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Coût horaire préétabli de main-d'œuvre directe
Coût horaire standard de main-d'œuvre directe
Diminution de traitement
Diminution du taux de salaire
Droit NPF
Maximum de l'échelle de traitement
Réduction de traitement
Réduction du taux de salaire
Tarif de la nation la plus favorisée
Taux applicable à la nation la plus favorisée
Taux courant
Taux de rémunération maximal
Taux de rémunération maximum
Taux de salaire maximal
Taux de traitement maximal
Taux du prix de revient standard
Taux horaire préétabli de main-d'œuvre directe
Taux horaire standard de main-d'œuvre directe
Taux maximum de traitement
Taux normalisé
Taux préétabli de main-d'œuvre directe
Taux standard
Taux standard applicable aux sommes à rembourser
Taux standard de main-d'œuvre directe
Taux standard de remboursement
Taux standard de traitement
Taux unitaire
Traitement standard
Traitement type
Traitement usuel
Virage au taux 1
Virage au taux standard
Virage de taux un
Virage standard au taux un
Virage à taux standard

Traduction de «taux standard de traitement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


taux courant | taux du prix de revient standard | taux normalisé | taux standard | taux unitaire

standard cost rate | standard rate


virage à taux standard [ virage au taux standard | virage au taux 1 | virage de taux un | virage standard au taux un ]

standard rate turn [ rate one turn | rate-one-turn | rate 1 turn | standard rate one turn ]


taux horaire standard de main-d'œuvre directe | taux standard de main-d'œuvre directe | taux préétabli de main-d'œuvre directe | taux horaire préétabli de main-d'œuvre directe | coût horaire standard de main-d'œuvre directe | coût horaire préétabli de main-d'œuvre directe

standard direct labour rate | standard labour rate | standard rate of pay | direct labour rate standard


taux standard applicable aux sommes à rembourser | taux standard de remboursement

standard rate of reimbursement


taux de salaire maximal [ taux de traitement maximal | maximum de l'échelle de traitement | taux de rémunération maximum | taux de rémunération maximal | taux maximum de traitement ]

maximum rate of pay [ maximum pay rate | maximum salary rate | maximum wage rate ]


droit NPF | tarif de la nation la plus favorisée | taux applicable à la nation la plus favorisée | taux appliqué aux parties contractantes bénéficiant du traitement de la nation la plus favorisée

MFN customs duty rate | MFN rate | MFN tariff | most favoured nation customs duty rate | most favoured nation rate | most-favoured-nation tariff


diminution du taux de salaire | réduction du taux de salaire | diminution de traitement | réduction de traitement

wage rate cutting | wage rate decrease | rate cutback | rate cutting | wage decrease | wage reduction


traitement standard | traitement type | traitement usuel

standard treatment | standard of treatment
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La figure 6 ci-dessous présente, pour la période 1998-2001, l'évolution en points de pourcentage du taux standard de risque de pauvreté et du «taux de risque de pauvreté par rapport à un moment donné du temps» calculé relativement à la valeur du seuil 1998 corrigée seulement de l'inflation.

Figure 6 below shows the percentage point change over the period 1998-2001 of both the standard poverty risk rate and the "poverty risk anchored in one moment in time", which is calculated with reference to the value of the threshold in 1998 uprated only by inflation.


est réputée avoir reçu, pendant cette période au cours de la Première ou de la Seconde Guerre mondiale, un traitement selon un taux égal à celui qu’on était autorisé à lui verser immédiatement avant son enrôlement, sauf que, s’il s’agit d’une personne qui était employée dans la fonction publique immédiatement avant son enrôlement dans les forces, au cours de l’une de ces guerres, mais n’était pas ainsi employée immédiatement avant son enrôlement dans les forces pendant l’autre guerre, le taux de traitement qu’elle est censée avoir reçu pendant la période où elle était en activité de service dans ...[+++]

is deemed to have received, during that period in World War I or World War II, a salary at a rate equal to the rate of salary authorized to be paid to him immediately prior to his enlistment, except that in the case of a person who was employed in the public service immediately prior to his enlistment in the forces during one of those wars but was not so employed immediately prior to his enlistment in the forces during the other war, the rate of salary that is deemed to have been received by that person during the period in which he w ...[+++]


(4) Un contributeur à qui s’applique le paragraphe (3) est réputé, aux fins qui y sont spécifiées, avoir reçu, à l’époque pertinente, un traitement au taux que le sous-ministre des Postes a attesté être le taux approprié de traitement payable au contributeur de temps à autre durant son emploi comme maître de poste d’un bureau à commission, ou comme adjoint d’un maître de poste de bureau à commission, conformément au barème pertinent des traitements en vigueur à l’époque où le contributeur a exercé son choix de compter le service ouvra ...[+++]

(4) A contributor to whom subsection (3) applies shall be deemed, for the purposes specified therein, to have received, at the relevant time, salary at a rate certified by the Deputy Postmaster General to be the appropriate rate at which salary would have been payable to the contributor from time to time during his employment as a postmaster in a revenue post office, or an assistant to a postmaster in a revenue post office, in accordance with the relevant schedule of salaries in force at the time the contributor made the election to count the pensionable service referred to in subsection (3).


En réalité, ce traitement sélectif a permis à Apple de se voir appliquer un taux d'imposition effectif sur les sociétés de 1 % sur ses bénéfices européens en 2003, taux qui a diminué jusqu'à 0,005 % en 2014».

In fact, this selective treatment allowed Apple to pay an effective corporate tax rate of 1 per cent on its European profits in 2003 down to 0.005 per cent in 2014".


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Dans le cadre de cette option, tous les taux réduits actuellement applicables, y compris les dérogations (taux nuls, par exemple) qui sont déjà légalement accordées à certains pays, seraient maintenus et pourraient être étendus à l'ensemble des États membres afin d'assurer l'égalité de traitement.

Under this option, all currently existing reduced rates, including derogations (e.g. zero rates) already legally granted to certain countries would be maintained and could be extended to all Member States to ensure equal treatment.


Il convient d’habiliter la Commission à adopter des actes délégués conformément à l’article 290 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne en ce qui concerne les adaptations techniques à la directive 2006/48/CE afin de clarifier les définitions en vue d’assurer une application uniforme de ladite directive ou de tenir compte de l’évolution des marchés financiers; afin d’aligner la terminologie et la formulation des définitions sur celles des actes ultérieurs pertinents; afin d’élargir le contenu ou d’adapter la terminologie de la liste d’activités faisant l’objet de reconnaissance mutuelle au titre de ladite directive pour tenir compte de l’évolution des marchés financiers; afin d’adapter les domaines dans lesquels les autorité ...[+++]

The Commission should be empowered to adopt delegated acts in accordance with Article 290 TFEU in respect of technical adjustments to Directive 2006/48/EC to clarify definitions to ensure uniform application of that Directive or to take account of developments on financial markets; to align terminology on, and frame definitions in accordance with, subsequent relevant acts; to expand the content or adapt the terminology of the list of activities subject to mutual recognition under that Directive to take account of developments on financial markets; to adjust the areas in which the competent authorities are required to exchange informat ...[+++]


Les États membres qui ont l'intention d'appliquer des taux différenciés sur le plan régional conformément à l'article 3, paragraphe 1, évaluent en outre l'incidence de ces taux, compte tenu de la nécessité d'éviter des inégalités de traitement injustifiées entre agriculteurs.

Member States intending to apply rates that are regionally differentiated according to Article 3(1) shall also gauge the impact of such differentiated rates, taking into account the need to avoid unjustified unequal treatment between farmers.


S'il se trouve que c'est une organisation où le taux de salaire est fixé par une convention collective quelconque, je serai payé à un taux standard, sans qu'il y ait possibilité de réduction de salaire parce que je touche une pension d'une autre source.

If I happen to be in an organization where the rate of pay is fixed by some kind of collective agreement, I will be paid at a standard rate with no possible reduction because I happen to be receiving a pension from another source.


Dix ans après l'entrée en vigueur de l'interdiction, « le taux de mauvais traitements des enfants en Suède avait atteint un niveau trois fois supérieur à ce qu'il était aux États-Unis » et « de 1979 à 1994, le taux de mauvais traitements des enfants de moins de sept ans en Suède a augmenté de six fois, » révèle l'analyse de M. Fuller.

After a decade of the ban, " rates of physical child abuse in Sweden had risen to three times the U.S. rate" and " from 1979 to 1994, Swedish children under seven endured an almost six-fold increase in physical abuse," Fuller's analysis revealed.


Les principales dispositions de l'accord concernent l'instauration de taux minimum pour la TVA (taux standards : 15 % au moins pendant 4 ans , taux réduits : 5 % au moins ) ainsi que pour les accises sur les alcools, les tabacs et les huiles minérales.

The main provisions of the agreement concern the introduction of minimum rates for VAT (standard rates: at least 15% for four years, reduced rates: at least 5%) and for excise duties on alcohol, tobacco and mineral oils.


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