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Renvoi d'orientation
Renvoi voir aussi
Renvoi « voir aussi »
Renvoi «voir aussi»
Renvoi «voir»
Renvoi-matière
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TR1
Terminaison de réseau 1
Voir aussi

Traduction de «Renvoi «voir aussi» » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


renvoi d'orientation | renvoi voir aussi

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renvoi d'orientation | renvoi « voir aussi »

see also reference








terminaison de réseau 1 | TR1 | TR1,voir aussi:TR2 [Abbr.]

network termination type 1 unit | network terminator 1 | NT1 | NT1,see also:NT,network terminator 2,T interface [Abbr.]


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Voir aussi Journaux, 1 avril 1889, p. 214; Débats, 23 février 1905, col. 1704; Journaux, 21 novembre 1966, p. 1000-1001 et le renvoi inclus dans cette décision, Journaux, 7 février 1955, p. 119-120.

See also Journals, April 1, 1889, p. 214; Debates, February 23, 1905, col. 1632; Journals, November 21, 1966, pp. 999-1001, and the reference in this ruling to Journals, February 7, 1955, pp. 119-20.


C'est très agréable de les voir aussi en forme aujourd'hui pour discuter du projet de loi C-43, Loi modifiant la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés ou Loi accélérant le renvoi de criminels étrangers.

It is very nice to see them in such good form here today to discuss Bill C-43, An Act to amend the Immigration and Refugee Protection Act, or the Faster Removal of Foreign Criminals Act.


Environ la moitié des avertissements concernant des produits dangereux importés renvoie à des produits en provenance de Chine, et non seulement les jouets, mais aussi du dentifrice, de la lotion pour le corps, des lits, des rinçages de couleurs, de la nourriture pour chiens et chats, voire des pacemakers.

Approximately half of the warnings in respect of dangerous import products relate to products from China, and not only to toys, but also to toothpaste, body lotion, beds, colour rinses, dog and cat food and even pacemakers.


Il renvoie aussi à la discussion en cours concernant l'organisme auquel pourrait être confiée à l'avenir la gestion des différents grands systèmes (voir également à cet égard le point 3.8. du présent avis).

He would also like to refer to the ongoing discussion as to which body could be entrusted with the management of the different large scale systems in the future (see also point 3.8 of this opinion).


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Voir, par exemple, John Mark Keyes, « Incorporation by Reference in Legislation (106 ko, 16 pages) », Statute Law Review, vol. 25, n 3, 2004, p. 181; voir aussi Jacques Desjardins et Josée Legault, « L’incorporation par renvoi dans l’exercice du pouvoir réglementaire à l’échelon fédéral », La Revue du Barreau canadien, vol. 70, no 2, juin 1991, p. 247. [ Retour au texte ]

See, for example, John Mark Keyes, “Incorporation by Reference in Legislation (105 kB, 16 pages),” Statute Law Review, Vol. 25, N. 3, 2004, p. 181; and Jacques Desjardins and Josée Legault, “L’incorporation par renvoi dans l’exercice du pouvoir réglementaire à l’échelon fédéral,” The Canadian Bar Review, Vol. 70, N. 2, June 1991, p. 247. [ Return to text ]


Keyes rappelle aussi les quatre critères suivants tirés de la jurisprudence au sujet de l’accessibilité des documents incorporés par renvoi (voir Keyes (2004), p. 191) :

Keyes also notes the following four factors from case law with respect to the accessibility of incorporated material (see Keyes [2004], p. 191):


Voir, par exemple, John Mark Keyes, « Incorporation by Reference in Legislation (105 ko, 16 pages) », Statute Law Review, vol. 25, n3, 2004, p. 181; voir aussi Jacques Desjardins et Josée Legault, « L’incorporation par renvoi dans l’exercice du pouvoir réglementaire à l’échelon fédéral », La Revue du Barreau canadien, vol. 70, n2, juin 1991, p. 247. [ Retour au texte ]

See, for example, John Mark Keyes, “Incorporation by Reference in Legislation (105 kB, 16 pages),” Statute Law Review, Vol. 25, N. 3, 2004, p. 181; and Jacques Desjardins and Josée Legault, “L’incorporation par renvoi dans l’exercice du pouvoir réglementaire à l’échelon fédéral,” The Canadian Bar Review, Vol. 70, N. 2, June 1991, p. 247. [ Return to text ]




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Date index: 2020-12-14
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