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Traduction de «Doctrine de contrôle d'émission » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
doctrine de contrôle d'émission

emission control policy


doctrine de contrôle d'émission

emission control policy


Définition: Trouble caractérisé par une émission fécale répétée, involontaire ou volontaire, habituellement de consistance normale ou quasi-normale, dans des lieux non appropriés à cet usage, compte-tenu du contexte socio-culturel du sujet. Il peut s'agir de la persistance anormale de l'incontinence infantile physiologique, ou de la perte du contrôle sphinctérien survenant après une période de continence fécale, ou encore d'une émission fécale délibérée dans des lieux non appropriés en dépit d'un contrôle sphinctérien normal. L'encopr ...[+++]

Definition: Repeated, voluntary or involuntary passage of faeces, usually of normal or near-normal consistency, in places not appropriate for that purpose in the individual's own sociocultural setting. The condition may represent an abnormal continuation of normal infantile incontinence, it may involve a loss of continence following the acquisition of bowel control, or it may involve the deliberate deposition of faeces in inappropriate places in spite of normal physiological bowel control. The condition may occur as a monosymptomatic disorder, or it may form part of a wider disorder, especially an emotional disorder (F93.-) or a conduct ...[+++]


contrôle des émissions de SO2 [ contrôle des émissions d'anhydride sulfureux | contrôle des émissions de gaz sulfureux ]

SO2 control [ control of SO2 | sulfur dioxide control | sulphur dioxide control ]


véhicule de contrôle des émissions [ camion de contrôle des émissions | car de contrôle des émissions ]

mobile monitoring van


système de contrôle des émissions | système de limitation des émissions

emission control system


technologie de contrôle des émissions | technologie de maîtrise des émissions

ECT | emission control technology


autorité de contrôle de la radiodiffusion [ BCA | autorité de contrôle de TRAM | autorité de contrôle des émissions ]

broadcast control authority


contrôle de jacassement | contrôle de jabotage | contrôle du jacassement | interruption d'émission non prévue

jabber control


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le TEAC contrôle l'application de la législation en matière fiscale et fixe la doctrine et les critères à appliquer par le reste de l'administration.

The TEAC reviews the application of the tax law and lays down the doctrine and criteria to be applied by the rest of the Administration.


Bien que sa doctrine soit contraignante pour l'administration fiscale, elle est soumise au contrôle des instances judiciaires supérieures.

Although its doctrine binds the tax administration, it is subject to the control of subsequent court instances.


La présente directive devrait prévoir la conclusion d’accords visant à assurer la reconnaissance mutuelle des quotas entre le système communautaire et les autres systèmes contraignants d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre assortis de plafonds d’émission absolus, qui sont compatibles avec le système communautaire, au vu du niveau d’ambition environnementale et de la présence d’un mécanisme rigoureux et comparable en matière de contrôle, de déclarations et de vérification des émissions et d’un système de contrôle de co ...[+++]

This Directive should provide for agreements to be made for the recognition of allowances between the Community scheme and other mandatory greenhouse gas emissions trading systems with absolute emissions caps, which are compatible with the Community scheme taking into account the level of environmental ambition and the presence of a robust and comparable emissions monitoring, reporting and verification mechanism and compliance system.


EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32008R0692 - EN - Règlement (CE) n o 692/2008 de la Commission du 18 juillet 2008 portant application et modification du règlement (CE) n o 715/2007 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2007 relatif à la réception des véhicules à moteur au regard des émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6) et aux informations sur la réparation et l’entretien des véhicules (Texte représentant de l’intérêt pour l’EEE) - RÈGLEMENT (CE) N - 692/2008 - DE LA COMMISSION // du 18 juillet 2008 - 715/2007 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2007 relat ...[+++]

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32008R0692 - EN - Commission Regulation (EC) No 692/2008 of 18 July 2008 implementing and amending Regulation (EC) No 715/2007 of the European Parliament and of the Council on type-approval of motor vehicles with respect to emissions from light passenger and commercial vehicles (Euro 5 and Euro 6) and on access to vehicle repair and maintenance information (Text with EEA relevance) - COMMISSION REGULATION - (EC) No 692/2008 // of 18 July 2008 // implementing and amending Regulation (EC) No 715/2007 of the European Parliament and of the Council on type-approval of motor vehicles with ...[+++]


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«dispositif d'invalidation» signifie tout élément de conception qui détecte la température, la vitesse du véhicule, le régime du moteur en tours/minute, la transmission, une dépression ou tout autre paramètre aux fins d'activer, de moduler, de retarder ou de désactiver le fonctionnement de toute partie du système de contrôle des émissions, qui réduit l'efficacité du système de contrôle des émissions dans des conditions dont on peut raisonnablement attendre qu'elles se produisent lors du fonctionnement et de l'utilisation normaux des v ...[+++]

‘defeat device’ means any element of design which senses temperature, vehicle speed, engine speed (RPM), transmission gear, manifold vacuum or any other parameter for the purpose of activating, modulating, delaying or deactivating the operation of any part of the emission control system, that reduces the effectiveness of the emission control system under conditions which may reasonably be expected to be encountered in normal vehicle operation and use.


Ce contrôle pourrait s'exercer en se fondant sur des doctrines connues dans l'ordre juridique national des États membres, comme celle sur le détournement de procédure.

This review could be made on the basis of doctrines which are known to the national legal order of the Member States, such as 'abuse of process' .


“système de contrôle des émissions”, le système de post-traitement des gaz d’échappement, le dispositif de gestion et de contrôle électronique du moteur et toute composante du moteur liée aux émissions de gaz d’échappement qui fournit des données à ce dispositif ou qui en reçoit, de même que — le cas échéant — l’interface de communication (matériel et messages) entre l’unité de contrôle électronique du moteur (EECU) et toute autre unité de transmission ou de contrôle du véhicule en rapport avec la gestion des émissions;

“emission control system” means the exhaust aftertreatment system, the electronic management controller(s) of the engine system and any emission-related component of the engine system in the exhaust which supplies an input to or receives an output from this(these) controller(s), and when applicable the communication interface (hardware and messages) between the engine system electronic control unit(s) (EECU) and any other power train or vehicle control unit with respect to emissions management;


Une stratégie auxiliaire de contrôle des émissions (AECS) opérant durant les conditions d’utilisation spécifiées au point 6.1.5.4 et qui entraîne l’utilisation d’une stratégie de contrôle des émissions (ECS) différente ou modifiée par rapport à la stratégie normalement utilisée durant les cycles d’essai d’émission applicable sera autorisée si, conformément aux exigences du point 6.1.7, il est intégralement démontré que la mesure ne réduit pas de manière permanente l’efficacité du système de contrôle des émissions.

An auxiliary emission control strategy (AECS) that operates within the conditions of use specified in section 6.1.5.4 and which results in the use of a different or modified emission control strategy (ECS) to that normally employed during the applicable emission test cycles will be permitted if, in complying with the requirements of section 6.1.7, it is fully demonstrated that the measure does not permanently reduce the effectiveness of the emission control system.


41) "contrôles des émissions": des contrôles exigeant une limitation d'émission spécifique, par exemple une valeur limite d'émission, ou imposant d'une autre manière des limites ou conditions aux effets, à la nature ou à d'autres caractéristiques d'une émission ou de conditions de fonctionnement qui influencent les émissions.

41". Emission controls" are controls requiring a specific emission limitation, for instance an emission limit value, or otherwise specifying limits or conditions on the effects, nature or other characteristics of an emission or operating conditions which affect emissions.


«contrôles des émissions» : des contrôles exigeant une limitation d'émission spécifique, par exemple une valeur limite d'émission, ou imposant d'une autre manière des limites ou conditions aux effets, à la nature ou à d'autres caractéristiques d'une émission ou de conditions de fonctionnement qui influencent les émissions.

Emission controls’are controls requiring a specific emission limitation, for instance an emission limit value, or otherwise specifying limits or conditions on the effects, nature or other characteristics of an emission or operating conditions which affect emissions.


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