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Amortissement cumulé
Amortissements
Amortissements cumulés
Annuel cumulatif
CUM
Cum
Cumul
Cumul annuel
Cumul annuel au ...
Cumul annuel au…
Cumul annuel jusqu'à ce jour
Cumul au ...
Cumul au…
Cumul de causes d'action
Cumul de l'année
Cumul de pensions
Cumul depuis le début de l'exercice
Cumul des amortissements
Cumul des causes d'action
Cumul jusqu'à ce jour
Cumulatif annuel
Depuis le début de l'année
Depuis le début de l'exercice
Jonction d'instance
Jonction des causes d'action
Limite applicable au cumul des grands risques
Limite cumulative de cotisation
Limite de cumul de revenus
Limite du cumul de l'aide
Limite sur le cumul
Limite sur le cumul de l'aide
Montant cumulé des amortissements
Plafond cumulatif des cotisations
Réunion de causes d'action
Total cumulé de l'année

Traduction de «limite sur le cumul » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
limite sur le cumul de l'aide [ limite du cumul de l'aide | limite sur le cumul ]

stacking limit


limite applicable au cumul des grands risques

aggregate large exposure limit


depuis le début de l'exercice [ cumul annuel | depuis le début de l'année | cumul de l'année | cumul annuel jusqu'à ce jour | cumul jusqu'à ce jour | cumul annuel au ... | cumul au ... | cumul de l'année | cumulatif annuel | total cumulé de l'année | annuel cumulatif | cumul depuis le début de l'exercice | cum ]

year-to-date [ YTD | year to date ]




cumul annuel jusqu'à ce jour | cumul jusqu'à ce jour | cumul au… | cumul annuel au… | cumul | CUM | annuel cumulatif

year to date | YTD


plafond cumulatif des cotisations [ limite cumulative de cotisation ]

lifetime contribution limit


amortissement cumulé | montant cumulé des amortissements | amortissements cumulés

accumulated depreciation


amortissements cumulés | montant cumulé des amortissements | cumul des amortissements | amortissements

accumulated amortization


cumul de causes d'action | cumul des causes d'action | jonction des causes d'action | jonction d'instance | réunion de causes d'action

joinder of causes of action


cumul de pensions

cumulative pension entitlement [ overlapping pension entitlement ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Nous savons que les dispositions sur la péréquation limitent la croissance cumulative des paiements totaux de péréquation à la croissance cumulative du PNB à partir d'un point de référence.

We know the equalization's provision has limited the cumulative growth of total equalization payments to the cumulative growth of GNP from the base.


Nous savons que la disposition de péréquation a limité la croissance cumulative des paiements de péréquation à la croissance cumulative du PNB, le produit national brut.

We know the equalization provision has limited the cumulative growth of total equalization payments to the cumulative growth of GNP, gross national product, from the base.


En ce qui concerne les émissions de méthane, la Commission ne devrait relever la valeur limite des émissions d'hydrocarbures totaux (THC) pour les véhicules légers à allumage commandé que si ce relèvement est compensé par la réduction globale de l'effet de serre du total cumulé des émissions de CO2 et de méthane.

As regards methane emissions, the Commission should increase the limit value of total hydrocarbons (THC) emissions for positive ignition LD vehicles only if this would be offset by an overall reduction of the greenhouse gas effect of the combined total emissions of CO2 and methane.


«base de conception», l'éventail des conditions et des événements, et leur cumul, pris explicitement en considération dans la conception d’une installation, conformément aux critères fixés, de façon que l’installation puisse y résister sans dépassement des limites autorisées quand les systèmes de sûreté fonctionnent comme prévu;

13'. design basis' means the range and cumulative effect of conditions and events taken explicitly into account in the design of an installation, according to established criteria, so that the installation can withstand them without exceeding authorised limits by the planned operation of safety systems;


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À court terme, le gouvernement pourrait toutefois aider les agriculteurs en augmentant la limite établie dans le cadre du programme d'avance de fonds et appliquer cette limite de la même manière que ce programme applique la limite de 100 000 $ des avances sans intérêt, avec cumul entre les années de programme.

In the short term, the government could help farmers by increasing the limit on the cash advance program and applying the limit in the same way as the $100,000 interest-free limit is applied, with overlap between program years.


Les États membres qui souhaitent recourir aux techniques de dépistage basées sur la mesure des activités alpha globale et bêta globale doivent être attentifs aux éventuelles limites métrologiques (défaut de prise en compte des rayonnements bêta de faible énergie, par exemple), sélectionner correctement la valeur guide en-deçà de laquelle l'eau est considérée conforme, en particulier pour l'activité bêta globale, et tenir compte de l'impact cumulé des activ ...[+++]

Member States that wish to make use of screening techniques based on measuring total alpha and total beta activity must pay attention to possible metrological limits (e.g. failure to take into account low energy beta rays), to select correctly the guideline value below which water is considered compliant, in particular for total beta activity, and take account of the cumulated impact of beta and alpha activity .


17. invite instamment les États membres à s'assurer que leurs autorités douanières appliquent effectivement l'arrangement technique et respectent l'esprit de l'arrêt rendu par la Cour de justice en ce qui concerne les produits cumulés israéliens entrant dans l'Union dans le cadre du cumul diagonal prévu par la convention régionale; estime que la Commission devrait prendre l'initiative en coordonnant les efforts consentis à l'échelle de l'Union et pren ...[+++]

17. Urges the Member States to ensure that their customs authorities effectively apply the Technical Arrangement and the spirit of the judgment of the European Court of Justice to Israeli cumulated products entering the EU under the diagonal cumulation provided for in the regional Convention; believes that the Commission should take the lead in coordinating such EU-wide efforts and should also take steps to create awareness among the customs authorities of the individual EU Member States as to how the Technical Arrangement should be ...[+++]


Le cumul régional et les autres types de cumul, à l'exception du cumul avec les matières originaires de l'UE, n'est pas autorisé;

Regional cumulation and other types of cumulation with the exception of the cumulation with the EU originating materials, is not allowed;


(Le document est déposé) Question n 50 M. Charlie Angus: En ce qui concerne les télédiffuseurs privés canadiens: a) quelle est la valeur approximative des avantages que les diffuseurs privés au Canada tirent des lois et règlements du gouvernement, y compris, sans s’y limiter, de la substitution de signaux identiques, de l’exclusion des déductions fiscales pour les publicités d'entreprises canadiennes sur les ondes des diffuseurs américains et de la protection contre la concurrence étrangère; b) quelle est la valeur financière approxi ...[+++]

(Return tabled) Question No. 50 Mr. Charlie Angus: With regard to Canadian private television broadcasters: (a) what is the current estimated financial value of the benefits that Canadian private broadcasters derive from the laws and regulations of the government, including, but not limited to, simultaneous substitution, tax write-off exclusions for Canadian companies advertisements on U.S. broadcasters, and protection from foreign competition; (b) what is the estimated financial value of these benefits for each private broadcaster; (c) what are the cumulative and indiv ...[+++]


Ce plafond limite la croissance cumulative et la péréquation au niveau de la croissance de l'économie par rapport à une année de base.

The ceiling limits the cumulative growth in equalization to no more than the growth of the economy from a base year.


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