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Bordereau de toutes les quantités à mettre en oeuvre
Chemin d'accès praticable en tout temps
Chemin d'accès tout temps
Dégressif quantitatif
Escompte de quantité
Escompte de volume
Escompte sur la quantité
Escompte sur quantité
Femme à tout faire
Franc
Homme à tout faire
Libre de tout entiercement
Libre de toute charge
Libre de toutes charges
Libre et quitte de toute charge
Prix sans minimum de poids
Quantité de commande
Quantité de réapprovisionnement
Quantité à approvisionner
Quantité à commander
Quantité à réapprovisionner
Remise
Remise de gros
Remise quantitative
Remise quantité
Remise sur la quantité
Remise sur quantité
Route d'accès praticable en tout temps
Route d'accès tout temps
Route d’accès tous-
Tarif fixe
Tarif toutes quantités
Taux toute-quantité
Toute quantité
Voie d'accès carrossable en tous temps
Voie d'accès carrossable en tout temps
Voie d'accès praticable en tout temps
Voie d'accès «tout-temps»

Traduction de «toute quantité » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


tarif toutes quantités | tarif fixe | prix sans minimum de poids

any quantity rate


taux toute-quantité

any-quantity rate [ rate any quantity ]


bordereau de toutes les quantités à mettre en oeuvre

bill of quantities


remise sur quantité | remise quantitative | remise sur la quantité | remise quantité | remise de gros | remise | dégressif quantitatif | escompte sur la quantité | escompte de volume | escompte de quantité | escompte sur quantité

quantity discount | quantity rebate | bulk discount | discount for quantities


quantité de réapprovisionnement | quantité de commande | quantité à commander | quantité à réapprovisionner | quantité à approvisionner

reorder quantity | replenishment order quantity


femme à tout faire | homme à tout faire | homme à tout faire/femme à tout faire

building handywoman | building maintenance technician | building handyperson | handyman


route d'accès praticable en tout temps [ voie d'accès praticable en tout temps | chemin d'accès praticable en tout temps | voie d'accès carrossable en tout temps | voie d'accès carrossable en tous temps | route d'accès tout temps | chemin d'accès tout temps | voie d'accès «tout-temps» | route d’accès tous- ]

all-weather access road


franc | libre de toute charge | libre de toutes charges | libre et quitte de toute charge

free from encumbrances


de toute convention ou de toute autre restriction semblable | libre de tout entiercement

untrammelled by any escrow or agreement or similar limitation
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
«niveau de référence», toute quantité ou tout ensemble de quantités pouvant servir de référence ou de base pour le calcul d’autres quantités.

‘datum’ means any quantity or set of quantities that may serve as a reference or basis for the calculation of other quantities.


Toute quantité transférée à d'autres États membres conformément à l'article 16, paragraphe 8, du règlement (UE) no 1380/2013 ainsi que toute quantité déduite conformément aux articles 37, 105 et 107 du règlement (CE) no 1224/2009 sont prises en compte aux fins de l'établissement des quantités utilisées et des quantités non utilisées en vertu du présent paragraphe.

Any quantities transferred to other Member States pursuant to Article 16(8) of Regulation (EU) No 1380/2013 and any quantities deducted pursuant to Articles 37, 105 and 107 of Regulation (EC) No 1224/2009 shall be taken into account for the purpose of establishing quantities used and quantities not used under this paragraph.


Toute quantité transférée à d'autres États membres conformément à l'article 16, paragraphe 8, du règlement (UE) no 1380/2013 du Parlement européen et du Conseil (10) ainsi que toute quantité déduite conformément aux articles 37, 105 et 107 du règlement (CE) no 1224/2009 sont prises en compte aux fins de l'établissement des quantités utilisées et des quantités non utilisées en vertu du présent paragraphe.

Any quantities transferred to other Member States pursuant to Article 16(8) of Regulation (EU) No 1380/2013 of the European Parliament and of the Council (9) as well as any quantities deducted pursuant to Articles 37, 105 and 107 of Regulation (EC) No 1224/2009 shall be taken into account for the purpose of establishing quantities used and quantities not used under this paragraph.


5. Toute quantité transférée à d'autres États membres en vertu de l'article 16, paragraphe 8, du règlement (UE) no 1380/2013, ainsi que toute quantité déduite en vertu des articles 37, 105 et 107 du règlement (CE) no 1224/2009, est prise en compte pour l'établissement des quantités utilisées et des quantités non utilisées en vertu des paragraphes 3 et 4 du présent article.

5. Any quantities transferred to other Member States pursuant to Article 16(8) of Regulation (EU) No 1380/2013 as well as any quantities deducted pursuant to Articles 37, 105 and 107 of Regulation (EC) No 1224/2009 shall be taken into account for the purpose of establishing quantities used and quantities not used under paragraphs 3 and 4 of this Article.


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5. Toute quantité transférée à d’autres États membres en vertu de l’article 20, paragraphe 5, du règlement (CE) no 2371/2002, ainsi que toute quantité déduite en vertu des articles 37, 105 et 107 du règlement (CE) no 1224/2009 est prise en compte pour l’établissement des quantités utilisées et des quantités non utilisées visées aux paragraphes 3 et 4 du présent article.

5. Any quantities transferred to other Member States pursuant to Article 20(5) of Regulation (EC) No 2371/2002 as well as any quantities deducted pursuant to Articles 37, 105 and 107 of Regulation (EC) No 1224/2009 shall be taken into account for the purpose of establishing quantities used and quantities not used under paragraphs 3 and 4 of this Article.


Les quantités minimales, y compris toute quantité inférieure pour des aliments ou catégories d'aliments spécifiques par dérogation aux quantités significatives susmentionnées, sont adoptées conformément à la procédure visée à l'article 14, paragraphe 2.

The minimum amounts, including any lower amounts, by derogation from the significant amounts mentioned above, for specific foods or categories of foods shall be adopted in accordance with the procedure referred to in Article 14(2).


7. Avant le 31 mars de chaque année, chaque producteur ou importateur titulaire d’une licence en application de l’article 10, paragraphe 6, communique à la Commission, avec copie à l’autorité compétente de l’État membre concerné, pour chaque substance ayant fait l’objet d’une autorisation, la nature de l’utilisation, les quantités utilisées au cours de l’année écoulée, les quantités en stock, toutes quantités recyclées, régénérées ou détruites, ainsi que la quantité des produits et équipements contenant ces substances ou tributaires d ...[+++]

7. Each year before 31 March, each producer or importer which holds a licence under Article 10(6) shall, for each substance for which an authorisation has been received, report to the Commission, sending a copy to the competent authority of the Member State concerned, the nature of the use, the quantities used during the previous year, the quantities held in stock, any quantities recycled, reclaimed or destroyed, and the quantity of products and equipment containing or relying on those substances placed on the Community market and/or exported.


7. Avant le 31 mars de chaque année, chaque producteur ou importateur titulaire d’une licence en application de l’article 10, paragraphe 6, communique à la Commission, avec copie à l’autorité compétente de l’État membre concerné, pour chaque substance ayant fait l’objet d’une autorisation, la nature de l’utilisation, les quantités utilisées au cours de l’année écoulée, les quantités en stock, toutes quantités recyclées, régénérées ou détruites, ainsi que la quantité des produits et équipements contenant ces substances ou tributaires d ...[+++]

7. Each year before 31 March, each producer or importer which holds a licence under Article 10(6) shall, for each substance for which an authorisation has been received, report to the Commission, sending a copy to the competent authority of the Member State concerned, the nature of the use, the quantities used during the previous year, the quantities held in stock, any quantities recycled, reclaimed or destroyed, and the quantity of products and equipment containing or relying on those substances placed on the Community market and/or exported.


7. Avant le 31 mars de chaque année, chaque producteur ou importateur titulaire d’une licence en application de l’article 10, paragraphe 6, communique à la Commission, avec copie à l’autorité compétente de l’État membre concerné, pour chaque substance ayant fait l’objet d’une autorisation, la nature de l’utilisation, les quantités utilisées au cours de l’année écoulée, les quantités en stock, toutes quantités recyclées, régénérées ou détruites, ainsi que la quantité des produits et équipements contenant ces substances ou tributaires d ...[+++]

7. Each year before 31 March, each producer or importer which holds a licence under Article 10(6) shall, for each substance for which an authorisation has been received, report to the Commission, sending a copy to the competent authority of the Member State concerned, the nature of the use, the quantities used during the previous year, the quantities held in stock, any quantities recycled, reclaimed or destroyed, and the quantity of products and equipment containing or relying on those substances placed on the Community market and/or exported.


2. Tout au long des campagnes de commercialisation 2006/2007, 2007/2008, 2008/2009 et 2009/2010, l'organisme d'intervention désigné par chaque État membre producteur de sucre achète, jusqu'à une quantité totale de 600 000 tonnes, exprimée en sucre blanc, par campagne de commercialisation pour la Communauté, toute quantité de sucre blanc ou de sucre brut qui lui est proposée, à condition que le sucre en question:

2. Throughout the marketing years 2006/2007, 2007/2008, 2008/2009 and 2009/2010, the intervention agency designated by each sugar-producing Member State shall buy in, up to a total quantity of 600 000 tonnes, expressed in white sugar, per marketing year for the Community, any white or raw sugar offered to it provided that the sugar concerned:


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