Définition: Syndromes, caractérisés par la présence, au premier plan, d'un tic. Un tic est un mouvement moteur ou une vocalisation involontaire, rapide, récurrent et non rythmique (impliquant habituellement des groupes musculaires déterminés), survenant brusquement et sans but apparent. Les tics sont habituellement ressentis comme étant irrépressibles, mais peuvent en général être supprimés durant une période de temps variable. Ils sont souvent exacerbés par le stress et disparaissent durant le sommeil. Les tics moteurs simples banals comportent le clignement des yeux, les mouvements brusques du cou, les haussements d'épaules et les grim ...[+++]

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Definition: Syndromes in which the predominant manifestation is some form of tic. A tic is an involuntary, rapid, recurrent, nonrhythmic motor movement (usually involving circumscribed muscle groups) or vocal production that is of sudden onset and that serves no apparent purpose. Tics tend to be experienced as irresistible but usually they can be suppressed for varying periods of time, are exacerbated by stress, and disappear during sleep. Common simple motor tics include only eye-blinking, neck-jerking, shoulder- shrugging, and facial grimacing. Common simple vocal tics include throat-clearing, barking, sniffing, and hissing. Common com ...[+++]

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TRADUCTIONS EN CONTEXTE

10. Nonobstant l'article 5, paragraphe 3, et l'article 18, paragraphe 2, les États membres autorisent la mise sur le marché de moteurs de remplacement, pour une période qui ne dépasse pas quinze ans à compter des dates applicables pour la mise sur le marché de moteurs de la phase V énoncées à l'annexe III, pour autant que les moteurs appartiennent à une catégorie équivalente à la catégorie NRS et aient une puissance de référence minimale de 19 kW, ou appartiennent à une catégorie équivalente à la catégorie NRG, le moteur de remplacement et le moteur ...[+++]

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10. Notwithstanding Articles 5(3) and 18(2), Member States shall authorise the placing on the market of replacement engines, for a period not longer than 15 years, starting from the applicable dates for the placing on the market of Stage V engines set out in Annex III, provided that the engines belong to a category equivalent to NRS with a reference power no less than 19 kW, or belong to a category equivalent to NRG, where the replacement engine and the original engine belong to an engine category or power range that was not subject to type-approval at Union level on 31 December 2016.

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9. Nonobstant l'article 5, paragraphe 3, l'article 18, paragraphe 2, et l'article 22, les États membres peuvent, pour une période prenant fin au plus tard le 17 septembre 2026, autoriser la mise sur le marché de moteurs de catégorie RLL d'une puissance nette maximale supérieure à 2 000 kW qui ne respectent pas les limites d'émission fixées à l'annexe II, à installer dans des locomotives qui ne circulent que sur un réseau ferroviaire isolé du point de vue technique et présentant un écartement de voie de 1 520 mm. Durant cette période, les moteurs mis sur le marché r ...[+++]

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9. Notwithstanding Article 5(3), Article 18(2) and Article 22, Member States may, for a period that ends no later than 17 September 2026 authorise the placing on the market of engines of category RLL with a maximum net power greater than 2 000 kW that do not comply with the emission limits set out in Annex II to be installed in locomotives which only run on a technically isolated 1 520 mm railway network. During that period, the engines placed on the market shall, as a minimum, comply with the emission limits that engines had to meet to be placed on the market on 31 December 2011.

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Pour les moteurs des catégories RLL et RLR qui ont été mis sur le marché de l'Union après le 31 décembre 2011, les États membres peuvent autoriser la mise sur le marché de moteurs de remplacement conformes aux limites d'émission que les moteurs à remplacer devaient respecter lorsqu'ils ont été initialement mis sur le marché de l'Union.

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In respect of engines in categories RLL and RLR that were placed on the Union market after 31 December 2011, Member States may authorise the placing on the market of replacement engines complying with the emission limits that the engines to be replaced had to meet when they were originally placed on the Union market.

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La mise sur le marché de moteurs destinés à remplacer les moteurs qui sont déjà installés sur des engins mobiles non routiers, et qui sont conformes à des limites d'émission moins strictes que celles fixées dans le présent règlement, devrait être permise afin que les constructeurs puissent remplir leurs obligations en matière de garantie et assurer une disponibilité suffisante de ces moteurs sur le marché.

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The placing on the market of engines intended to replace engines that are already installed in non-road mobile machinery, and which comply with less stringent emission limits than those laid down in this Regulation, should be permitted in order to allow manufacturers to fulfil their warranty obligations and to ensure sufficient availability of such engines on the market.

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7. Nonobstant l'article 5, paragraphe 3, et l'article 18, paragraphe 2, pour les moteurs des catégories RLL ou RLR qui ont été mis sur le marché de l'Union jusqu'au 31 décembre 2011 inclus, les États membres peuvent autoriser la mise sur le marché de moteurs de remplacement si l'autorité compétente en matière de réception, après examen, reconnaît et conclut que l'installation d'un moteur conforme aux limites d'émission applicables fixées dans les tableaux II-7 et II-8 de l'annexe II entraînera d'importantes difficultés techniques.

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7. Notwithstanding Articles 5(3) and 18(2), in relation to engines of categories RLL or RLR and placed on the Union market on or before 31 December 2011, Member States may authorise the placing on the market of replacement engines if the approval authority, upon examination, recognises and concludes that the installation of an engine that complies with the applicable emission limits set out in Tables II-7 and II-8 of Annex II will involve significant technical difficulties.

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1.2. Par dérogation au point 1.1, pendant la phase III B, mais pas plus tard que trois ans après le début de cette phase, sauf pour les moteurs destinés à la propulsion d'autorails et de locomotives, le constructeur d'équipements qui souhaite faire usage du mécanisme de flexibilité demande l'autorisation d'une autorité compétente en matière de réception pour que ses constructeurs de moteurs mettent sur le marché des moteurs destinés à l'usage exclusif du constructeur d'équipements.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2011-10-24]

1.2 By way of derogation from point 1.1, during Stage III B, but no longer than three years after the beginning of that Stage, with the exception of engines for use in propulsion of railcars and locomotives, an OEM that wishes to make use of the flexibility scheme shall request permission from any approval authority for the OEM’s engine manufacturers to place on the market engines intended for the OEM’s exclusive use.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2011-10-24]

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1.1. Un constructeur d'équipements qui souhaite faire usage du mécanisme de flexibilité demande, sauf pour les moteurs destinés à la propulsion de locomotives et d'autorails, l'autorisation d'une autorité compétente en matière de réception pour que ses constructeurs de moteurs mettent sur le marché des moteurs destinés à l'usage exclusif du constructeur d'équipements.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2011-10-24]

1.1. An OEM that wishes to make use of the flexibility scheme, with the exception of engines for propulsion of locomotives and railcars, shall request permission from any approval authority for the OEM’s engine manufacturers to place on the market engines intended for the OEM’s exclusive use.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2011-10-24]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2011-10-24]

Le constructeur d'équipements peut également demander la permission pour que ses fournisseurs de moteurs mettent sur le marché dix moteurs supplémentaires au maximum devant être installés dans des locomotives répondant aux exigences structurelles de gabarit GERT 8073 édition 2 comme cela est précisé dans les règles techniques nationales visées à l'article 17, paragraphe 3, de la directive 2008/57/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 juin 2008 relative à l'interopérabilité du système ferroviaire au sein de la Communauté.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2011-10-24]

An OEM may also seek permission for his engine suppliers to place on the market an additional maximum 10 engines to be installed in locomotives which meet the structure gauge requirements of GERT 8073 issue 2 as specified in National Technical Rules notified under Article 17(3) of Directive 2008/57/EC of the European Parliament and of the Council of 17 June 2008 on the interoperability of the rail system within the Community¹.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2011-10-24]

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(7) Les États membres autorisent la mise sur le marché de moteurs répondant aux définitions de l'annexe I, section 1, points a i), a ii), a iv) et a v), dans le cadre du mécanisme de flexibilité conformément aux dispositions de l'annexe XIII.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2011-10-24]

(7) Member States shall permit the placing on the market of engines, as defined in Section 1 of Annex I under A(i), A(ii), A(iv) and A(v), under the flexibility scheme in accordance with the provisions in Annex XIII.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2011-10-24]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2011-10-24]

Sans préjudice de l'article 7 bis et de l'article 9, paragraphes 3 octies et 3 nonies et exception faite des engins et moteurs destinés à l'exportation vers les pays tiers, les États membres n'autorisent, après les dates indiquées ci-après, la mise sur le marché de moteurs, qu'ils soient ou non déjà installés sur des engins, que s'ils sont conformes aux exigences de la présente directive et si le moteur concerné est réceptionné en conformité avec l'une des catégories visées aux paragraphes 2 et 3.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2003-10-20]

Without prejudice to Article 7a and to Article 9 (3g) and (3h), after the dates referred to hereafter, with the exception of machinery and engines intended for export to third countries, Member States shall permit the placing on the market of engines, whether or not already installed in machinery, only if they meet the requirements of this Directive, and only if the engine is approved in compliance with one of the categories as defined in paragraphs 2 and 3.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2003-10-20]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2003-10-20]

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marché un moteur ->

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