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Commission additionnelle
Directives additionnelles de posologie
Documents additionnels ou plus précis
Majoration des commissions de base
Montants ou éléments additionnels
Valeurs additionnelles
élément additionnel
élément additionnel d'un prélèvement
élément du dossier
éléments additionnels ou plus convaincants

Traduction de «élément additionnel » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
élément additionnel d'un prélèvement

additional component of a levy




éléments additionnels ou plus convaincants [ documents additionnels ou plus précis ]

additional or better material


montants ou éléments additionnels

additional amounts or factors


Rapport d'évaluation environnementale initiale sur un élément additionnel à la proposition de renflouer le Irving Whale et de récupérer sa cargaison de mazout : récupération et élimination des BPC du système de chauffage de la cargaison de mazout de la ba

Initial environmental assessment report of a supplementary element of the proposal to recover the Irving Whale and recover its cargo of bunker c oil: removing and disposing of PCB material from the oil cargo heating system of the barge


valeurs additionnelles

Additional values (qualifier value)


directives additionnelles de posologie

Additional dosage instructions


Règlement d'exécution additionnel relatif à l'élément 9

Additional Implementing Rules for Element 9




commission additionnelle proportionnelle à l'encours des crédits | majoration des commissions de base | commission additionnelle

level-based surcharge | level-based interest surcharge
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Quoi qu'il en soit, il s'agit d'un élément additionnel à tenir en compte quand on analyse le taux de participation des citoyens dans l'État membre de résidence.

In any event, this is an additional factor to be taken into account when analysing the turnout of Union citizens in the Member State of residence.


Ceci fait l'objet de dix nouvelles décisions et de sept décisions modificatives, avec une augmentation des coûts permettant l'incorporation d'éléments additionnels.

This required ten new decisions and seven amending decisions, with increased costs permitting the inclusion of extra elements.


Ils devraient ensuite avoir la possibilité de décider de ne pas utiliser certains éléments constitutifs des critères, de sélectionner des éléments additionnels ou de se concentrer sur certaines matrices ou zones de leurs eaux marines, pour autant qu'ils se fondent sur une évaluation des risques concernant les pressions exercées et leurs impacts.

Secondly, Member States should have the possibility to decide not to use certain criteria elements or to select additional elements or to focus on certain matrices or areas of their marine waters, provided that this is based on a risk assessment in relation to the pressures and their impacts.


Par ailleurs, un État membre peut également décider, sur la base des spécificités de ses eaux marines, de tenir compte d'éléments additionnels non prévus dans la présente décision ni au niveau international, régional ou sous-régional, ou d'envisager d'appliquer des éléments de la présente décision à ses eaux de transition, telles qu'elles sont définies à l'article 2, point 6, de la directive 2000/60/CE, à l'appui de la mise en œuvre de la directive 2008/56/CE.

In addition, a Member State may also decide, on the basis of the specificities of its marine waters, to consider additional elements not laid down in this Decision and not dealt with at international, regional or subregional level, or to consider applying elements of this Decision to its transitional waters, as defined in Article 2(6) of Directive 2000/60/EC, in support of the implementation of Directive 2008/56/EC.


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des ressources propres traditionnelles, à savoir des prélèvements, primes, montants supplémentaires ou compensatoires, montants ou éléments additionnels, des droits du tarif douanier commun et autres droits établis ou à établir par les institutions de l'Union sur les échanges avec les pays tiers, des droits de douane sur les produits relevant du traité, arrivé à expiration, instituant la Communauté européenne du charbon et de l'acier, ainsi que des cotisations et autres droits prévus dans le cadre de l'organisation commune des marchés dans le secteur du sucre.

traditional own resources consisting of levies, premiums, additional or compensatory amounts, additional amounts or factors, Common Customs Tariff duties and other duties established or to be established by the institutions of the Union in respect of trade with third countries, customs duties on products under the expired Treaty establishing the European Coal and Steel Community, as well as contributions and other duties provided for within the framework of the common organisation of the markets in sugar.


7. Lorsque le montant total des éléments de fonds propres de catégorie 2 et des éléments additionnels de catégorie 1 est inférieur à l’ajustement correspondant, un ajustement résiduel est opéré sur les éléments de fonds propres de base de catégorie 1.

7. Where the amount of Tier 2 and Additional Tier 1 items is lower than the related adjustment, the residual adjustment shall be made to Common equity Tier 1 items.


6. Lorsque le montant des éléments de catégorie 2 est inférieur à l’ajustement correspondant, un ajustement résiduel est opéré sur les éléments additionnels de catégorie 1.

6. Where the amount of Tier 2 items is lower than the related adjustment, the residual adjustment shall be made to Additional tier 1 items.


4. Lorsque le montant des éléments additionnels de catégorie 1 est inférieur à l’ajustement correspondant, un ajustement résiduel est opéré sur les éléments de fonds propres de base de catégorie 1.

4. Where the amount of Additional Tier 1 items is lower than the related adjustment, the residual adjustment shall be made to Common Equity Tier 1 items.


3. Dans les cas autres que ceux visés au paragraphe 1, et lorsque, conformément aux mesures de transposition des directives 2006/48/CE et 2006/49/CE, ces déductions et filtres ont été appliqués au total des éléments visés à l’article 57, points a) à c) bis, de la directive 2006/48/CE, compte tenu de l’article 154 de cette directive, l’ajustement porte sur les éléments additionnels de catégorie 1.

3. In cases other than those covered by paragraph 1, and where, under the transposition measures of Directive 2006/48/EC and Directive 2006/49/EC, these deductions and filters have been applied to the total of the items as referred to in Article 57(a) to (ca) of the Directive 2006/48/EC, taking into account Article 154 of that Directive, the adjustment shall be made to Additional Tier 1 items.


On pourra utiliser des éléments additionnels tels qu'appareils, vannes, solénoïdes et interrupteurs, en vue d'obtenir des informations supplémentaires et de coordonner les fonctions des éléments composant l'installation.

Additional components such as instruments, valves, solenoids and switches may be used to provide additional information and coordinate the functions of the component system.


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