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Organe mécanique élémentaire
Organe simple de machine
Point à examiner
Point à évaluer
Question à examiner
Question à évaluer
élément
élément activable
élément d'évaluation
élément de construction
élément de machine
élément de mécanique général
élément de patrimoine
élément du dossier
élément d’insertion d'écouteur
élément général de machine
élément mécanique
élément à balise unique
élément à couple de balises
élément à couple de marqueurs
élément à examiner
élément à inscrire à l'actif
élément à marqueur unique
élément à un seul marqueur
élément à une seule balise
élément à évaluer
éléments bivalents
éléments bivalents de l'échantillon
éléments à double fin
éléments à double fin de l'échantillon
éléments à double usage
éléments à double usage de l'échantillon

Traduction de «élément à examiner » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
élément à évaluer [ point à évaluer | question à évaluer | élément à examiner | point à examiner | question à examiner | élément d'évaluation ]

evaluation issue


Éléments à examiner dans le cadre de l'évaluation environnementale

Environmental Assessment Considerations


éléments bivalents de l'échantillon [ éléments bivalents | éléments à double usage de l'échantillon | éléments à double usage | éléments à double fin de l'échantillon | éléments à double fin ]

dual-purpose test sample items


élément à balise unique | élément à marqueur unique | élément à une seule balise | élément à un seul marqueur

empty element


élément à inscrire à l'actif | élément de patrimoine | élément activable

capital item


élément à couple de balises | élément à couple de marqueurs

container




élément | élément de construction | élément de machine | élément de mécanique général | élément général de machine | élément mécanique | organe mécanique élémentaire | organe simple de machine

element | machine element




élément d'insertion pour l’occlusion des trompes de fallope

Fallopian tube occlusion insert
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
1. Lorsqu’une personne qui a demandé à bénéficier d’une protection internationale dans un État membre fait de nouvelles déclarations ou présente une demande ultérieure dans ledit État membre, ce dernier examine ces nouvelles déclarations ou les éléments de la demande ultérieure dans le cadre de l’examen de la demande antérieure ou de l’examen de la décision faisant l’objet d’un recours juridictionnel ou administratif, pour autant que les autorités compétentes puissent, dans ce cadre, prendre en compte et examiner tous les éléments éta ...[+++]

1. Where a person who has applied for international protection in a Member State makes further representations or a subsequent application in the same Member State, that Member State shall examine these further representations or the elements of the subsequent application in the framework of the examination of the previous application or in the framework of the examination of the decision under review or appeal, insofar as the competent authorities can take into account and consider all the elements underlying the further representations or subsequent application within this framework.


la définition d'un éventuel risque d'erreur tolérable n'est que l'un des éléments à examiner pour améliorer la gestion financière de l'Union; d'autres éléments comprennent: 1) une meilleure utilisation des systèmes de contrôle existants, 2) une augmentation des coûts de contrôle qui sont généralement bas, 3) la simplification et 4) la concentration;

the definition of a possible tolerable risk of error is only one of several elements to be explored with a view to improving financial management in the European Union; other elements are (1) better use of existing control systems, (2) an increase in what are generally very low control costs, (3) simplification and (4) concentration;


- la définition d'un éventuel risque d'erreur tolérable n'est que l'un des éléments à examiner pour améliorer la gestion financière de l'Union européenne; d'autres éléments comprennent (1) une meilleure utilisation des systèmes de contrôle existants, (2) une augmentation des coûts de contrôle qui sont généralement bas, (3) la simplification et (4) la concentration;

- the definition of a possible tolerable risk of error is only one of several elements to be explored with a view to improving financial management in the European Union; other elements are (1) better use of existing control systems, (2) an increase in what are generally very low control costs, (3) simplification and (4) concentration;


117. Lorsqu’une personne qui a demandé l’asile ? déposé une demande de protection internationale ⎪ dans un État membre fait de nouvelles déclarations ou présente une demande ultérieure dans ledit État membre, ce dernier peut examiner ? examine ⎪ ces nouvelles déclarations ou les éléments de la demande ultérieure dans le cadre de l’examen de la demande antérieure ou de l’examen de la décision faisant l’objet d’un recours juridictionnel ou administratif, pour autant que les autorités compétentes puissent, dans ce cadre, prendre en compt ...[+++]

117. Where a person who has applied for asylum ð international protection ï in a Member State makes further representations or a subsequent application in the same Member State, that Member State may ð shall ï examine these further representations or the elements of the subsequent application in the framework of the examination of the previous application or in the framework of the examination of the decision under review or appeal, insofar as the competent authorities can take into account and consider all the elements underlying the further representations or subsequent application within this framework.


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Je voudrais vraiment que ces éléments soient examinés, non seulement par des think tanks, mais aussi par les acteurs politiques de l’Union européenne.

I should very much like these elements to be considered not only by think tanks, but also by political players in the European Union.


11 La requérante ayant également allégué que les représentations revendiquées possèdent des éléments de design qui ne se limitent pas à des caractéristiques usuelles ou fonctionnelles, le Tribunal, après avoir procédé, aux points 44 à 51 de l’arrêt attaqué, à un examen successif des différents éléments de présentation utilisés, a examiné, au point 52 du même arrêt, l’impression d’ensemble produite par l’apparence des sachets en cause et conclu au défaut de caractère distinctif desdites représentations.

Since the appellant then maintained that the representations claimed have design features which are not merely commonplace or functional attributes, the Court of First Instance, after having carried out, in paragraphs 44 to 51 of the judgment under appeal, an examination of each of the individual features in turn, considered, in paragraph 52 of that judgment, the overall impression produced by the appearance of the pouches concerned and concluded that those representations were devoid of any distinctive character.


Ces éléments sont examinés en détail dans l’annexe jointe à la présente lettre.

In the annex attached to this letter those elements are discussed in more detail.


1. Lorsqu’une personne qui a demandé l’asile dans un État membre fait de nouvelles déclarations ou présente une demande ultérieure dans ledit État membre, ce dernier peut examiner ces nouvelles déclarations ou les éléments de la demande ultérieure dans le cadre de l’examen de la demande antérieure ou de l’examen de la décision faisant l’objet d’un recours juridictionnel ou administratif, pour autant que les autorités compétentes puissent, dans ce cadre, prendre en compte et examiner tous les éléments étayant les nouvelles déclarations ou la demande ultérieure.

1. Where a person who has applied for asylum in a Member State makes further representations or a subsequent application in the same Member State, that Member State may examine these further representations or the elements of the subsequent application in the framework of the examination of the previous application or in the framework of the examination of the decision under review or appeal, insofar as the competent authorities can take into account and consider all the elements underlying the further representations or subsequent application within this framework.


Par conséquent, il est nécessaire de faire référence dans le texte à ces faits, qui constituent le premier élément à examiner.

Therefore it is necessary to include this reference, as the first element to be considered, in the text.


En l’espèce, après avoir examiné séparément lesdits éléments, le Tribunal a, ainsi qu’il ressort des points 54 à 63 des arrêts attaqués, apprécié l’impression d’ensemble qui se dégage de la forme et des autres éléments constitutifs des tablettes en cause, tels que décrits au point 29 du présent arrêt, ainsi que l’exige la jurisprudence rappelée au point 44 du présent arrêt.

In this instance, the Court of First Instance, having examined each of those components separately, then assessed – as is clear from paragraphs 54 to 63 of the judgments under appeal – the overall impression deriving from the shape and other component features of the tablets concerned, as described in paragraph 29 above, in the way required by the case-law referred to in paragraph 44 of this judgment.


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