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Adapté à l'an 2000
Conforme avec défaillances mineures
Conforme avec exceptions mineures
Conforme à l'an 2000
Conforme à l'an 2000 avec défaillances mineures
Conforme à l'étiquette
Conforme à la composition déclarée
Conforme à la formule
Conforme à la teneur déclarée
DDS
Ne pas obéir à
Ne pas se conformer à
Normalisé an 2000
Omettre de se conformer à
Partiellement conforme
Partiellement conforme à l'an 2000
Rédigé selon la formule
Réserves conformément aux formules statutaires
Réserves légales
Selon la formule
établi selon la formule
être conforme à

Traduction de «conforme à la formule » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
conforme à la formule [ rédigé selon la formule | établi selon la formule | selon la formule ]

in Form


conforme à l'étiquette [ conforme à la teneur déclarée | conforme à la composition déclarée ]

meeting label claim


omettre de se conformer à [ ne pas se conformer à | ne pas obéir à ]

fail to comply with [ fail to obey ]


conforme avec défaillances mineures | conforme avec exceptions mineures | conforme à l'an 2000 avec défaillances mineures

Y2K compliant with minor exceptions | Year 2000 compliant with minor exceptions | compliant with minor exceptions | compliant with minor issues


partiellement conforme à l'an 2000 | partiellement conforme

Y2K partially compliant | Year 2000 partially compliant | partially compliant


satisfaire, donner suite à, accéder à | exécuter, respecter, se soumettre à, exécuter (jugement) | être conforme à

comply (to - with)


Déclaration sur le règlement des différends conformément à l'Accord sur la mise en oeuvre de l'article VI de l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce de 1994 ou à la Partie V de l'Accord sur les subventions et les mesures compensatoires

Declaration on dispute Settlement Pursuant to the Agreement on Implementation of Article VI of the General Agreement on Tariffs and Trade 1994 or Part V of the Agreement on Subsidies and Countervailing Measures


conforme à l'an 2000 | normalisé an 2000 | adapté à l'an 2000

Year 2000 compliant | Century compliant | Year Two Thousand compliant | Y2K compliant | Y2000 compliant | Millennium compliant


Déclaration sur le règlement des différends conformément à l'Accord sur la mise en oeuvre de l'article VI de l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce de 1994 ou à la Partie V de l'Accord sur les subventions et les mesures compensatoires [ DDS ]

Declaration on Dispute Settlement Pursuant to the Agreement on Implementation of Article VI of the General Agreement on Tariffs and Trade 1994 or Part V of the Agreement on Subsidies and Countervailing Measures [ DDS ]


réserves conformément aux formules statutaires | réserves légales

statutory reserves
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
1. Afin de calculer le capital de solvabilité requis conformément à la formule standard, les AES, par l'intermédiaire du comité mixte, élaborent des projets de normes techniques d'exécution afin de préciser le classement des évaluations de crédit effectuées par les organismes externes d'évaluation du crédit (OEEC) selon une échelle objective de niveaux de qualité de crédit, en appliquant des niveaux déterminés conformément à l'article 111, paragraphe 1, point n).

1. For the purposes of the calculation of the Solvency Capital Requirement in accordance with the standard formula, the ESAs through the Joint Committee shall develop draft implementing technical standards on the allocation of credit assessments of external credit assessment institutions (ECAIs) to an objective scale of credit quality steps applying the steps specified in accordance with Article 111(1)(n).


1. Afin de calculer le capital de solvabilité requis conformément à la formule standard, les AES, par l'intermédiaire du comité mixte, élaborent des projets de normes techniques d'exécution afin de préciser le classement des évaluations de crédit effectuées par les organismes externes d'évaluation du crédit (OEEC) selon une échelle objective de niveaux de qualité de crédit, en appliquant des niveaux déterminés conformément à l'article 111, paragraphe 1, point n).

1. For the purposes of the calculation of the Solvency Capital Requirement in accordance with the standard formula, the ESAs through the Joint Committee shall develop draft implementing technical standards on the allocation of credit assessments of external credit assessment institutions (ECAIs) to an objective scale of credit quality steps applying the steps specified in accordance with Article 111(1)(n).


1. Lorsque les données d'inventaire pour l'année 2020 ont été soumises à l'examen complet en vertu de l'article 19, la Commission calcule, conformément à la formule indiquée à l'annexe II, la somme des effets des émissions de gaz à effet de serre recalculées pour chaque État membre.

1. When the comprehensive review of inventory data relating to the year 2020 has been completed pursuant to Article 19, the Commission shall calculate, in accordance with the formula set out in Annex II, the sum of the effects of the recalculated greenhouse gas emissions for each Member State.


1. Lorsque les données d'inventaire pour l'année 2020 ont été soumises à l'examen complet en vertu de l'article 19, la Commission calcule, conformément à la formule indiquée à l'annexe II, la somme des effets des émissions de gaz à effet de serre recalculées pour chaque État membre.

1. When the comprehensive review of inventory data relating to the year 2020 has been completed pursuant to Article 19, the Commission shall calculate, in accordance with the formula set out in Annex II, the sum of the effects of the recalculated greenhouse gas emissions for each Member State.


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Les valeurs de référence du rendement pour la production séparée de chaleur et d'électricité conformément à la formule du paragraphe b) sont utilisées pour établir le rendement effectif de la production séparée de chaleur et d'électricité à laquelle la cogénération est destinée à se substituer.

The efficiency reference values for separate production of heat and electricity in accordance with the formula set out in paragraph (b) shall establish the operating efficiency of the separate heat and electricity production that cogeneration is intended to substitute.


Les valeurs de rendement de référence pour la production séparée de chaleur et d'électricité conformément à la formule du point b) sont utilisées pour établir le rendement effectif de la production séparée de chaleur et d'électricité à laquelle la cogénération est destinée à se substituer.

The efficiency reference values for separate production of heat and electricity in accordance with the formula set out in point (b) shall establish the operating efficiency of the separate heat and electricity production that cogeneration is intended to substitute.


Le bras de levier d'inclinaison dû aux surfaces libres de liquides doit toujours être pris en compte conformément à la formule de l'article 22.02, paragraphe 1, lettre e).

The heeling lever resulting from the free surfaces of liquids shall be taken into account in accordance with the formula given in Article 22.02(1)(e).


Beurre concentré tracé conformément à la formule I de l'annexe XIV

Concentrated butter traced in accordance with formula I of Annex XIV


Ghee tracé conformément à la formule II de l'annexe XIV

Ghee traced in accordance with formula II of Annex XIV


k) «jauge brute réduite»: le tonnage brut d'un pétrolier qui résulte de la différence entre la jauge brute de l'ensemble du navire et la jauge brute des citernes à ballast séparé, calculée conformément à la formule figurant à l'annexe I point 4 du présent règlement.

(k) 'reduced gross tonnage' is the gross tonnage of an oil tanker arrived at when the gross tonnage of the segregated ballast tanks, as determined in accordance with the formula given in paragraph 4 of Annex I to this Regulation is deducted from the entire gross tonnage of the vessel.


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