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ACS
ADS
Analyse comparative entre les sexes
Analyse différenciée selon le genre
Analyse différenciée selon le sexe
Analyse différenciée selon les sexes
Butée
Butée d'établi
Conforme à la formule
Gestionnaire de FIA établi dans un pays tiers
Gestionnaire établi dans un pays tiers
Griffe
Griffe d'établi
Installer les clients selon la liste d’attente
Mentonnet
Placer les clients selon la liste d’attente
Rédigé selon la formule
Résultats établis selon la méthode des coûts variables
Selon la formule
Taquet
étable sans paille
étable sur caillebotis
étable à lisier
établi selon la formule
être établi selon la formule A

Translation of "établi selon " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
rapport établi selon des procédures arrêtées d'un commun accord

report drawn up in accordance with jointly agreed reporting procedures




conforme à la formule [ rédigé selon la formule | établi selon la formule | selon la formule ]

in Form


résultats établis selon la méthode des coûts variables | compte d'exploitation analytique selon la méthode des coûts variables

contribution income statement | contribution margin income statement


résultats établis selon la méthode des coûts variables [ compte d'exploitation analytique selon la méthode des coûts variables ]

contribution income statement [ contribution margin income statement ]


étable à lisier | étable sans paille | étable sur caillebotis

cowshed with grid | dry cattle house | dry lot


gestionnaire de FIA établi dans un pays tiers | gestionnaire de fonds d'investissement alternatifs établi dans un pays tiers | gestionnaire établi dans un pays tiers

non-EU AIFM


placer les clients selon la liste d’attente | installer les clients selon la liste d’attente | placer les clients selon la liste d’attente

seat customers according to waiting list | seat customers in accordance to the waiting list | organise customer seating plan | seat customers according to the waiting list


butée d'établi | butée | taquet | mentonnet | griffe d'établi | griffe

bench dog


analyse différenciée selon les sexes | ADS | analyse différenciée selon le sexe | analyse différenciée selon le genre | analyse comparative entre les sexes | ACS

gender-differentiated analysis | GDA | gender-based analysis | GBA
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
«compte rendu en vol», un compte rendu émanant d’un aéronef en vol et établi selon les spécifications applicables à l’établissement de comptes rendus de position, d’observations opérationnelles et/ou météorologiques.

‘air-report’ means a report from an aircraft in flight prepared in conformity with requirements for position, and operational and/or meteorological reporting.


«procédure d’approche de précision (PA)», une procédure d’approche aux instruments qui utilise les guidages latéral et vertical de précision en respectant les minimums établis selon la catégorie de vol.

Precision approach (PA) procedure means an instrument approach procedure using precision lateral and vertical guidance with minima as determined by the category of operation.


Évaluation et vérification: le demandeur doit fournir des rapports d'essai établis selon les méthodes d'essai suivantes, selon le cas: EN ISO 6330 et EN ISO 9073-6.

Assessment and verification: the applicant shall provide test reports using the following test methods as relevant: EN ISO 6330 and EN ISO 9073-6.


(16) Le règlement GECT ne pouvant s'appliquer dans les pays tiers, il convient de spécifier que l'État membre où le GECT proposé aura son siège devrait, lorsqu'il approuve la participation de futurs membres établis selon son droit interne, s'assurer, en consultation avec les autres États membres concernés (soit les États membres selon les lois desquels les futurs membres ont été établis), que les pays tiers ont appliqué des conditions et procédures équivalentes à celles fixées dans le règlement GECT ou conformes aux accords internationaux bilatéraux ou multilatéraux, conclus entre les États membr ...[+++]

(16) As the EGTC Regulation cannot apply in third countries, it should be specified that the Member State where the proposed EGTC's registered office will be located should when approving the participation of prospective members established under their law, satisfy itself, in consultation with the other Member States concerned (being those Member States under whose laws prospective members have been formed), that the third countries have applied equivalent conditions and procedures to those in the EGTC Regulation or in accordance with international bilateral or multilateral agreements concluded between Member States of the Council of Eur ...[+++]


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L’évaluation des dispositions législatives du pays tiers conformément à l’article 21, paragraphe 6, dernier alinéa, de la directive 2011/61/UE doit être effectuée par la Commission européenne en comparant les critères d’agrément et les conditions d’exercice applicables au dépositaire dans le pays tiers aux exigences correspondantes applicables selon le droit de l’Union aux établissements de crédit et/ou aux entreprises d’investissement qui souhaitent accéder à l’activité de dépositaire et exercer des fonctions de dépositaire, dans le but de vérifier si les critères nationaux ...[+++]

The assessment of the law of the third country according to Article 21(6) last subparagraph of Directive 2011/61/EU should be made by the European Commission by comparing the authorisation criteria and the ongoing operating conditions applicable to the depositary in the third country with the corresponding requirements applicable under Union law to credit institutions and, as the case may be, or to investment firms for access to the depositary business and performance of the depositary functions, with a view to ascertaining whether the local criteria have the same effect as those established under Union law.


un tableau de correspondance détaillé, indiquant la méthode utilisée pour effectuer la transition entre les données établies selon les principes de la comptabilité de caisse (ou, si ces données ne sont pas disponibles, les chiffres équivalents provenant de la comptabilité publique) et les données établies selon les principes du SEC 95.

a detailed reconciliation table showing the methodology of transition between cash based (or the equivalent figures from public accounting if cash-based data are not available) and ESA 95-based data.


un tableau de correspondance détaillé, indiquant la méthode utilisée pour effectuer la transition entre les données établies selon les principes de la comptabilité de caisse (ou, si ces données ne sont pas disponibles, les chiffres équivalents provenant de la comptabilité publique) et les données établies selon les principes du SEC 95.

a detailed reconciliation table showing the methodology of transition between cash based (or the equivalent figures from public accounting if cash-based data are not available) and ESA 95-based data.


(b) un tableau de correspondance détaillé, indiquant les éléments de transition entre les données établies selon les principes de la comptabilité de caisse et les données établies selon les principes du SEC 95.

(b) a detailed reconciliation table showing the elements of transition between cash based and ESA 95-based data.


Les statistiques budgétaires établies sur la base des droits constatés se fondent toutefois sur des données collectées précédemment et établies selon les principes de la comptabilité de caisse ou sur des données équivalentes.

However, these accrual fiscal statistics rely on the previous compilation of cash data, or their equivalent.


Le produit intérieur brut (PIB) de la Norvège, établi selon les chiffres définitifs les plus récents disponibles au 31 mars de chaque année, est divisé par la somme des PIB de tous les États participant au Bureau d'appui, établis selon les chiffres disponibles pour la même année.

The most updated final figures of the Gross Domestic Product (GDP) of Norway available on 31 March of each year shall be divided by the sum of the GDP figures of all the States participating in the Support Office available for the same year.




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établi selon ->

Date index: 2021-10-01
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