Translation of "Code à éléments " (French → English) :

code à moments | code à éléments

code à 5 moments [ code à cinq moments | code à cinq éléments ]

code à n moments [ code à n éléments ]

CMC7 | caractère magnétique codé à 7 éléments | caractère magnétique codé à 7 bâtonnets | CMC | code pour caractère magnétique

code à sept éléments [ code à sept moments ]

code à barres 2D | code-barres 2D | code 2D | code à barres à deux dimensions | code à barres bidimensionnel

code à octets

codet | combinaison de code | élément de code | mot de code

Le Parlement européen considérait, en effet, que la décision du Conseil excédait les compétences d'exécution conférées par l'article 12, paragraphe 5, de ce code; des éléments essentiels ayant été altérés ou ajoutés.

Dans le cas des secteurs «Ennoblissement textile» (code NACE 1330), «Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite» (code NACE 2332), «Fabrication d'éléments en plâtre pour la construction» (code NACE 2362), «Fonderie de fonte» (code NACE 2451) et «Fonderie de métaux légers» (2453), les évaluations qualitatives menées lors de l'établissement de la précédente liste des secteurs et sous-secteurs, valable pour 2013 et 2014, ont été actualisées.

Étant donné que l'article 124-2-11 des dispositions d'application du code des douanes modernisé contient des éléments essentiels, notamment les obligations incombant au titulaire de la décision, il y a lieu d'ajouter ces dispositions dans le code des douanes de l'Union.

31. estime que toute initiative relative à la microgénération devrait être conforme aux codes de réseau; fait observer que les objectifs du droit dérivé applicable à l'électricité, tels les codes de réseau, peuvent être mieux atteints et de manière plus rentable en fixant des normes à l'échelon de l'Union européenne pour la plupart des technologies de microgénération; appelle à la mise en place d'une gestion active du mode de distribution basée sur une coopération étroite entre gestionnaires de réseau de distribution et gestionnaires de réseau de transport ainsi que sur d'autres éléments ...[+++] (production, consommation et unités de stockage) au sein des autorités responsables du réseau afin d'encourager l'innovation et les investissements dans les réseaux locaux de distribution;