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Agent chargé de la tenue des registres
Agent comptable des registres
Agente chargée de la tenue des registres
Agente comptable des registres
Cadastre
Personne chargée de la tenue des registres
Qui tient compte des genres
Qui tient compte des sexes
Registrateur
Registre PK
Registre PK d'un État membre
Registre condition
Registre d'adresse
Registre d'adresse mémoire
Registre d'adresse-mémoire
Registre d'adresses de mémoire
Registre d'adresses des mémoires
Registre d'état
Registre de publicité foncière
Registre du cadastre
Registre du vote au bureau du directeur du scrutin
Registre du vote au bureau du président d'élection
Registre foncier
Registre indicateur
Registre national PK
Registre national du protocole de Kyoto
Registre terrien
Registre à drapeaux
Tenant compte des genres
Tenant compte des sexospécificités
Teneur de registres
Teneuse de registres
Tonne de jauge
Tonne de jauge de registre
Tonne de registre
Tonne-registre
Tonneau de jauge
Tonneau de jauge de registre
Tonneau de registre
Tonneau-registre

Translation of "tient un registre " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
qui tient compte des sexes [ qui tient compte des genres | tenant compte des genres | tenant compte des sexospécificités ]

gender-focused


registre national du protocole de Kyoto | registre national PK | registre PK | registre PK d'un État membre

Kyoto Protocol National Registry | national KP registry | national Kyoto Protocol registry


cadastre | registre de publicité foncière | registre du cadastre | registre foncier | registre terrien

cadaster | cadastral register | cadastre | land register


agent comptable des registres | agente comptable des registres | agent chargé de la tenue des registres | agente chargée de la tenue des registres | personne chargée de la tenue des registres | teneur de registres | teneuse de registres | registrateur

registrar


le Conseil d'administration tient une session ordinaire une fois par an

the Administrative Board shall hold an ordinary meeting once a year


tonneau de jauge [ tonneau-registre | tonneau de jauge de registre | tonneau de registre | tonne de jauge | tonne de jauge de registre | tonne de registre | tonne-registre ]

register ton [ registered ton ]


observer les normes de tenue de registre en chiropraxie | observer les normes de tenue de registre en chiropractie | observer les normes de tenue de registre en chiropratique

monitor record keeping standards in chiropractics | observe record keeping principles in chiropractics | observe record keeping criteria in chiropractics | observe record keeping standards in chiropractics


registre d'adresse | registre d'adresse-mémoire | registre d'adresse mémoire | registre d'adresses de mémoire | registre d'adresses des mémoires

address register | memory address register


registre des votes reçus au bureau du directeur du scrutin [ Registre du vote au bureau du directeur du scrutin | registre des votes reçus au bureau du président d'élection | Registre du vote au bureau du président d'élection ]

Record of Voting in the Office of the Returning Officer


registre à drapeaux | registre d'état | registre condition | registre indicateur

flag register | status register | indicator register | IR
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
1. L'Office tient un registre des marques de l'Union européenne et le tient à jour.

1. The Office shall keep a Register of EU trade marks which it shall keep up to date.


93 (1) Le représentant autorisé d’un bâtiment canadien tient un registre du service en mer de chacun des membres de l’équipage selon les modalités — notamment de temps — fixées par le ministre, et chaque membre de l’équipage tient un registre de son service en mer selon les mêmes modalités.

93 (1) The authorized representative and every crew member of a Canadian vessel shall each maintain, in the form and manner and for the period specified by the Minister, a record of sea service of the member.


24 (1) Tout employeur qui verse une rémunération à une personne à son service dans un emploi ouvrant droit à pension tient des registres et livres de compte à son établissement commercial ou à sa résidence au Canada, ou en tout autre lieu que le ministre peut désigner, ayant la forme et renfermant les renseignements qui permettent de déterminer le montant des cotisations payables en vertu de la présente loi, ou des cotisations ou autres montants qui auraient dû être déduits ou payés, et lorsqu’un tel employeur a omis de tenir les registres et livres de compte ...[+++]

24 (1) Every employer paying remuneration to an employee employed by him in pensionable employment shall keep records and books of account at his place of business or residence in Canada, or at such other place as may be designated by the Minister, in such form and containing such information as will enable any contributions payable under this Act or any contributions or other amounts that should have been deducted or paid to be determined, and where any such employer has failed to keep adequate records and books of account, the Minister may require him to keep such records and books of account as he may specify, and the employer shall t ...[+++]


24 (1) Tout employeur qui verse une rémunération à une personne à son service dans un emploi ouvrant droit à pension tient des registres et livres de compte à son établissement commercial ou à sa résidence au Canada, ou en tout autre lieu que le ministre peut désigner, ayant la forme et renfermant les renseignements qui permettent de déterminer le montant des cotisations payables en vertu de la présente loi, ou des cotisations ou autres montants qui auraient dû être déduits ou payés, et lorsqu’un tel employeur a omis de tenir les registres et livres de compte ...[+++]

24 (1) Every employer paying remuneration to an employee employed by him in pensionable employment shall keep records and books of account at his place of business or residence in Canada, or at such other place as may be designated by the Minister, in such form and containing such information as will enable any contributions payable under this Act or any contributions or other amounts that should have been deducted or paid to be determined, and where any such employer has failed to keep adequate records and books of account, the Minister may require him to keep such records and books of account as he may specify, and the employer shall t ...[+++]


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le secrétariat de l'organe/titulaire d'un mandat parlementaire tient un registre des personnes ayant consulté les informations, qui indique la date et l'heure de la consultation, and transmettent le registre à l'UIC lors du dépôt des informations auprès de l'UIC.

the secretariat of the parliamentary body/office-holder shall keep a record of the persons who have consulted the information, and of the date and time of such consultation, and shall transmit the record to the CIU at the time when the information is deposited with the CIU.


L'Office tient un registre, dénommé registre des marques communautaires, où sont portées les indications dont l'enregistrement ou la mention est prévu par le présent règlement ou le règlement d'exécution. Le registre est ouvert à l'inspection publique.

The Office shall keep a register to be known as the Register of Community trade marks, which shall contain those particulars the registration or inclusion of which is provided for by this Regulation or by the Implementing Regulation. The Register shall be open to public inspection.


L'article 4 prévoit que le directeur établit et tient un registre appelé Registre des instruments médicaux et énumère les renseignements que ce dernier contiendra.

Clause 4 states that the Registrar shall develop and maintain a registry to be called the Medical Devices Registry and it lists the information to be included in the registry.


Il n'y a rien comme aller à la bibliothèque, ou dans la cuisine de Martha Kostuch, et de lire les documents du registre, si c'est là que l'on tient le registre.

There's nothing like going to the library, or Martha Kostuch's kitchen, and reading the registry documents, if that's where the registry is established.


Lors de la mise en oeuvre par un vétérinaire des dispositions de l'article 10, celui-ci tient un registre de toutes les informations appropriées, à savoir la date d'examen des animaux, l'identification du propriétaire, le nombre d'animaux traités, le diagnostic, les médicaments prescrits, les dosages administrés, la durée du traitement ainsi que les temps d'attente recommandés. Il tient cette documentation à la disposition des autorités compétentes, à des fins d'inspection, pendant trois ans au moins.

When a veterinarian has recourse to the provisions of Article 10, he shall keep adequate records of the date of examination of the animals, details of the owner, the number of animals treated, the diagnosis, the medicinal products prescribed, the dosages administered, the duration of treatment and the withdrawal periods recommended, and make these records available for inspection by the competent authorities for a period of at least three years.


4. Lorsqu'un vétérinaire a recours aux dispositions des paragraphes 1 et 2, il tient un registre de toutes les informations appropriées, à savoir la date d'examen des animaux, l'identification du propriétaire, le nombre d'animaux traités, le diagnostic, les médicaments prescrits, les doses administrées, la durée du traitement ainsi que les temps d'attente recommandés. Il tient cette documentation à la disposition des autorités compétentes, à des fins d'inspection, pendant cinq ans au moins.

4. When a veterinarian has recourse to the provisions of paragraphs 1 and 2 of this Article, he shall keep adequate records of the date of examination of the animals, details of the owner, the number of animals treated, the diagnosis, the medicinal products prescribed, the doses administered, the duration of treatment and the withdrawal periods recommended, and shall make these records available for inspection by the competent authorities for a period of at least five years.


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