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Compteur
Compteur d'appel
Compteur de durée des conversations téléphoniques
Compteur de durée taxable
Compteur de la durée de la communication
Durée taxable
Durée taxable d'une conversation téléphonique
Durée taxable de la conversation
Durée taxée
Minuterie
Minuterie d'appel
Minuterie de temps d'appel
Période tarifée
Période à facturer
Période à payer

Translation of "compteur de durée taxable " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below


durée taxable de la conversation | durée taxable

chargeable duration of a call | chargeable duration | chargeable time


durée taxable | durée taxée | période à facturer | période à payer | période tarifée

chargeable duration | chargeable time | charged duration






durée taxable d'une conversation téléphonique

taxable duration of a telephone conversation


compteur de durée des conversations téléphoniques

timer for registering the duration of telephone conversations


minuterie de temps d'appel | minuterie d'appel | minuterie | compteur de la durée de la communication | compteur d'appel | compteur

call timer | timer
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
"17 bis) "compteur de consommation de carburant" signifie un dispositif qui fournit au conducteur des informations précises sur la consommation réelle de carburant du véhicule, en affichant au minimum les données suivantes: la consommation instantanée de carburant (en l/100 km), la consommation moyenne de carburant (en l/100 km), la consommation de carburant au ralenti (en l/h) et la consommation de carburant de toute la durée de vie du véhicule (en l); "

"(17a) 'fuel consumption meter' (FCM) means a device which provides the driver with accurate information about the real fuel consumption of the vehicle, including at least the following data: instantaneous fuel consumption (l/100 km), average fuel consumption (l/100 km), fuel consumption when idling (l/hour) and lifetime fuel consumption (l); "


"e bis) équipement des véhicules avec un compteur de consommation de carburant qui fournit au conducteur des informations précises sur la consommation réelle de carburant du véhicule, en affichant au minimum les données suivantes: la consommation instantanée de carburant (en l/100 km), la consommation moyenne de carburant (en l/100 km), la consommation de carburant au ralenti (en l/h) et la consommation de carburant de toute la durée de vie du véhicule (en l), ainsi qu'une estimation du type de véhicule en se basant sur la consommatio ...[+++]

"(ea) equipment of vehicles with fuel consumption meters which provide the driver with accurate information about the real fuel consumption of the vehicle, including at least the following data: instantaneous fuel consumption (l/100 km), average fuel consumption (l/100 km), fuel consumption when idling (l/hour), lifetime fuel consumption (l), and an estimation of the range of the vehicle based on the current fuel level".


"16 bis) "compteur de consommation de carburant", un dispositif qui fournit au conducteur des informations précises sur la consommation réelle de carburant du véhicule, en affichant au minimum les données suivantes: la consommation instantanée de carburant (en l/100 km), la consommation moyenne de carburant (en l/100 km), la consommation de carburant au ralenti (en l/h) et la consommation de carburant de toute la durée de vie du véhicule (en l)".

"16a'. fuel consumption meter' (FCM) means a device which provides the driver with accurate information about the real fuel consumption of the vehicle, including at least the following data: instantaneous fuel consumption (l/100 km), average fuel consumption (l/100 km), fuel consumption when idling (l/hour) and lifetime fuel consumption (l)".


"e bis) équipement des véhicules avec un compteur de consommation de carburant qui fournit au conducteur des informations précises sur la consommation réelle de carburant du véhicule, en affichant au minimum les données suivantes: la consommation instantanée de carburant (en l/100 km), la consommation moyenne de carburant (en l/100 km), la consommation de carburant au ralenti (en l/h) et la consommation de carburant de toute la durée de vie du véhicule (en l), ainsi qu'une estimation du type de véhicule en se basant sur la consommatio ...[+++]

"(ea) equipment of vehicles with fuel consumption meters which provide the driver with accurate information about the real fuel consumption of the vehicle, including at least the following data: instantaneous fuel consumption (l/100 km), average fuel consumption (l/100 km), fuel consumption when idling (l/hour), lifetime fuel consumption (l), and an estimation of the range of the vehicle based on the current fuel level; "


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(4) Lorsque la durée de l’écart mentionné aux paragraphes (1), (2) ou (3) est, dans le cas d’une demande mentionnée dans ces paragraphes, déterminée au moyen de relevés précédents du compteur ou grâce à d’autres renseignements, ces paragraphes ne s’appliquent pas.

(4) Where the duration of the existence of an error referred to in subsection (1), (2) or (3) is, on a proceeding mentioned therein, determined from past readings of a meter or other information, nothing in subsection (1), (2) or (3) applies to that error.


Au cours du débat, par exemple, ou lorsqu’il y a des contraintes de temps, un greffier au Bureau activera le « compteur à rebours » et le Président pourra contrôler la durée des discours et interventions.

During debate, for example, or when other time limits apply, a Table Officer activates the digital “count-down clock” and the Speaker is able to monitor the length of speeches and interventions.


L'environnement électromagnétique et les effets tolérés tiennent compte du fait qu'il se produit des perturbations de longue durée, qui ne doivent pas affecter l'exactitude au-delà des valeurs de variation critique, et des perturbations transitoires, qui peuvent provoquer temporairement une dégradation ou perte de fonction ou de résultat, mais que le compteur doit surmonter et qui ne doivent pas affecter l'exactitude au-delà des valeurs de variation critique.

The electromagnetic environment and permissible effects reflect the situation that there are disturbances of long duration which shall not affect the accuracy beyond the critical change values and transient disturbances, which may cause a temporary degradation or loss of function or performance but from which the meter shall recover and shall not affect the accuracy beyond the critical change values.


Ces données sont mises à la disposition du client final via l'internet ou l'interface du compteur pour les vingt-quatre derniers mois au minimum ou pour la période écoulée depuis le début du contrat de fourniture, si celle-ci est d'une durée inférieure.

These data shall be made available to the final customer via the internet or the meter interface for the period of at least the previous 24 months or the period since the start of the supply contract if this is shorter.


Parce qu'il s'agit d'un compteur électrique, on le traite au même taux que le filage, les câbles et les pièces d'acier, qui ont une durée de vie beaucoup plus longue que celle des logiciels.

What we're saying is that because it's called an electrical meter, it has been treated at the same rate as wire and cable or chunks of steel, which have far longer lives than the effective life of software.


Le crédit-bail de longue durée serait taxable sur le lieu d’établissement du client.

Long term leasing would become taxable at the place where the customer is established.




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compteur de durée taxable ->

Date index: 2022-10-18
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