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Aliment préparé selon une formule-conseil
Conforme à la formule
Rédigé selon la formule
Résultats établis selon la méthode des coûts variables
Se dérouler selon la formule habituelle
Se passer selon la formule habituelle
Selon la formule
Sous la foi du serment selon la formule déterminée
établi selon la formule
être établi selon la formule A

Translation of "établi selon la formule " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below


conforme à la formule [ rédigé selon la formule | établi selon la formule | selon la formule ]

in Form


se passer selon la formule habituelle [ se dérouler selon la formule habituelle ]

follow the usual pattern


résultats établis selon la méthode des coûts variables | compte d'exploitation analytique selon la méthode des coûts variables

contribution income statement | contribution margin income statement


rapport établi selon des procédures arrêtées d'un commun accord

report drawn up in accordance with jointly agreed reporting procedures


sous la foi du serment selon la formule déterminée

on oath in the form laid down


médicament alternatif produit selon des formules officinales

alternative medicine produced in accordance with officinal formulae


aliment préparé selon une formule-conseil

consultant formula feed
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(3) L’avis d’appel peut être établi selon la formule 91.05(A) ou, lorsque l’appelant n’est pas représenté par un avocat, selon la formule 91.05(B).

(3) The notice of appeal may be in Form 91.05(A) or, where the appellant is not represented by a solicitor, may be in Form 91.05(B).


54.2 (1) Pour l’application de l’élément C dans la formule prévue à l’alinéa 52.1(1)b) de la Loi, l’intérêt pour l’année en cause est déterminé à compter de la date à laquelle le montant de l’indemnité d’invalidité est établi, selon la formule suivante :

54.2 (1) For the purpose of the description of C in paragraph 52.1(1)(b) of the Act, the amount of interest for the year is equal to the amount determined by the following formula calculated as of the day on which the amount of the disability award is determined:


La formule que l'on applique pour le remboursement de ces frais est la suivante: lorsque les frais admissibles ont été calculés et ce que l'on entend par «frais admissibles» est expliqué dans un protocole d'entente , le ministre de la Défense nationale, qui est responsable de Protection civile Canada, verse le montant établi selon la formule proportionnelle au nombre d'habitants, expliquée dans les lignes directrices concernant les Accords d'aide financière en cas de catastrophe.

The formula that kicks in to reimburse these costs is that once the eligible costs are determined there is a memorandum of understanding as to what constitutes an eligible cost the Minister of National Defence, who is responsible for Emergency Preparedness Canada, pays the amount based on the per capita formula as defined in the DFAA guidelines.


(16) Le règlement GECT ne pouvant s'appliquer dans les pays tiers, il convient de spécifier que l'État membre où le GECT proposé aura son siège devrait, lorsqu'il approuve la participation de futurs membres établis selon son droit interne, s'assurer, en consultation avec les autres États membres concernés (soit les États membres selon les lois desquels les futurs membres ont été établis), que les pays tiers ont appliqué des conditions et procédures équivalentes à celles fixées dans le règlement GECT ou conformes aux accords internationaux bilatéraux ou multilatéraux, conclus entre les États membr ...[+++]

(16) As the EGTC Regulation cannot apply in third countries, it should be specified that the Member State where the proposed EGTC's registered office will be located should when approving the participation of prospective members established under their law, satisfy itself, in consultation with the other Member States concerned (being those Member States under whose laws prospective members have been formed), that the third countries have applied equivalent conditions and procedures to those in the EGTC Regulation or in accordance with international bilateral or multilateral agreements concluded between Member States of the Council of Eur ...[+++]


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un tableau de correspondance détaillé, indiquant la méthode utilisée pour effectuer la transition entre les données établies selon les principes de la comptabilité de caisse (ou, si ces données ne sont pas disponibles, les chiffres équivalents provenant de la comptabilité publique) et les données établies selon les principes du SEC 95.

a detailed reconciliation table showing the methodology of transition between cash based (or the equivalent figures from public accounting if cash-based data are not available) and ESA 95-based data.


un tableau de correspondance détaillé, indiquant la méthode utilisée pour effectuer la transition entre les données établies selon les principes de la comptabilité de caisse (ou, si ces données ne sont pas disponibles, les chiffres équivalents provenant de la comptabilité publique) et les données établies selon les principes du SEC 95.

a detailed reconciliation table showing the methodology of transition between cash based (or the equivalent figures from public accounting if cash-based data are not available) and ESA 95-based data.


(b) un tableau de correspondance détaillé, indiquant les éléments de transition entre les données établies selon les principes de la comptabilité de caisse et les données établies selon les principes du SEC 95.

(b) a detailed reconciliation table showing the elements of transition between cash based and ESA 95-based data.


13. estime qu'il faudrait envisager des formules permettant de rectifier le déséquilibre existant entre les représentants européens, issus de différents groupes politiques pour lesquels s'applique la formule "une personne, une voix” et les pays ACP représentés selon la formule "un pays, une voix”;

13. Takes the view that formulae should be considered which will make it possible to redress the existing imbalance between the European representatives, who come from different political groups, with one person, one vote, and the ACP countries which are represented on a one-country, one-vote basis;


Dans le préambule de sa proposition, le gouvernement précise ce qui suit : «Nous recommandons que ce plan d'action soit établi selon une formule trilatérale (Canada, États-Unis, UE) toutes les fois qu'une telle formule convient et qu'elle laisse entrevoir des résultats appréciables».

In the preamble to the proposals, the government states: " We recommend that this action plan be pursued on a trilateral (Canada, USA, EU) basis wherever a trilateral basis is appropriate and offers reasonable opportunities for achieving substantial results" .


L'important, c'est que le montant des versements est établi selon une formule donnée. Cette formule, vous l'avez probablement apprise par coeur, monsieur le Président.

You probably have the formula committed to memory, Mr. Speaker.




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établi selon la formule ->

Date index: 2021-09-18
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