesure et les réseaux externes d’entretien et de contrôle du système de mesure.

Provide two-way communication between the smart metering system and external networks for maintenance and control of the metering system.


En résulte-t-il que les mesures régionales qui sont applicables sur l'ensemble du territoire d'une région et qui ne sont pas sélectives, compte tenu des conditions prévues ou du pouvoir de décision discrétionnaire dont disposent les autorités, ne sont pas considérées comme des mesures générales dès lors qu'elles ne s'appliquent pas à l'ensemble du territoire d'un État membre et qu'elles doivent, partant, être notifiées en tant que mesures sélectives ?

Does it follow from this that regional measures which apply to the whole territory of a region and which are not selective, either as regards the conditions which apply or because the authorities have discretionary powers of decision, are not regarded as general measures because they do not apply to the whole territory of a Member State and must therefore be notified as selective measures?


La distinction entre "mesure générale" et "mesure sélective" résulte de la jurisprudence de la Cour de justice et du Tribunal de Première Instance.

The distinction between ‘general measures’ and ‘selective measures’ arises from the case-law of the Court of Justice and the Court of First Instance.


En résulte-t-il que les mesures régionales qui sont applicables sur l'ensemble du territoire d'une région et qui ne sont pas sélectives, compte tenu des conditions prévues ou du pouvoir de décision discrétionnaire dont disposent les autorités, ne sont pas considérées comme des mesures générales dès lors qu'elles ne s'appliquent pas à l'ensemble du territoire d'un État membre et qu'elles doivent, partant, être notifiées en tant que mesures sélectives ?

Does it follow from this that regional measures which apply to the whole territory of a region and which are not selective, either as regards the conditions which apply or because the authorities have discretionary powers of decision, are not regarded as general measures because they do not apply to the whole territory of a Member State and must therefore be notified as selective measures?


En l'état actuel de la jurisprudence, les mesures dont l'application est limitée à une partie d'un Etat membre constituent des mesures sélectives susceptibles d'entrer dans le champ d'application de l'article 87 paragraphe 1 du traité.

In current case-law, measures which apply to just part of a Member State constitute selective measures that could fall within the scope of Article 87(1) of the Treaty.


En résulte-t-il que les mesures régionales qui sont applicables sur l'ensemble du territoire d'une région et qui ne sont pas sélectives, compte tenu des conditions prévues ou du pouvoir de décision discrétionnaire dont disposent les autorités, ne sont pas considérées comme des mesures générales dès lors qu'elles ne s'appliquent pas à l'ensemble du territoire d'un État membre et qu'elles doivent, partant, être notifiées en tant que mesures sélectives?

Does it follow from this that regional measures which apply to the whole territory of a region and which are not selective, either as regards the conditions which apply or because the authorities have discretionary powers of decision, are not regarded as general measures because they do not apply to the whole territory of a Member State and must therefore be notified as selective measures?




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système de mesure sélective ->

Date index: 2023-05-26
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