Translation of "vitesse de cale à cale " (French → English) :

vitesse de cale à cale [ vitesse commerciale | vitesse cale à cale ]

temps cale à cale [ temps de vol cale à cale | heures cale à cale | temps bloc à bloc | heures bloc | temps bloc ]

cale à ballast | caisse profonde | cale à eau | double fond

cale à marchandise | cale | soute à marchandises

boîtier de transmission calé à [ boîtier d'engrenage calé à ]

heures de vol cale à cale

vitesse cale-à-cale | vitesse commerciale

33. Lorsque, en vertu d’une entente avec le surintendant, un navire entre en cale sèche ou en sort un samedi ou un jour férié, un montant représentant la rémunération majorée pour le temps supplémentaire des employés et les coûts connexes s’ajoute aux droits de cale sèche applicables prévus aux articles 2, 3 et 4 de l’annexe II.

Chaque motopompe de cale doit être capable d’assurer une vitesse d’écoulement de l’eau dans le tuyau de cale principal requis qui ne soit pas inférieure à 2 m/s, tel qu’il est mentionné dans la table des capacités de la présente partie.

a bis) fonctionner à partir de structures bâties permanentes (cales sèches, quais ou cales de béton);

(Le document est déposé) Question n 448 M. Bruce Hyer: En ce qui concerne l’industrie des navires de croisière depuis 2005: a) quels ministères fédéraux ont soutenu l’industrie des navires de croisière au Canada à ce jour; b) combien d’argent chaque ministère fédéral, organisme, conseil et commission a-t-il consacré à chaque projet pour soutenir l’industrie des navires de croisière à ce jour; c) quel est le nombre total annuel d’équivalents temps plein (ETP) de chaque organisme fédéral, conseil ou commission travaillant à la mise en œuvre de projets liés à l’industrie des navires de croisière; d) quels programmes fédéraux précis soutiennent le développement de l’industrie des navires de croisière au Canada; e) quels ont été les déversements d’eaux usées, ...[+++] d’eau de cale, d’eaux grises, d’eau de ballast ou de déchets solides par les navires de croisière dans les eaux canadiennes par date, endroit, navire et type de déversement; f) les exploitants de navires de croisière ont fait l’objet de combien d’accusations, d’avertissements ou de peines pour les déversements d’eaux usées, d’eau de cale, d’eau de ballast, d’eaux grises ou d’autres déchets qui contreviennent aux règlements par date, exploitant, endroit, peine et montant; g) combien d’argent chaque organisme fédéral, commission, ministère ou organisation a-t-il consacré au respect des règlements concernant le déversement d’eaux usées, d’eau de cale, d’eau de ballast, d’eaux grises ou d’autres déchets; h) quel est le nombre total annuel d’ETP qui, dans chaque organisme fédéral, commission, ministère ou organisation, sont chargés de faire respecter les règlements concernant les déversements d’eaux usées, d’eau de cale, d’eaux grises ou d’autres déchets; i) quelles ont été les observations faites à bord par chaque organisme fédéral, commission, ministère ou organisation en ce qui concerne les déversements d’eaux usées, d’eau de cale, d’eau de ballast, d’eaux grises ou d’autres déchets par année et par endroit; ...