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Compteur de durée taxable
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Vie de stockage
évaluer la durée de travail
évaluer la durée du travail

Traduction de «Durée taxable » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
durée taxable de la conversation | durée taxable

chargeable duration of a call | chargeable duration | chargeable time


durée taxable | durée taxée | période à facturer | période à payer | période tarifée

chargeable duration | chargeable time | charged duration






durée taxable d'une conversation téléphonique

taxable duration of a telephone conversation




délai de conservation | durée de stockage | durée de validité | durée de vie en stock | durée de vie en stockage | durée limite de stockage | durée maximale de conservation | période de stockage sans contrôle | vie de stockage

shelf life | storage life


mille-passager imposable | kilomètre-passager imposable | mille-passager taxable | kilomètre-voyageur imposable | mille-voyageur taxable | taxe par mille-passager | taxe par mille-voyageur

revenue passenger miles | RPM


Personnes morales et sociétés de personnes canadiennes étroitement liées. Choix ou révocation du choix visant à considérer certaines fournitures taxables comme ayant été effectuées à titre gratuit [ Supplémentaire : Choix ou révocation du choix visant à considérer certaines fournitures taxables entre personnes morales étroitement liées comme ayant été effectuées à titre gratuit ]

Closely Related Corporations and Canadians Partnerships - Election or Revocation of the Election to Treat Certain Taxable Supplies as having been made for Nil Consideration [ Supplemental: Election or Revocation of the Election to Deem Certain Taxable Supplies Between Closely Related Corporations to have been made for Nil Consideration ]


estimer la durée de travail | évaluer la durée du travail | évaluer la durée de travail | jauger la durée de travail

estimate duration of work | time estimation of work
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(2) La taxe prévue au paragraphe 165(2) de la Loi n’est pas payable relativement à la contrepartie de la fourniture taxable, effectuée dans une province déterminée, d’un droit d’adhésion (sauf un droit d’adhésion à vie d’un particulier) à un club, une organisation ou une association ou d’un droit d’entrée à un lieu de divertissement, un colloque, une activité ou un événement dans la mesure où la contrepartie se rapporte à une partie de la durée du droit qui est antérieure à juillet 2010.

(2) No tax is payable under subsection 165(2) of the Act in respect of any consideration for a taxable supply made in a specified province of a membership (other than a membership for the lifetime of an individual) in a club, an organization or an association or a taxable supply made in a specified province of an admission in respect of a place of amusement, a seminar, an activity or an event to the extent that the consideration relates to any part of the period of membership or admission that is before July 1, 2010.


(4) N’est pas taxable en vertu d’une loi fédérale pour la durée stipulée par l’accord tout transfert de capital nisga’a — autre que des montants en espèces — entre telles des entités suivantes : la Nation nisga’a, les villages nisga’a et les sociétés gouvernementales nisga’a.

(4) A transfer of Nisga’a capital, other than cash, between or among two or more of the Nisga’a Nation, Nisga’a Villages and Nisga’a government corporations, is not taxable under a federal law during the period that the Taxation Agreement, by its terms, is in force.


(3) Si la fourniture taxable d’un droit d’adhésion (sauf un droit d’adhésion à vie d’un particulier) à un club, une organisation ou une association ou d’un droit d’entrée à un lieu de divertissement, un colloque, une activité ou un événement est effectuée dans une province déterminée et que tout ou partie de la contrepartie de la fourniture devient due après avril 2010 et avant juillet 2010, ou est payée au cours de cette période sans être devenue due, cette contrepartie, dans la mesure où elle se rapporte à une partie de la durée du droit qui est po ...[+++]

(3) If a taxable supply of a membership (other than a membership for the lifetime of an individual) in a club, an organization or an association or an admission in respect of a place of amusement, a seminar, an activity or an event is made in a specified province and any consideration for the supply becomes due, or is paid without having become due, on or after May 1, 2010 and before July 1, 2010, to the extent that the consideration relates to any part of the period of membership or admission that is on or after July 1, 2010, that consideration is deemed, for the purpose of applying subsection 165(2) of the Act to the supply, to have become due on July 1, 2 ...[+++]


(4) Sous réserve du paragraphe (5), si un montant de contrepartie de la fourniture taxable d’un droit d’adhésion (sauf un droit d’adhésion à vie d’un particulier) à un club, une organisation ou une association ou d’un droit d’entrée à un lieu de divertissement, un colloque, une activité ou un événement effectuée dans une province déterminée par un inscrit au profit d’une personne qui n’est pas un consommateur du droit devient dû après le 14 octobre 2009 et avant le 1 mai 2010 ou est payé au cours de cette période sans être devenu dû et qu’une partie du montant de contrepartie vise une partie de la ...[+++]

(4) Subject to subsection (5), if an amount of consideration for a taxable supply of a membership (other than a membership for the lifetime of an individual) in a club, an organization or an association or an admission in respect of a place of amusement, a seminar, an activity or an event made in a specified province by a registrant to a person that is not a consumer of the membership or admission becomes due, or is paid without having become due, after October 14, 2009 and before May 1, 2010 and any part of the amount of consideration is for a part of the period of membership or admission that was not before July 1, 2010, for the purpos ...[+++]


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Le crédit-bail de longue durée serait taxable sur le lieu d’établissement du client.

Long term leasing would become taxable at the place where the customer is established.


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